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Ordre du Jour - Ordre du jour modifié Conseil Municipal du 27 mars
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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2020
Convocation - ORDRE DU JOUR portant Convocation CM du 23 mai 201
Conseil Municipal - Conseil municipal mai 2018
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 24 mai 2018
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 24 mai 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2018
ORDRE DU JOUR MODIFIE
PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e jeudi 24 mai 2018 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
| FONCTION PUBLIQUE |
1 Demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
2 Mise en œuvre d'un contrat d'apprentissage pour le service « Politique de la Ville »
3 Mise en œuvre d'un contrat d'apprentissage au Jardin des Enfants
[ DOMAINE ET PATRIMOINE |
4 Cessions de terrains agricoles auprès des locataires exploitants
5 Vente de la parcelle communale DR 205 au profit de la SARL SERVICE IMMO
| COMMANDE PUBLIQUE |
6 Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergie, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique pour le SIECF
| FINANCES |
7 Conventions de mise à disposition des salles de sport du Complexe de l'Etoile au Collège Fernande Benoist et du Complexe de Coubertin au Collège des Flandres
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66
D.G.S | AIDE SOCIALE |
8 Proposition d'amendement du Projet Régional de Santé 2 de l'Agence Régionale de la Santé
IL sera rendu compte au Conseil Municipal__ des décisions
prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCK, le Jeudi 17 mai 2018
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCK,
PL Bernard DEBAECKER
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66