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Arrêté - 2023 268
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Déliberation - 2023 268 Convention avec lassociation Evolusciences
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 268 Convention avec lassociation Evolusciences)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
91249 ESSONNE CANTON DE BRETFIGNY-SUR-ORGE
O 01.69.80.29.29
DIRECTION GENERALE
DÉCISION N°2023 -2 6
Objet : Convention avec l'association Evolusciences
Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2123-22 et
12122-23;
VU la délibération du Conseil municipal n°2023-242 du 28 septembre 2023 portant
délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire ;
CONSIDERANT l'intérêt de proposer des ateliers éveil et découverte dans les domaines
artistiques, sportifs et scientifiques à l'attention des enfants scolarisés dans les écoles
élémentaires de la ville.
CONSIDERANT la proposition de l'association Evolusciences, sise 30 rue du Pré Saint
Martin, 91600 Savigny-sur-Orge, représentée par la Présidente, Madame Nadine
POIRIER, d'animer des ateliers de découverte de la science dans le cadre des ateliers
éveil et découverte.
DECIDE de signer la convention avec l’organisme précité pour la période du 7 novembre
2023 au 3 avril 2024 pour un montant total de 4 797,75 € {quatre mille sept cent quatre-
vingt-dix-sept euros et soixante-quinze centimes}.
Soit :
> 851,25 € pour la période du 7 novembre au 5 décembre 2023 (5 séances, les
mardis}
> 2 194,00 € pour la période du 8 novembre 2023 au 7 février 2024 (10 séances les
mercredis)
» _1752,50 € pour la période du 9 janvier au 6 février 2024 (10 séances les lundis
et mardis)
DIT que cette dépense est prévue au budget communal.
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification. Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le 3 1 OCT. 2023
Le Maire,
Publication en ligne le :
3 1 OCT. 2023
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.