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Procès Verbal - 002 CM du 28 03 26 CRDL
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 002 CM du 28 03 26 CRDL)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du samedi 28 mars 2026
DIAG/Gestion des instances N°2
COMPTE RENDU
DES DELIBERATIONS
Le SAMEDI 28 MARS 2026 à 10 heures 00, le conseil municipal de la commune de Nevers, légalement
convoqué le mardi 24 mars 2026 s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances.
Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, la séance a été ouverte sous
la présidence de Philippe CORDIER, doyen d’âge.
À l’issue de celle-ci, la séance s’est poursuivie sous la présidence de Denis THURIOT, Maire, conformément
aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (articles L 2121-7 à L 2121-34).
Nombre de conseillers : 39
Effectif légal : 39
Secrétaires de séance : Céline MORINI - Wilfried SEJEAU
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03/02/2026 (mandat précédent)
Le procès-verbal du Conseil municipal du 03 février 2026 a été transmis à tous les membres du Conseil
municipal. Il est demandé aux conseillers de faire part de leurs observations éventuelles.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, approuve le compte rendu du 03/02/2026.
ORDRE DU JOUR
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
2026_DLB033 - Ouverture de la séance - Installation du conseil municipal................................................3
2026_DLB034 - Élection du Maire............................................................................................................... 5
2026_DLB035 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire...................................................................7
2026_DLB036 - Élection des adjoints au Maire........................................................................................... 8
2026_DLB037 - Proclamation du tableau officiel du conseil municipal......................................................10
2026_DLB038 - Charte de l'élu local......................................................................................................... 12
Conseil municipal – Ville de Nevers 1CONSEIL MUNICIPAL DE NEVERS
Séance du 28 mars 2026
DELIBERATIONS
Conseil municipal – Ville de Nevers 2ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
2026_DLB033 - Ouverture de la séance - Installation du conseil municipal
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Mireille GAUDION, M. Hervé BARSSE,
Mme Anne WOZNIAK, M. Sébastien WAMPACH, Mme Angélique CARRETTE, M. Basile KHOURI, Mme
Françoise HERVET, M. Bertrand COUTURIER, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme
Chrystel PITOUN, M. Mahamadou SANGARE, Mme Léa FREBAULT, M. Yannick CHARTIER, Mme Martine
MAZOYER, M. Sophian SAOULI, Mme Valérie CLEMENT, M. Laurent POMMIER, Mme Karine GARCIA, M.
Jacques BALLOUT, Mme Perrine CHADAIGNE, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, Mme Aurélie MARCEAU, M.
Daniel DEVOISE, Mme Marianne BATTY, M. Guillaume LARGERON, M. Wilfried SEJEAU, Mme Johanna
BUCHTER, M. Olivier PIERRE, Mme Nora MOKADEM, M. Jimmy DEROUAULT, Mme Béatrice GARCHER,
M. Bruno RENIER, Mme Marie-France GUILLEMOT, M. Xavier MOREL, Mme Elisabeth GRENIN
Exposé,
Comme suite à l’élection au second tour des membres du Conseil municipal, proclamés élus par le bureau
électoral à la suite des opérations de vote du dimanche 22 mars 2026 et convoqués par courrier du 24 mars
2026, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
La séance étant ouverte, je vous rappelle les résultats constatés au procès-verbal des opérations
électorales :
Nombre d’électeurs inscrits : 21 833
Nombre de votants : 11 449
Nombre de bulletins blancs : 396
Nombre de suffrages exprimés : 11 053
Ont obtenu :
Liste Nevers à venir
4 951 voix, pourcentage : 44,79 % soit 29 sièges
Liste Demain, Nevers
4 635 voix, pourcentage : 41,93 % soit 8 sièges
Liste Nevers avec vous
1 467 voix, pourcentage : 13,27 % soit 2 sièges
Les conseillers municipaux élus sont les suivants :
1 – THURIOT Denis
2 – MORINI Céline
3 – SUET Michel
4 – GAUDION Mireille
5 – BARSSE Hervé
6 – WOZNIAK Anne
Conseil municipal – Ville de Nevers 37 – WAMPACH Sébastien
