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Déliberation - AR CM20250321 004 Budget annexe Reseaux de chaleur dEchire Vote BP 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250321-CM20250321-004-DE Date
de
télétransmission
: 25/03/2025
Date
de
réception
préfecture
: 25/03/2025
CM20250321-004
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt
et
un
mars,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
13
mars
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEV
AUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD,
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Anne
FERRER
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à Stéphanie
SIMONNEAU),
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Henri-
Pierre
BABEAU)
et Cyril
REUILLON
(Pouvoir
donné
à Philippe
CHABOT).
Absents
: Mathieu
BERARD),
Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Cécile
DROUET
OBJET
:
Budget
primitif
2025
—
Budget
annexe
« Réseaux
de
chaleur
d’Echiré
»
Vu
la délibération
du
conseil
d'exploitation
de
la régie
en
date
du
20 janvier
2025,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
du 21
mars
2025
portant
création
d’une
régie
simple
à autonomie
financière
dénommée
« Réseaux
de
chaleur
d’Echiré
» et approuvant
ses
statuts,
Le
Maire
soumet
à
l’assemblée
le
projet
de
budget
primitif
de
l’exercice
2025
pour
le
budget
annexe
«
Réseaux
de
chaleur
d’Echiré".
Le
budget
primitif de
l’exercice
2025
présenté,
s’élève
en
dépenses
et en
recettes
à 453
761
euros
dont
82
400
euros
en
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
et
371
361
euros
en
dépenses
et
recettes
d'investissement. Il s’équilibre
de
la façon
suivante :
Fonctionnement
:
Investissement
:
Dépenses :
82
400
€
Dépenses :
371361€
Recettes
:
82
400
€
Recettes :
371361€
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250321-CM20250321-004-DE Date
de
télétransmission
: 25/03/2025
Date
de
réception
préfecture
: 25/03/2025
CM20250321-004
[Il est
proposé
au
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré :
-
_
d’adopter
le
budget
primitif
de
l’exercice
2025
du
budget
annexe
« Réseaux
de
chaleur
d’Echiré
»,
tel
que
présenté.
-
Ce
budget
est
assujetti
à
la
TVA.
-
Ce
budget
est voté
sans
reprise
de
résultat.
-
Ce
budget
est
voté
au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
et
au
niveau
de
l’opération
pour
la section
d'investissement.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à Funanimité.
Fait
et
délibéré
le
21
mars
2025
#
Le
Maire,
|
À
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Cécile
DROUET
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
:
2
Notifié
ou
publié
le :
15
5 MARS
2025
MARS
2075
Page
2/2