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Déliberation - ZBQWfg%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ennevelin.
Lien du pdf (Déliberation - ZBQWfg%3D%3D)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'ENNEVELIN
Département
du
Nord
Canton
de
Templeuve
Arrondissement
de
Lille
Date
de
Convocation
26/05/2023
Date
d'Affichage
30/05/2023 NOMBRE
DE
CONSEILLERS En
exercice
18
Présents
15
Votants
16
OBJET : Election
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Secrétaire
de
séance
Emilie
VANDERBAUWEDE
N°
2023/29
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'ENNEVELIN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin
à
18
h
00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUPONT Etaient
présents:
Michel
DUPONT,
Hélène
FOUACHE,
Olivier
DUBREUCQ,
Anne
SEILLE,
Xavier
GIRARD,
Gilles
RONSE,
Pierre
WAUQUIER,
Valérie
DEVENDEVILLE,
Olivier
TYTGAT,
Jean-Michel
HAVEZ,
Emilie
VANDERBAUWEDE,
Emmanuelle
AUMARD,
Rénald
DUREUX,
Anne
DAMIE,
Aurore
PENNORS
Absents
ayant
donné
procuration
: Philippe
LAQUAY-PINSET,
Absents
excusés
: Eric
LAUWAGIE,
Amandine
TEYS,
Secrétaire
de
séance
: Emilie
VANDERBAUWEDE
Vu
le décret
2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
les
élections
des
sénateurs,
Vu
la
circulaire
du
30
mars
2023,
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
et
des
deux
membres
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin.
Sont
ainsi
désignés :
- Gilles
RONSE
- Pierre
WAUQUIER
- Aurore
PENNORS
- Rénald
DUREUX
La
présidence
est assurée
par
ses
soins.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales
(5
délégués
et 3 suppléants).
Une
seule
liste
a
été
enregistrée
pour
l'élection
des
délégués,
à
savoir
«
Liste
Michel
DUPONT
».
Il est
procédé
au
vote
des
délégués.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- _
Nombre
de
bulletins
: 16
-
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- __
Suffrages
exprimés
: 16
La
liste
«
Michel
DUPONT
»
a
obtenu
16
voix.
Sont
élus
en
qualité
de
délégués
titulaires
:
-
Monsieur
Michel
DUPONT
-
Madame
Hélène
FOUACHE
-
Monsieur
Olivier
DUBREUCQ
-
Madame
Valérie
DEVENDEVILLE
-
Monsieur
Xavier
GIRARD
Sont
élus
en
qualité
de
délégués
suppléants :
-
Madame
Emmanuelle
AUMARD
-
Monsieur
Eric
LAUWAGIE
-
Madame
Anne
DAMIE
Fait
et
délibéré
à
le
9
juin
__Æ€Mairé,
_.
7
Michel
DUPONT