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Déliberation - 99 DE 11 Subventions assos 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 11 Subventions assos 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE de BREUILLET
(Charente-Maritime)
Nombre de Conseillers :
En exercice : 23
Présents : 19
Votants : 23
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/04/2024
L’an deux-mille-vingt-quatre, le 3 avril,
Le Conseil Municipal de la Commune de BREUILLET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jacques LYS, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 26 mars 2024.
PRÉSENTS : Jacques LYS, Stéphane BREUIL, Sylvie MAYEUR, Stéphane RANALLETTA, Jocelyne PINSON, Marie-Noëlle GROCH, Georges SACOUNE, Martine GUILLOT, Marthe RENOUT, Sylvie LEGROS, Philippe SAINCOTILLE, Fabienne OUVRARD, Norbert DESQUIENS, Valérie BONHOMME, Sophie PERRON, Gary THAUVIN, René BESSON, Sophie JACQUES- ROLAND, Laurent LAMBROT.
ABSENTS EXCUSÉS : Dany ORION (pouvoir à F. OUVRARD), François LAMARRE (pouvoir à M-N GROCH), Lyliane MEYER (pouvoir à S. JACQUES-ROLAND), Dominique VAUVELLE (pouvoir à L. LAMBROT).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sylvie LEGROS.
11 / CM 03-04-2024 Finances – Attribution des subventions aux associations – Année 2024.
(Rapporteur : Jocelyne PINSON)
La commission « Associations – Salle multiculturelle – Fêtes et animations – Cérémonies officielles », réunie le 29 mars dernier, a étudié les demandes de subventions transmises par les associations au titre de l’année 2024.
Vu l’avis de la commission « Associations – Salle multiculturelle – Fêtes et animations – Cérémonies officielles », du 29 mars 2024,
Le Conseil Municipal procède à l’attribution des subventions comme suit :
VOTES Montant
attribué Pour Contre Abstention
Amicale Boule Breuillet 1 000 € 23
Amicale Breuilletonne Tarot Belote
(ABTB) 250 € 23
Amicale Sportive Breuillet Football
(ASB Football) 3 000 € 20
1
(R. BESSON)
2
(L. MEYER, S.
JACQUES-ROLAND)
Association Sportive et Culturelle
Breuilletonne (ASCB) 500 € 23
Association Sportive et Culturelle
Breuilletonne (ASCB) -
Loisirs créatifs et broderie -
Investissement
200 € 23
Association Sportive et Culturelle
Breuilletonne (ASCB) – Tennis de
table - Investissement
180 € 23
Reçu en préfecture le : 09/04/2024
Publié le : 09/04/2024
ID : 017-211700646-20240403-11_CM03_04_2024-DE Page 2 sur 2
VOTES Montant
attribué Pour Contre Abstention
Association Sportive et Culturelle
Breuilletonne (ASCB) – Tennis de
table – Exceptionnelle
221 € 23
Atelier de peinture de Breuillet 350 € 23
Atelier de peinture de Breuillet -
Exceptionnelle 700 € 23
BMX Club Breuillet 1 000 € 23
Breuillet Auto Retro Passion (BARP) 700 € 23
Comité Animations et Fêtes de
Breuillet (CAFB) 3 000 € 22 1
(S. JACQUES-ROLAND)
Club Informatique et Linguistique
(CIL) 1 500 € 23
Comité de jumelage Breuillet 17 / 91 4 000 € 22 1 (L. LAMBROT)
Ensemble vocal « Grains de Phonie » 600 € 23
FNACA Breuillet 1 000 € 23
G.V. Plaisir et forme 1 000 € 23
Les Fêtes Romanes en Pays
Royannais 1 000 € 23
Wild Cats – Les chats du marais 1 000 € 23
Vu l’avis de la commission « Budget – Finances » réunie le 20 mars 2024,
Le conseil municipal décide d’attribuer la subvention suivante :
VOTES Montant
attribué Pour Contre Abstention
Refuge « Les Amis des Bêtes » 250 € 22 1
(S. JACQUES-ROLAND)
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus, La secrétaire de séance, Le Maire Sylvie LEGROS Jacques LYS