8 – CARRETTE Angélique
9 – KHOURI Basile
10 – HERVET Françoise
11 – COUTURIER Bertrand
12 – MANGEL Corinne
13 – CORDIER Philippe
14 – PITOUN Chrystel
15 – SANGARE Mahamadou
16 – FREBAULT Léa
17 – CHARTIER Yannick
18 – MAZOYER Martine
19 – SAOULI Sophian
20 – CLEMENT Valérie
21 – POMMIER Laurent
22 – GARCIA Karine
23 – BALLOUT Jacques
24 – CHADAIGNE Perrine
25 – DECHAUFFOUR Jean-Luc
26 – MARCEAU Aurélie
27 – DEVOISE Daniel
28 – BATTY Marianne
29 – LARGERON Guillaume
30 – SEJEAU Wilfried
31 – BUCHTER Johanna
32 – PIERRE Olivier
33 – MOKADEM Nora
34 – DEROUAULT Jimmy
35 – GARCHER Béatrice
36 – RENIER Bruno
37 – GUILLEMOT Marie-France
38 – MOREL Xavier
39 – GRENIN Elisabeth
Les conseillers municipaux élus conseillers communautaires auprès de Nevers Agglomération sont :
1 – THURIOT Denis
2 – MORINI Céline
3 – SUET Michel
4 – GAUDION Mireille
5 – BARSSE Hervé
6 – WOZNIAK Anne
Conseil municipal – Ville de Nevers 47 – WAMPACH Sébastien
8 – CARRETTE Angélique
9 – KHOURI Basile
10 – HERVET Françoise
11 – COUTURIER Bertrand
12 – MANGEL Corinne
13 – CORDIER Philippe
14 – PITOUN Chrystel
15 – SANGARE Mahamadou
16 – FREBAULT Léa
17 – CHARTIER Yannick
18 – MAZOYER Martine
19 – SAOULI Sophian
20 – SEJEAU Wilfried
21 – BUCHTER Johanna
22 – PIERRE Olivier
23 – MOKADEM Nora
24 – DEROUAULT Jimmy
25 – MOREL Xavier
En application des dispositions du Code général des collectivités territoriales, je constate l’installation du
conseil municipal.
Après en avoir délibéré,
Prend Acte
2026_DLB034 - Élection du Maire
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Mireille GAUDION, M. Hervé BARSSE,
Mme Anne WOZNIAK, M. Sébastien WAMPACH, Mme Angélique CARRETTE, M. Basile KHOURI, Mme
Françoise HERVET, M. Bertrand COUTURIER, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme
Chrystel PITOUN, M. Mahamadou SANGARE, Mme Léa FREBAULT, M. Yannick CHARTIER, Mme Martine
MAZOYER, M. Sophian SAOULI, Mme Valérie CLEMENT, M. Laurent POMMIER, Mme Karine GARCIA, M.
Jacques BALLOUT, Mme Perrine CHADAIGNE, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, Mme Aurélie MARCEAU, M.
Daniel DEVOISE, Mme Marianne BATTY, M. Guillaume LARGERON, M. Wilfried SEJEAU, Mme Johanna
BUCHTER, M. Olivier PIERRE, Mme Nora MOKADEM, M. Jimmy DEROUAULT, Mme Béatrice GARCHER,
M. Bruno RENIER, Mme Marie-France GUILLEMOT, M. Xavier MOREL, Mme Elisabeth GRENIN
Conseil municipal – Ville de Nevers 5Exposé,
Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de M. Philippe CORDIER, doyen d’âge, conformément à
l’article L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Le quorum étant atteint conformément à l’article L.2121-17 du CGCT, la séance peut valablement délibérer.
Madame Céline MORINI et Wilfried SEJEAU sont désignés secrétaires de séance.
Il est donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-5 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales
relatifs à l’élection du maire.
Conformément à l’article L.2122-4 du Code général des collectivités territoriales :
« Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret. Nul ne peut être élu
maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus.
Les fonctions de maire sont incompatibles avec l'exercice d'une des fonctions électives suivantes : président
d'un conseil régional, président d'un conseil départemental.
Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membre de la Commission
européenne, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique
monétaire de la Banque de France.
Tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d'incompatibilité prévue par les deuxième et
troisième alinéas cesse de ce fait même d'exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation,
l'incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection
devient définitive. »
Conformément à l’article L.2122-5 du Code général des collectivités territoriales :
« Les agents des administrations ayant à connaître de la comptabilité communale, de l'assiette, du
recouvrement ou du contrôle de tous impôts et taxes ne peuvent être maires ou adjoints, ni en exercer
même temporairement les fonctions, dans toutes les communes qui, dans leur département de résidence
administrative, sont situées dans le ressort de leur service d'affectation.
