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Déliberation - D2023 77
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 77)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31/10/2023
L'an deux mille vingt-trois, le trente et un octobre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 11 Etaient présents :
M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. GILLAUX Pascal, Mme Nombre de suffrages: 12 | GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme
LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, M. METZ Christophe, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
Date de convocation M. BERTHE Laurent donne pouvoir à Mme GUENET Monique 25/10/2023
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
25/10/2023
. : Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après 1j, BERTHE Laurent, Mme ENGRAND Emeline, Mme TEDESCHI Marie dépôt en Préfecture le:
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
09/11/2023
2023-77 : TRAVAUX DE GYROBROYAGE AU LIEUDIT LES VIREES EN
VUE DES PROCHAINES PARTS AFFOUAGERES.
Monsieur le Maire fait savoir que des travaux de gyrobroyage au lieudit "Les Virées" sont nécessaires en vue des prochaines parts affouagères
Chaque conseiller municipal a reçu copie du devis proposé par la société ROLOT pour la réalisation de ces travaux d'un montant de 1 250 €uros TTC.
Le Conseil Municipal,
Accepte le devis d'un montant de 1 250 €uros TTC de la société ROLOT pour la réalisation de ces travaux et charge Monsieur le Maire de signer ce dernier.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
e les membres présents.
Mairie de Fromeléyhes
18 Rue des écoles 0860 OMELENNES
Tél : 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.54 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr