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Déliberation - AR CM20251212 008B DM n°2 Budget Reseaux de chaleur dEchire
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20251212 008B DM n°2 Budget Reseaux de chaleur dEchire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture 079-217901099-2025 1212-CM20251212-008B-DE Date de télétransmission : 18/12/2025 Date de réception préfecture : 18/12/2025
CM20251212-008B
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
douze
décembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
4
décembre
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD),
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h25,
Julie
MÉNARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON
à
partir
de
18h30,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Stéphanie
SIMONNEAU)
et Nathalie
LALLEMAND
(Pouvoir
donné
à Jean-Louis
CANTET).
Absents
excusés
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h25
et Cyril
REUILLON
jusqu’à
18h30.
Absents
: Mathieu
BÉRARD,
Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Philippe
CHABOT
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°CM20251212-008
du
12
décembre
2025,
télétransmise
en
Préfecture
des
Deux-Sèvres
le
16
décembre
2025.
OBJET:
Décision
modificative
n°2
—
Budget
«Réseaux
de
chaleur
d’Echiré
»
Sur
proposition
du
Maire,
Vu
l’ajustement
des
crédits
budgétaires
nécessaire
pour
clôturer
l’exercice
comptable,
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
la décision
modificative
n°2
pour
le budget
« Réseaux
de
chaleur
d’Echiré
»
telle
que
présentée
:
Page
1/2 Accusé de réceplion en préfecture 079-217901099-20251212-CM20251212-008B-DE Dale de lélélransmission : 18/12/2025 Dale de réception préfeclure : 18/12/2025 BUDGET
RESEAUX
CHALEUR
- DM
2
DU
12.12.2025
CM20251212-008B
SECTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Compte
Désignation
Montant
Compte
Désignation
Montant
Chapitre
011
-Charges
à caractère
général
Chapitre
042
-Opé
transfert
entre
sections
61523
Réseaux
15
000,00
€] 22
Travaux
en
régie
15
000,00
€
Chapitre
042
- Opé
transfert
entre
sections
(6811
Dotations
amortissements
-3
500,00
€]
66
- Charges
financières
(661121
ICNE
3 500,00
€
TOTAUX
15
000,00
TOTAUX
15
000,00
€
SECTION
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
RECETTES
Compte
I
Désignation
Montant
Compte
I
Désignation
Montant
040
-Opérations
de
transfert
entre
sections
040
-Opérations
de
transfert
entre
sections
2
Travaux
en
régie
15
000,00
es
Amortissements
-3
500,00
€]
Opération
10002
:Géothermie
16
- Emprunts
P2315
Géothermie
{Amo,
Maitrise
0e.
+
travaux)
-3
500,00
éf1641
Emprunt
d'équilibre
15
000,00
€
TOTAUX
11
500,00
€
TOTAUX
11
500,00
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié
ou
publié
le
:
1 9 DEC. 975 1 DEC. 9075
Fait
et
délibéré
Le
12
décembre
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Philippe
CHABOT
Page
2/2