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Déliberation - Liste des délibérations CM12032025
Document publié le Jeudi 1 janvier 2032 par la commune de Monêtier-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM12032025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Humanitaire,
Département
des
Hautes-Alpes
Arrondissement
de
Briançon
République
Française
Liberté
- Égalité
- Fraternité
SERRE-CHEVALIER
VALLÉE
Le
Monêtier-les-Bains,
le 13
mars
2025
Le
Monêtier-les-Bains
-
Mairie
(Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
1 — AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
Délibération
Objet
Décision
N°007/2025
Approbation
du
schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable
APPROUVÉ
N°008/2025
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Hautes-Alpes
:
APPROUVÉ
renouvellement
de
la convention
avec
le service
d’aide
à l’archivage
et
mise
à disposition
de
personnel
N°009/2025
Département
des
Hautes-Alpes:
convention
socle
pour
le
schéma
de |
APPROUVÉ
développement
de
la
lecture
publique
2024-2028
N°010/2025
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
: |
APPROUVÉ
inscription
du
GR57
N°011/2025
Acceptation
d’un
don
grevé
d'affectation
APPROUVÉ
11 — AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
Objet
Décision
N°012/2025
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2024
APPROUVÉ
N°013/2025
Affectation
des
résultats
2024
APPROUVÉ
N°014/2025
Vote
du
taux
des
taxes
2025
APPROUVÉ
N°015/2025
Budget
de
la
commune
: actualisation
des
autorisations
de
programme
et |
APPROUVÉ
des
crédits
de
paiement
N°016/2025
Budget
de
l’eau
: actualisation
des
autorisations
de
programme
et
des |
APPROUVÉ
crédits
de
paiement
N°017/2025
Budget
des
Grands
Bains
: actualisation
des
autorisations
de
programme
et |
APPROUVÉ
des
crédits
de
paiement
N°018/2025
Budgets
primitifs
2025
APPROUVÉ
N°019/2025
Fongibilité
des
crédits
en
M57
pour
l’année
2025
APPROUVÉ
N°020/2025
Subventions
aux
associations
2025
APPROUVÉ
111 — AFFAIRES
LIEES
A
L'URBANISME
Délibération
Objet
Décision
N°021/2025
Opération
«
Façades/toitures
» : attribution
d’une
subvention
APPROUVÉ
N°022/2025
Enedis
: convention
de
mise
à disposition
pour
l'installation
d’un
poste
de
APPROUVÉ
transformation
électrique
N°023/2025
Promesse
unilatérale
d'échange
de
la
parcelle
R 246
contre
la
parcelle
R
APPROUVÉ
554
N°024/2025
Servitude
pour
le passage
d’une
canalisation
publique
d’eau
potable/d’eau
APPROUVÉ
usée
au
profit
de
la commune
du
Monêtier
les
Bains
IV —
AFFAIRES
LIEES
AU
PERSONNEL
Délibération
Objet
Décision
N°025/2025
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Hautes-Alpes :
APPROUVÉ
participation
de
la commune
à
la consultation
organisée
pour
la
passation
du
contrat
d'assurance
groupe
des
risques
statutaires
des
agents
N°026/2025
Régie
des
Grands
Bains
: octroi
d’une
prime
exceptionnelle
APPROUVÉ
æ
Serre
Chevalier
Vallée
Place
Novalèse
- 05220
- Tél.
04
92
24
40
04
courriel
: monetieremonetier.com
- www.monetier.com
Hautes
Alpes