Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvel
Déliberation - 2026 14 ass releve des decisions du ndeg 2026 1 au
Déliberation - 2026 33 ass releve des decisions du ndeg 2026 33 a
Déliberation - 54 ass releve des decisions du ndeg 2025 78 au nde
Déliberation - 54 ass releve des decisions du ndeg 2025 78 au nde
Déliberation - 28 ass releve des decisions du ndeg 2025 33 au nde
Déliberation - 28 ass releve des decisions du ndeg 2025 33 au nde
Déliberation - 115 ass releve des decisions du ndeg 2025 143 au n
Déliberation - 28 ass releve des decisions du ndeg 2025 33 au nde
Déliberation - 28 ass releve des decisions du ndeg 2025 33 au nde
Déliberation - 1 ass releve des decisions du ndeg 2025 174 au ndeg 2025 186
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 14h59 par la commune de Trappes.
Lien du pdf (Déliberation - 1 ass releve des decisions du ndeg 2025 174 au ndeg 2025 186)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DEPARTEMENT DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
COMMUNE
DE
TRAPPES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 39
Nombre
de
présents
: 25
Nombre
de
votants
: 34
N'a
pas
pris
part
au
vote
: 0
Réf
: 2026-1
Objet
:
Relevé
des
décisions
du
n°
2025-
174
au
n°
2025-186
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
janvier
2026
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
six
janvier,
à
18h05
le
Conseil
municipal
de
Trappes,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Ali
RABEH,
Présidence : Monsieur
le
Maire
Ali
RABEH
Présents
:
Ali
RABEH,
Sandrine
GRANDGAMBE,
Pierre
BASDEVANT,
Aminata
DIALLO,
Gerard
GIRARDON,
Aurélien
PERROT,
Jarina
SAMAD,
Marc
LE
FOLGOC,
Frederic
REBOUL,
Houssem
DHAOUADI,
Anne-Andrée
BEAUGENDRE,
Catherine
CHABAY,
Sira
DIARRA,
Murielle
BERNARD,
Abdelhay
FARQANE,
Ahmed
KABA,
Sarith
SA,
Said
DSOULI,
Anne
CLERTE-DURAND,
Benoit
CORDIN,
Guy
MALANDAIN,
Fouzi
BENTALEB,
Mimouna
SARAMBOUNOU,
Patrick
LEBOUCQ,
Annie
LE
HIR.
Absents
excusés
représentés
:
Djamel
ARICHI
représenté
par
Sandrine
GRANDGAMBE
Noura
DALI
représentée
par
Anne-Andrée
BEAUGENDRE
Alienor
EBLING
représentée
par
Catherine
CHABAY
Jamal
HRAIBA
représenté
par
Pierre
BASDEVANT
Suzy
LEMOINE
représentée
par
Houssem
DHAOUADI
Colette
PARENT
représentée
par
Aurélien
PERROT
Cristina
MORAIS
représentée
par
Sarith
SA
Hélène
DENIAU
représentée
par
Murielle
BERNARD
Maxime
VELAY
représenté
par
Gerard
GIRARDON
Absents
:
Mme
Florence
BARONE,
Mme
Dalale
BELHOUT,
Mme
Josette
GOMILA,
Mme
Véronique
BRUNATI,
Mohamed
KAMLI.
Secrétaire
: Abdelhay
FARQANE
Administration
:
Jules
CHAMOUX,
Pascal
TRAN,
Jean-Baptiste
GRENIER,
Pierre-Jean
TISSERAND,
Stéphane
DREYFUS,
Bouchra
AIT
AOUA)J,
Géraldine
LUCO
Conformément
aux
articles
R.421-1
et
suivants
du
code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Versailles
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
de
sa
notification
et/ou
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
:-
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale
;-deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 29/01/2026
Identifiant
: 078-217806215-20260126-15078-DE-1-1 2026-1 Objet
: Relevé
des
décisions
du
n°
2025-174
au
n°
2025-186
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-22
et
L.2121-
29 ; Vu
là
délibération
n°
2023-104
du
2
octobre
2023
portant
délégation
de
compétences
du
Conseil
municipal
au
Maire ;
Vu
le
relevé
des
décisions
du
Maire
du
n°
2025-174
au
n°
2025-186
;
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
de
compétences
du
Conseil
municipal :
Après
avoir
entendu
son
rapporteur
et
délibéré,
Article
unique
:
Prend
acte
du
relevé
des
décisions
du
numéro
2025-174
au
numéro
2025-186.
Prend
acte
Pour
extrait
conforme,
?
8
JAN.
2026
Ali
RABEH
Maire
de
Trappes
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 29/01/2026
Identifiant
: 078-217806215-20260126-15078-DE-1-1 Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
de
compétences
du
Conseil
municipal
au
Maire
votée
par
délibération
n°
2023-104
du
2
octobre
2023
N°
Ordre
Dates
Objet
ANNÉE
2025
174
01/12/2025
Désignation
modificative
de
la
composition du
jury
de
concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
reconstruction
du
gymnase
René
Rousseau
à
Trappes
175
03/12/2025
Reprise
d'une
quote-part
des
subventions
versées
à
l'ESCT
SQY
de
2020
à
2023
en
application
des
conventions
triennales
176
09/12/2025
|M57
-
Fongibilité
des
crédits
- Virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
Signature
du
marché
de
travaux
de
menuiseries
extérieures
et
serrurerie
à
la
Maison
des
Familles
177
09/12/2025
|de
Trappes
Montant
: 108
315,52
euros
HT
Signature
du
marché
de
service
de
vérfications
par
un
organisme
agréé
des
installations
et
178
09/12/2025
équipements liés
à
la
sécurité
incendie,
installations
électriques
type
L,
chauffages,
ascenseurs
et
équipements
scéniques
de
Trappes
Montant
: 26
855,54
euros
HT
179
11/12/2025
Approbation
de
la
convention
de
médiation
pour
la
résolution
amiable
d'un
litige
180
09/12/2025
Signature
des
marchés
de
travaux
de
réhabilitation
fonctionnelle
et
énergétique
pour
l'école
Saint-
Exupéry Demande
de
subvention
auprès
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité
(OFB)
dans
le
cadre
du
181
15/12/2025
programme
Fonds
Vert
- Mieux
connaître
et
mobiliser
pour
la
biodiversité
: les
Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
(ABC)
pour
la
réalisation
de
l'ABC
de
la
commune
de
Trappes
Montant
: 36
000
euros
182
15/12/2025
|Approbation
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
au
profit
de
l'Académie
de
Versailles
183
22/12/2025
Mise
à
disposition
d'une
salle
d'entretien
à
la
Maison
des
Parents
selon
la
convention
au
profit
de
l'Association
Père
Mère
Enfant
Médiation
(APME
Médiation)
184
31/12/2025
|Renonciation
à
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
185
31/12/2025
Convention
de mise
à
disposition
des
salles
de
l'équipement
Gisèle
Halimi
à
l'association
La
Foulée
du
Sphinx
186
31/12/2025
|M57-Fongibilité
des
crédits
- Virement
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
-
Exercice
2025
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le 29/01/2026
Identifiant
: 078-217806215-20260126-15078-DE-1-1