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Déliberation - D2023 84
Déliberation - D2023 78
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 78)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31/10/2023
L'an deux mille vingt-trois, le trente et un octobre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 11 Etaient présents :
M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. GILLAUX Pascal, Mme Nombre de suffrages: 12 | GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, M. METZ Christophe, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
Date de convocation M. BERTHE Laurent donne pouvoir à Mme GUENET Monique 25/10/2023
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
25/10/2023
, . | Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après 1j, BERTHE Laurent, Mme ENGRAND Emeline, Mme TEDESCHI Marie dépôt en Préfecture le :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
09/11/2023
2023-78 : CONTRAT D'ASSISTANCE ET DE COMMUNICATION DE LA
BORNE TOTEM DE GESTION DE SERVICE AVEC LECTEUR DE
CARTES BANCAIRES SIS SUR L'AIRE DE CAMPING-CAR
Monsieur le Maire fait savoir qu'il convient de renouveler le contrat d'assistance et de communication de la borne TOTEM de gestion de service avec lecteur de cartes bancaires sis sur l'aire de camping-car.
La société URBAFLUX propose ce service pour un montant de 1 350 €uros HT.
Le Conseil Municipal,
Accepte la proposition de la société URBAFLUX pour un montant de 1 350 €uros HT et charge Monsieur le Maire ou l'un de ses adjoints à signer les documents nécessaires.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Au registrekes membres présents.
Pour extr 0 iÿé conforme.
Fait à FR NNES
Le Maire,
Mairie de Fromelen
ue des écoles 08600 FRAMELENNES
Tél : 03.2442700.14 Fax :03.24.42.37.56 Céürriel : fromelennes@wanadoo.fr