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Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 08 juin 2021
Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 08 juin 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Handicap et inclusivité,
ELLES
VILLEDEO FAAPURT
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
AM. BREDIN — 01 64 72 85 26
Chelles, le 2 juin 2021
INVITATION
Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs, Chers Chellois,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
MARDI 8 JUIN 2021 À 18 HEURES 30
SALLE DU THEATRE DU
CENTRE CULTUREL
En vertu des dispositions de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, et pour
la plus grande sécurité sanitaire de chacun, la présence physique du public ne sera pas
admise. Aussi, pour assurer la publicité de la séance, celle-ci sera, à titre exceptionnel, accessible en direct au public de manière électronique.
En dehors des membres du Conseil municipal, seul un nombre restreint d'agents de la Ville,
utiles à la bonne tenue de cette séance, ainsi que la presse pourront être présents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Brice RABASTE,
Maire de Chelles
Mairie de Chelles
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | VILLE DEO
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 8 juin 2021
Salle du Théâtre du Centre culturel
à 18h30
ORDRE DU JOUR :
Conseil municipal
1) Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 mars 2021
Aménagement et urbanisme
2) Élaboration du contrat de relance et de transition énergétique (CRTE)
3) Requalification du quartier des Arcades fleuries - labellisation "EcoQuartier"
Juridique et Patrimoine
4) Rétrocessions de voiries par ICF Habitat la Sablière de la cité des cheminots à Chelles
5) Rétrocession par remise à la Ville des parcelles AP 221, 222, 223, 224, 225, 228 et 230 par M2CA pour l'euro symbolique
6) Acquisition de la parcelle CB 162
7) Acquisition de 4 et 31 m? au titre d'alignements au 5 rue de Brou à Chelles
8) Rectification des limites foncières du chemin piétonnier Alexandre Bickart dans le cadre de la réfection de la clôture du 36 ter avenue Alphonse Bordereau
Mairie de Chelles 1
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | Environnement
9) Participation de la Ville au groupement de commande "profil de baignade" avec le Syndicat mixte Marne Vive
10) Convention de participation financière pour l'étude "Préparation à la réouverture des sites
de baignade : élaboration des profils de baignade et accompagnement des personnes responsables des eaux de baignade"
Travaux et bâtiments
11) Mise en souterrain des réseaux Avenue des Sciences (tronçon compris entre l'avenue de la Cité forestière et l'avenue Chappe) - Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le Sigeif
Transports et circulation
12) Convention de financement pour l'aménagement d'une piste cyclable bidirectionnelle sur
l'avenue du Général De Gaulle, dans le cadre d'un appel à projets "aménagements cyclables du fonds mobilités actives"
Finances
13) Approbation du compte de gestion 2020
14) Bilan des acquisitions et cessions de l'année 2020
15) Approbation du compte administratif 2020
16) Affectation du résultat 2020
Commande publique
17) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la passation d'un
marché public d'entretien ménager des bâtiments de la Ville de Chelles et son Centre Communal d'action sociale Affaires culturelles
18) Modification en cours d'exécution (avenant) n°3 de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2
19) Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour avis
sur le projet modifié de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le
Cosmos
20) Convention de partenariat entre la Ville de Chelles et le Département de Seine-et-Marne
relative au soutien à la scène de musiques actuelles municipale les Cuizines
Logement
21) Convention de contribution financière pour le Fonds de solidarité logement (FSL) avec le Département de Seine-et-Marne
Santé, prévention et handicaps
22) Convention avec l'Agence Régionale de Santé pour le fonctionnement du centre de
vaccination de Chelles
23) Convention de partenariat ayant pour objet la facilitation d'implantation d'activités de
kinésithérapie sur le territoire de Chelles
Personnel municipal
24) Modification du tableau des effectifs
Délégations du Conseil municipal au Maire
25) Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal
26) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation
accordée par le Conseil municipal