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Déliberation - Liste des délibérations CM18102023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monêtier-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM18102023)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
des
Hautes-Alpes
Arrondissement
de
Briançon
République
Française
Liberté
- Égalité
- Fraternité
SERRE-CHEVALIER
VALLÉE
Le
Monêtier-les-Bains
-
Mairie
Le
Monêtier-les-Bains,
Le 19
octobre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
18 OCTOBRE
2023
(Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
| - AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
Délibération
Objet
Décision
N°109/2023 |
Convention
de
refacturation
pour
Les
toilettes
publiques
au
Col
du | APPROUVE
Lautaret
N°110/2023
|
Modification
de
La
prise
en
charge
des
forfaits
de
ski
APPROUVE
Il - AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
Objet
Décision
N°111/2023
|
Budget
de
La
commune
: décision
modificative
n°2
APPROUVE
N°112/2023
|Budget
de
la
commune
:
actualisation
des
autorisations
de | APPROUVE
programme
et
des
crédits
de
paiement
Il - AFFAIRES
LIEES
AU
PERSONNEL
Délibération
Objet
Décision
N°113/2023
|
Régie
des
Grands
Bains
: règlement
relatif au
télétravail
APPROUVE
N°114/2023
|
Mise
en
place
du
règlement
des
astreintes
des
services
techniques |
APPROUVE
communaux
Nr
2
——
Place
Novalèse
-
05220
- Tél.
04
92
24
40
04
-
Fax
: 04
92
24
52
18
courriel: monetieremonetier.com
- www.monetier.com
Hautes
Alpes