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Conseil Municipal - AFFICHAGE PRESSE CM 21052025
Procès Verbal - AFFICHAGE PRESSE
Procès Verbal - affichage presse 150126
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage presse 150126)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Énergies,
SÉVÉRAC
5%
Sévérac
d'Aveyron
le 9
janvier
2026
d'/lueyren
Objet
:
Information
: organisation
d’un
conseil
municipal.
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
qu'une
réunion
de
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Jeudi
15
janvier
2026
A
20h30
Salle
du
conseil
municipal
Ordre
du
jour
prévisionnel :
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
;
e
Relevé
de
décisions
du
maire
dans
le
cadre
de
sa
délégation
;
e
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
19
novembre
2025 ;
e
Rapport
d'orientation
budgétaire
2026
;
e
Prise
d'acte
du
Rapport
sur
la Qualité
et
le
Prix
du
Service
(RPQS)
de
prévention
et gestion
des
déchets
de
la
Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l’Aubrac
2024
;
+
Redevance
performance
systèmes
d'assainissement
collectif
2026 ;
e
Mise
en
l'enquête
publique
du
zonage
d'assainissement
eaux
usées
et
pluviales ;
e
Tarification
du
spectacle
Cromwell
2026
;
e
Demande
de
subvention
—
saison
culturelle
2026
;
e
Donation
de
monsieur
Claude
Robert
: rénovation
de
la
Maison
des
consuls ;
e
Garantie
d'emprunt
— Aveyron
Habitat
—
travaux
de
rénovation
énergétique
;
e
Adhésion
centrale
d'achat
du
SIEDA
;
e
Convention
de
servitude
avec
Enedis
- travaux
section
VY
à
la
Camuzelle
;
e
Convention
de
servitude
et
de
mise
à
disposition
avec
Enedis
- travaux
section
WC
le
Bousquet ;
e
Participation
aux
frais
des
élèves
scolarisés
en
dehors
de
la
commune ;
e
Convention
de
compensation
financière
pour
la
fourniture
de
repas
à
destination
des
écoles
primaires
de
Sévérac-le-Château
et
Lapanouse
2026
;
e
Adhésion
au
refuge
mutualiste
- mise
en
place
d’une
mutuelle
communale
;
e
Petites
villes
de
demain
-avenant
à
la
convention
;
e
Participation
au
projet
train
de
l'Aubrac
;
e
Attribution
marché
d'aménagement
rues
de
la crouzette
et
des
artisans
à
Lapanouse
;
e
Plan
de
financement
aménagement
rues
de
la
crouzette
et
des
artisans
à
Lapanouse ;
e
Questions
diverses.
Edmond
GROS
Maire
de
la
Commune
de
Sévérac
d'Aveyron
VE