La même incompatibilité est opposable dans toutes les communes du département où ils sont affectés aux
comptables supérieurs du Trésor et aux chefs de services départementaux des administrations mentionnées
au premier alinéa.
Elle est également opposable dans toutes les communes de la région ou des régions où ils sont affectés aux
directeurs régionaux des finances publiques et aux chefs de services régionaux des administrations
mentionnées au premier alinéa. »
Conformément à l’article L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales :
« Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième
tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. »
Après lecture des articles, il est ensuite procédé à la constitution du bureau de vote.
Mesdames Marianne BATTY et Perrine CHADAIGNE sont désignées assesseurs.
Conseil municipal – Ville de Nevers 6Le président de séance enregistre les candidatures suivantes :
• Monsieur Denis THURIOT
• Monsieur Wilfried SEJEAU
Il est procédé au vote au scrutin secret.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, dépose dans l’urne une enveloppe contenant son bulletin
de vote.
Après clôture du scrutin, le bureau procède au dépouillement.
Résultats :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 39
Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau : 2
Nombre de suffrages exprimés : 37
Majorité absolue : 19
Monsieur Denis THURIOT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour de
scrutin, est proclamé maire.
Il est immédiatement installé dans ses fonctions et prend la présidence de la séance.
Après en avoir délibéré,
Prend Acte
2026_DLB035 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Mireille GAUDION, M. Hervé BARSSE,
Mme Anne WOZNIAK, M. Sébastien WAMPACH, Mme Angélique CARRETTE, M. Basile KHOURI, Mme
Françoise HERVET, M. Bertrand COUTURIER, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme
Chrystel PITOUN, M. Mahamadou SANGARE, Mme Léa FREBAULT, M. Yannick CHARTIER, Mme Martine
MAZOYER, M. Sophian SAOULI, Mme Valérie CLEMENT, M. Laurent POMMIER, Mme Karine GARCIA, M.
Jacques BALLOUT, Mme Perrine CHADAIGNE, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, Mme Aurélie MARCEAU, M.
Daniel DEVOISE, Mme Marianne BATTY, M. Guillaume LARGERON, M. Wilfried SEJEAU, Mme Johanna
BUCHTER, M. Olivier PIERRE, Mme Nora MOKADEM, M. Jimmy DEROUAULT, Mme Béatrice GARCHER,
M. Bruno RENIER, Mme Marie-France GUILLEMOT, M. Xavier MOREL, Mme Elisabeth GRENIN
Exposé,
Sous la présidence de Monsieur Denis THURIOT, Maire nouvellement élu, le conseil municipal est invité à
déterminer le nombre d’adjoints au maire.
Vu l’article L.2122-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au maire sans que ce nombre puisse
excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que l’effectif légal du conseil municipal de la Ville de Nevers est fixé à 39 membres en
Conseil municipal – Ville de Nevers 7application de l’article L.2121-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer à onze le nombre de postes d’adjoints au maire.
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal, par 39 voix pour,
Adopte à l'unanimité.
2026_DLB036 - Élection des adjoints au Maire
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Mireille GAUDION, M. Hervé BARSSE,
Mme Anne WOZNIAK, M. Sébastien WAMPACH, Mme Angélique CARRETTE, M. Basile KHOURI, Mme
Françoise HERVET, M. Bertrand COUTURIER, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme
Chrystel PITOUN, M. Mahamadou SANGARE, Mme Léa FREBAULT, M. Yannick CHARTIER, Mme Martine
MAZOYER, M. Sophian SAOULI, Mme Valérie CLEMENT, M. Laurent POMMIER, Mme Karine GARCIA, M.
Jacques BALLOUT, Mme Perrine CHADAIGNE, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, Mme Aurélie MARCEAU, M.
