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Déliberation - Liste des délibérations CM25062025
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Humanitaire,
Département
des
Hautes-Alpes
Arrondissement
de
Briançon
(Com, X _ Mme À om ,
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LE 0”
N à
*Chevaet
7
#
4
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République
Française
Liberté
- Égalité
- Fraternité
Le
Monêtier-les-Bains
-
SERRE-CHEVALIER
VALLÉE
Le
Monêtier-les-Bains,
le
26
juin
2025
Mairie
(Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
25
JUIN
2025
| — AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
Délibération
Objet
Décision
N°043/2025
Société
Coopérative
d'Intérêt
Collectif
«
Mégisserie
paysanne
—
peaux
des |
APPROUVÉ
Hautes
Vallées
»
: prise
de
participation
N°044/2025
ALSH
La
Ruche
: convention
de
prestations
de
services
avec
la Communauté
|
APPROUVÉ
de
Communes
du
Briançonnais
N°045/2025
Consigne
à skis
: rapport
annuel
du
délégataire
APPROUVÉ
N°046/2025
Département
des
Hautes-Alpes
: convention
de
partenariat
relative
à
la |
APPROUVÉ
solution
d’informatisation
en
réseau
et
au
portail
documentaire
des
bibliothèques
N°047/2025
Plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
: |
APPROUVÉ
inscription
du
GR50
Il — AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
Objet
Décision
N°048/2025
Budget
communal
: demande
d'admission
en
non-valeur
APPROUVÉ
N°049/2025
Budget
de
l’eau
: demande
d'admission
en
non-valeur
APPROUVÉ
N°050/2025
Budget
des
Grands
Bains
: décision
modificative
n°1
APPROUVÉ
N°051/2025
|
Budget
de l’eau
: actualisation
des AP/CP
APPROUVÉ
N°052/2025
|
Budget
de
l’eau
: décision
modificative
n°2
APPROUVÉ
N°053/2025
Concession
du
bar-restaurant
de
la
Halte
de
Pré
Chabert:
garantie
|
APPROUVÉ
d'emprunt
N°054/2025
Projet
de
raccordement
en
eau
potable
Casset
/
Boussardes
: |
APPROUVÉ
souscription
d’un
emprunt
auprès
de
la
Banque
des
Territoires
Ill — AFFAIRES
LIEES
A
L'URBANISME
Délibération
Objet
Décision
N°055/2025
Parcelle
AD
192
: exercice
du
droit
de
préemption
APPROUVÉ
IV — AFFAIRES
LIEES
AU
PERSONNEL
Délibération
Objet
Décision
N°056/2025
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes:
modification
de
la
durée
de
la |
APPROUVÉ
convention
de
participation
pour
le
risque
prévoyance
N°057/2025
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes:
adhésion
au
contrat
groupe
pour
les |
APPROUVÉ
titres
restaurant
N°058/2025
Régie
des
Grands
Bains
: autorisation
d'absence
pour
enfant
malade
APPROUVÉ
N°059/2025
Régie
des
Grands
Bains
: revalorisation
des
salaires
APPROUVÉ
æ
Serre
Chevalier
Vallée
Place
Novalèse
-
05220
- Tél.
04
92
24
40
04
courriel
: monetieremonetier.com
- www.monetier.com
Hautes
Alpes