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Procès Verbal - AFFICHAGE PRESSE
Conseil Municipal - Affichage Presse cm 21052025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage Presse cm 21052025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
%
#
m7 SÉVÉRAC pe
Sévérac
d'Aveyron
le
14
mai
2025
d
lvepuen
Objet
:
Information
: organisation
d'un
conseil
municipal.
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
qu'une
réunion
de
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Mercredi
21
mai
2025
à
20h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
prévisionnel
est
le
suivant :
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance ;
e
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
17
avril
2025
;
e
Approbation
de
la
convention
relative
à
la
capture,
l'identification
et
la
stérilisation
des
chats
errants
non
identifies
avec
la
SPA ;
e
Approbation
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
2023-
2024
du
SIAËP
de
la
haute
vallée
de
l'Aveyron ;
e
Attribution
du
marché
de
travaux
lotissement
le
Puech
des
Rousses 2
;
e
Désaffectation
du
chemin
rural
de
Querbes
a
Engayresques
dans
le
cadre
d'un
déplacement
de
chemin ;
e
Désaffectation
du
chemin
rural
des
Cacombes
a
Lavernhe
dans
le
cadre
d'un
déplacement
de
chemin ;
e
Adoption
de
la
convention
d'occupation
domaniale
pour
le
développement
et
l'exploitation
d'infrastructures
de
recharge
pour
véhicule
électriques
et
hybrides
rechargeables
;
e
Extension
collectif
le
Moulinou
: approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
terrain
pour
l'installation
d’un
poste
de
transformation
du
courant
électrique
;
e
Motion
de
soutien
à
la
procédure
de
déclaration
de
projet
lancée
par
la
Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l’Aubrac
pour
le
projet
de
parc
photovoltaïque
au
sol
de
recoules
;
e
Mise
en
œuvre
d'une
opération
d'autoconsommation
collective
;
e
Adoption
de
plafonds
concernant
les
indemnités
des
artistes
intervenants
pour
le
compte
de
la
commune
;
e
Location
des
boutiques
éphémères
de
la
cite
médiévale
: plafonnement
des
tarifs ; Adoption
de
la
charte
des
bénévoles
de
la
médiathèque ;
Modification
du
règlement
intérieur
des
temps
périscolaires
municipaux ;
Mise
en
place
et
indemnisation
des
astreintes
;
Admission
en
non-valeur-
budget
principal ;
Admission
en
non-valeur-
budget
assainissement
;
Attribution
de
subvention
aux
associations
;
Définition
du
périmètre
du
site
patrimonial
remarquable
(SPR) ;
Déclaration
de
substitution
de
la commune
de
Severac
d’Aveyron
à
la
commune
de
Bézier
dans
le
cadre
de
la
donation
Robert ;
Questions
diverses.
Edmond
GROS
Maire
de
la Commune
de
Sévérac
d'Aveyron