Daniel DEVOISE, Mme Marianne BATTY, M. Guillaume LARGERON, M. Wilfried SEJEAU, Mme Johanna
BUCHTER, M. Olivier PIERRE, Mme Nora MOKADEM, M. Jimmy DEROUAULT, Mme Béatrice GARCHER,
M. Bruno RENIER, Mme Marie-France GUILLEMOT, M. Xavier MOREL, Mme Elisabeth GRENIN
Exposé,
Vu la délibération précédente relative à la détermination du nombre d’adjoints fixé à onze postes ;
Vu l’article L.2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à
la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel ;
Considérant que les listes sont composées alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux
tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et
l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la
moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Considérant que les listes doivent comporter un nombre de candidats égal au nombre de postes à pourvoir ;
Il est procédé à l’élection des adjoints au maire au scrutin secret.
Il est proposé au conseil municipal la liste présentée par Nevers à venir composée de :
• Céline MORINI
• Michel SUET
• Anne WOZNIAK
• Daniel DEVOISE
• Chrystel PITOUN
• Jean-Luc DECHAUFFOUR
• Corinne MANGEL
Conseil municipal – Ville de Nevers 8• Yannick CHARTIER
• Françoise HERVET
• Guillaume LARGERON
• Martine MAZOYER
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, dépose son bulletin de vote dans l’urne.
Après clôture du scrutin, le bureau procède au dépouillement.
Résultats :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29
Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 29
Majorité absolue : 15
Liste(s) des candidats Nombre de voix obtenus
Nevers à venir 29
La liste Nevers à venir ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour, sont
proclamés adjoints au maire dans l’ordre de présentation :
• 1er adjointe : Céline MORINI
• 2ème adjoint : Michel SUET
• 3ème adjointe : Anne WOZNIAK
• 4ème adjoint : Daniel DEVOISE
• 5ème adjointe : Chrystel PITOUN
• 6ème adjoint : Jean-Luc DECHAUFFOUR
• 7ème adjointe : Corinne MANGEL
• 8ème adjoint : Yannick CHARTIER
• 9ème adjointe : Françoise HERVET
• 10ème adjoint : Guillaume LARGERON
• 11ème adjointe : Martine MAZOYER
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal, par 29 voix pour,
10 abstentions: Wilfried SEJEAU, Johanna BUCHTER, Olivier PIERRE, Nora MOKADEM, Jimmy
DEROUAULT, Béatrice GARCHER, Bruno RENIER, Marie-France GUILLEMOT, Xavier
MOREL, Elisabeth GRENIN
Adopte à l’unanimité.
Conseil municipal – Ville de Nevers 92026_DLB037 - Proclamation du tableau officiel du conseil municipal
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Mireille GAUDION, M. Hervé BARSSE,
Mme Anne WOZNIAK, M. Sébastien WAMPACH, Mme Angélique CARRETTE, M. Basile KHOURI, Mme
Françoise HERVET, M. Bertrand COUTURIER, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme
Chrystel PITOUN, M. Mahamadou SANGARE, Mme Léa FREBAULT, M. Yannick CHARTIER, Mme Martine
MAZOYER, M. Sophian SAOULI, Mme Valérie CLEMENT, M. Laurent POMMIER, Mme Karine GARCIA, M.
Jacques BALLOUT, Mme Perrine CHADAIGNE, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, Mme Aurélie MARCEAU, M.
