Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 26 mars
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil municipal du 29 mars
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 2 juille
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 08 juin
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 06 juill
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 14 déce
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 23 novem
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 5 octobr
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 28 mars
Ordre du Jour - invitation et odj du conseil municipal du 9 fvrier
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 30 mars 2021
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 30 mars 2021)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
ELLES
VILLE DEN LLLTÈTES
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
AM. BREDIN - 01 64 72 85 26
Chelles, le 24 mars 2021
INVITATION
Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs, Chers Chellois,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
MARDI 30 MARS 2021 A 17 HEURES
SALLE DU THEATRE DU
CENTRE CULTUREL
En vertu des dispositions de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation
de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, et pour
la plus grande sécurité sanitaire de chacun, la présence physique du public ne sera pas
admise. Aussi, pour assurer la publicité de la séance, celle-ci sera, à titre exceptionnel,
accessible en direct au public de manière électronique.
En dehors des membres du Conseil municipal, seul un nombre restreint d'agents de la Ville,
utiles à la bonne tenue de cette séance, ainsi que la presse pourront être présents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
HN
Brice RABASTE,
Maire de Chelles
Mairie de Chelles
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 30 mars 2021
Salle du Théâtre - Centre Culturel
à 17h00
ORDRE DU JOUR :
Conseil municipal
1 Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 9 février 2021
Coopération intercommunale
2) Adhésion au Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la Commune des Loges-en-Josas au titre des compétences d'autorité organisatrice des services publics de distribution de gaz et de l'électricité
Juridique et Patrimoine
3) Transfert de propriété, à titre gratuit et au profit du Département, de la parcelle AV 791,
terrain d'assiette du collège Pierre Weczerka
4) Cession d'une emprise de 27.45 m?, désaffectée et déclassée, avenue Foch à Linkcity IDF
pour la construction d'une résidence seniors
5) Acquisition auprès de la SCIC HLM MC Habitat de la parcelle AC 921, parking et portion
de trottoir au droit de la résidence Gay Lussac, à l'euro symbolique
6) Acquisition amiable de la parcelle CB 190 située dans la ZAD du Mont Guichet
Mairie de Chelles 1
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | Finances
7) Vote des taux pour l'année 2021
8) Transfert des garanties d'emprunts de l'OPH MC Habitat à la SCIC HLM MC Habitat
9) Covid19 - Protocole transactionnel en application du contrat de Délégation de Service
Public de restauration scolaire
Commerce
10) Développement de l'activité de Chelles Médical : cession de la parcelle AP 194 et d'une
emprise de la parcelle AP 195
11) Acquisition du bail commercial pour le local de l'ex boucherie située au 4 avenue de la
Résistance à Chelles
Vie associative
12) Subventions versées aux associations et organismes pour 2021
Affaires culturelles
13) Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Chelles et l'Association du Théâtre
de Chelles
14) Convention pour le soutien aux coopérations artistiques du RIF, Réseau des Musiques
Actuelles en Île-de-France, relatif à l'accompagnement du projet de spectacle du Groupe
Cheshire par les Cuizines
Activités périscolaires
15) Conventions de la Caisse d'allocations familiales portant sur le financement des accueils
de loisirs (prestation de services) sur les temps périscolaires et extrascolaires
16) Renouvellement du label "Ville Amie des Enfants" de l'Unicef pour la période 2020-2026
Seniors et relations intergénérationnelles
17) Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et
l'Association "La Joie de Vivre" pour la période 2021-2023 Restauration municipale
18)
19)
Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour
l'année scolaire 2019-2020
Convention avec le Ministère de l'Economie, des finances et de la relance pour l'accueil
de ses agents au self municipal
Personnel municipal
20)
21)
22)
23)
Instauration du forfait mobilités durables pour le personnel municipal
Conditions d'emploi du personnel vacataire
Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction au sein des
services municipaux
Modification du tableau des effectifs
Délégations du Conseil municipal au Maire
24)
25)
Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la
délégation accordée par le Conseil municipal
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation
accordée par le Conseil municipal