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Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 9 juin 2020
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 9 juin 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DEO FARPAIT
=
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Direction Juridique et Patrimoine
AM. BREDIN — 01 64 72 85 26
Chelles, le 3 juin 2020
INVITATION
Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs, Chers Chellois,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
MARDI 9 JUIN 2020 À 18 HEURES 30
CENTRE CULTUREL DE CHELLES
SALLE TRISTAN ET ISEULT
En raison du contexte sanitaire, la présence physique du public sera impossible. Pour assurer
la publicité de la séance, elle sera, à titre exceptionnel, accessible en direct au public de
manière électronique.
Seul un nombre restreint d'agents de la Ville, utiles à la bonne tenue de cette séance, ainsi que
la presse pourront être présents.
Restant à votre disposition, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chers Chellois, en
l'assurance de mes sentiments dévoués et fidèles.
Brice RABASTE,
Maire de Chelles
Mairie de Chelles
Î Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | VILLE DEO PARENT SN
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Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 juin 2020
Salle Tristan et Iseult
Centre culturel de Chelles
à 18h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 février 2020
Conseil Municipal
1)
2)
3)
4)
5)
6)
)
8)
9)
10)
Création des Commissions municipales et désignation des représentants du Conseil
municipal auprès de ces Commissions
Conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la Commission
d'appel d'offres et la commission de concession
Election des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de
concession
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Commission communale des
impôts directs
Désignation des membres de la Commission communale pour l'accessibilité
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat mixte pour la
géothermie de Chelles
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de l'Association SYNCOM
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat intercommunal
pour le gaz et l'électricité en Île-de-France
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat mixte de
vidéocommunication de l'Est parisien
Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès de la Commission locale de l'eau
du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Marne confluence
Mairie de Chelles
1 Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
1 Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | 11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
19)
20)
21)
22)
23)
24)
25)
26)
Désignation d’un délégué du Conseil municipal auprès du Conseil de surveillance du
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy - Montfermeil
Election des représentants du Conseil municipal auprès du Conseil d'administration du
Centre Communal d'Action Sociale
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Caisse des écoles
Désignation du correspondant défense
Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès du Comité stratégique de la
Société du Grand Paris
Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès du Comité de pilotage relatif au
Contrat de développement territorial du Grand Paris
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Société publique locale
d'aménagement d'intérêt national (SPLAIN) Marne et Chantereine Chelles Aménagement
(M2CA)
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Société coopérative d'intérêt
collectif (SCIC) MC Habitat
Désignation des représentants du Conseil municipal à l'Assemblée générale de l'Agence
France Locale - Société Territoriale
Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès de l'Assemblée générale du
groupement d'intérêt public ID 77 du Département de Seine-et-Marne
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de l'Association Solidaire et
Culturelle du Personnel
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de l'Association des Maires des
Communes riveraines de la Marne et de ses affluents pour la défense contre les
inondations (CORIMA)
Désignation d'un représentant du Conseil municipal auprès de l'Association
Intercommunale pour la Protection de l'Environnement de l'Est Francilien
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de l'Association du Théâtre de
Chelles
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès du Comité de Jumelage Chelles-
Lindau Villes Européennes Jumelées
Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de l'Association « La joie de
vivre » Personnel
27) Formation des élus
28) Indemnités des élus
29) Fixation du nombre de collaborateurs de cabinet et détermination de l'enveloppe
budgétaire
Délégations du Conseil Municipal au Maire
30) Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la
délégation accordée par le Conseil municipal
31) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation
accordée par le Conseil municipal