Daniel DEVOISE, Mme Marianne BATTY, M. Guillaume LARGERON, M. Wilfried SEJEAU, Mme Johanna
BUCHTER, M. Olivier PIERRE, Mme Nora MOKADEM, M. Jimmy DEROUAULT, Mme Béatrice GARCHER,
M. Bruno RENIER, Mme Marie-France GUILLEMOT, M. Xavier MOREL, Mme Elisabeth GRENIN
Exposé,
Vu l’article L.2121-1 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’élection du Maire en date du 28 mars 2026 ;
Vu l’élection des adjoints au maire en date du 28 mars 2026 ;
Considérant qu’il appartient au conseil municipal d’établir le tableau officiel du conseil municipal
conformément aux dispositions légales ;
Considérant que l’ordre du tableau des membres du conseil municipal détermine le rang des élus et
qu’après le Maire prennent rang les adjoints puis les conseillers municipaux ;
Considérant que l’ordre du tableau des adjoints est déterminé par l’ordre du leur nomination et, entre
adjoints élus le même jour sur une même liste, par ordre de présentation sur cette liste ;
Considérant que l’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
• Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du
conseil municipal ;
• entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
• et, à égalité de voix, par priorité d’âge ;
Il est donné lecture du tableau du conseil municipal établi comme suit :
Ordre Fonction Qualité NOM ET PRÉNOM
1 Maire M. THURIOT Denis
2 Première adjointe Mme MORINI Céline
3 Deuxième adjoint M. SUET Michel
4 Troisième adjointe Mme WOZNIAK Anne
5 Quatrième adjoint M. DEVOISE Daniel
6 Cinquième adjointe Mme PITOUN Chrystel
7 Sixième adjoint M. DECHAUFFOUR Jean-Luc
Conseil municipal – Ville de Nevers 108 Septième adjointe Mme MANGEL Corinne
9 Huitième adjoint M. CHARTIER Yannick
10 Neuvième adjointe Mme HERVET Françoise
11 Dixième adjoint M. LARGERON Guillaume
12 Onzième adjointe Mme MAZOYER Martine
13 Conseiller municipal M. CORDIER Philippe
14 Conseiller municipal M. SANGARE Mahamadou
15 Conseiller municipal M. KHOURI Basile
16 Conseillère municipale Mme GAUDION Mireille
17 Conseiller municipal M. POMMIER Laurent
18 Conseiller municipal M. BARSSE Hervé
19 Conseiller municipal M. BALLOUT Jacques
20 Conseillère municipale Mme CLEMENT Valérie
21 Conseillère municipale Mme GARCIA Karine
22 Conseillère municipale Mme CARRETTE Angélique
23 Conseiller municipal M. SAOULI Sophian
24 Conseillère municipale Mme MARCEAU Aurélie
25 Conseiller municipal M. COUTURIER Bertrand
26 Conseiller municipal M. WAMPACH Sébastien
27 Conseillère municipale Mme FREBAULT Léa
28 Conseillère municipale Mme CHADAIGNE Perrine
29 Conseillère municipale Mme BATTY Marianne
30 Conseillère municipale Mme GUILLEMOT Marie-France
31 Conseiller municipal M. RENIER Bruno
32 Conseillère municipale Mme GARCHER Béatrice
33 Conseiller municipal M. PIERRE OIivier
34 Conseiller municipal M. DEROUAULT Jimmy
35 Conseiller municipal M. SEJEAU Wilfried
36 Conseillère municipale Mme BUCHTER Johanna
37 Conseillère municipale Mme MOKADEM Nora
38 Conseillère municipale Mme GRENIN Elisabeth
39 Conseiller municipal M. MOREL Xavier
Après en avoir délibéré,
Prend Acte
Conseil municipal – Ville de Nevers 112026_DLB038 - Charte de l'élu local
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Mireille GAUDION, M. Hervé BARSSE,
Mme Anne WOZNIAK, M. Sébastien WAMPACH, Mme Angélique CARRETTE, M. Basile KHOURI, Mme
Françoise HERVET, M. Bertrand COUTURIER, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme
Chrystel PITOUN, M. Mahamadou SANGARE, Mme Léa FREBAULT, M. Yannick CHARTIER, Mme Martine
MAZOYER, M. Sophian SAOULI, Mme Valérie CLEMENT, M. Laurent POMMIER, Mme Karine GARCIA, M.
Jacques BALLOUT, Mme Perrine CHADAIGNE, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, Mme Aurélie MARCEAU, M.
Daniel DEVOISE, Mme Marianne BATTY, M. Guillaume LARGERON, M. Wilfried SEJEAU, Mme Johanna
BUCHTER, M. Olivier PIERRE, Mme Nora MOKADEM, M. Jimmy DEROUAULT, Mme Béatrice GARCHER,
M. Bruno RENIER, Mme Marie-France GUILLEMOT, M. Xavier MOREL, Mme Elisabeth GRENIN
Exposé,
Conformément à l’article L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales, lors de la première réunion
du conseil municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la
Charte de l’élu local prévue aux articles L.1111-13 et L.1111-14 du même code.
Le maire procède à la lecture intégrale de la Charte de l’élu local.
Il est précisé qu’une copie de la Charte ainsi que des dispositions législatives relatives au statut de l’élu local
est remise à l’ensemble des conseillers municipaux.
Le Conseil municipal :
Prend acte de la lecture de la Charte de l’élu local ;
Prend acte de la remise à chaque conseiller municipal d’une copie des dispositions précitées.
Après en avoir délibéré,
Prend Acte
Conseil municipal – Ville de Nevers 12