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Convocation - 240325 CHATILLON Convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-Saint-Jean.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Aménagement du territoire,
nr
À
Châtillon-Saint-Jean
le 21
mars
2024,
CHÂTILLON Saint-Jean ru
Oman
CONVOCATION
26750
Châtillon
Saint
Jean
0475
45
31
15
mairie@ehatillonsaintiean.fr Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
à la mairie
de
Châtillon-Saint-Jean,
en
salle
du
conseil
municipal
le
:
lundi
25
mars
2024
à
18h30
Ordre
du
jour
1. 7. Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
les
meilleures.
Budget 1.1.
DCM-2024-001
portant
approbation
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2023
1.2.
DCM-2024-002
portant
approbation
du
compte
administratif de
l’exercice
2023
1.3.
DCM-2024-003
portant
affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
Urbanisme 2.1.
DCM-2024-004
portant
avis
sur
le
projet
de
programme
local
de
l’habitat
2024-2029
de
Valence
Romans
Agglo
Aménagement
du
village
/ chemins
ruraux
3.1.
DCM-2024-005
relative
à l’échange
de
terrain
d’emprise
du
Chemin
de
Birnen
(CR40)
3.2.
DCM-2024-006
sollicitant
un
fonds
de
concours
auprès
de
Valence
Romans
Agglo
3.3.
Création
de
stationnements
à l’arrière
du
salon
de
coiffure
3.4.
Travaux
divers
3.5.
Aménagement
de
la traverse
du
village
3.6.
Toilettes
publiques
3.7.
Local
associatif
3.8.
Archives
de
la mairie
Enfance 4.1.
SIVOS
Étienne-Jean
Lapassat
Sécurité 5.1.
Bilan
des
interventions
de
la gendarmerie
en
2023
/ Voisins
vigilants
5.2.
Dégradations
des
biens
communaux
Vie
locale
et associative
6.1.
140
ans
des
« Enfants
de
la
Joyeuse
»
/ DCM-2024-007
du
25
mars
2024
donnant
mandat
spécial
pour
les
140
ans
de
l’orchestre
« Les
enfants
de
la Joyeuse
»
6.2.
Bilan
des
rencontres
avec
les
associations
6.3.
Semaine
nationale
du
rein
Agenda
Le
Maire
Daniel
BARRU
1/1