Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour signé CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMB
Convocation - Convocation Ordre du jour Conseil Municipal du 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Convocation - Convocation Ordre du jour Conseil Municipal du 22
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 5 OCTOBRE 2017 MODIFIE
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil municipal signé du 29 jui
Convocation - ORDRE DU JOUR portant Convocation CM du 23 mai 201
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil municipal 16 mars 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 4 octobre
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 23 NOVEMBRE 2017
Document publié le Jeudi 23 novembre 2017 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 23 NOVEMBRE 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Eau et assainissement,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e jeudi 23 novembre 2017 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
[ FONCTION PUBLIQUE |
1 Création d'emplois, rémunération du personnel, primes de stage Année 2018
| DOMAINE ET PATRIMOINE |
2 incorporation dans le domaine public de la voirie et des espaces verts du lotissement « Les Résédas 2 et 3 » : erreur de la délibération du 3 février 2003 à rectifier
3 Cessions de terrains agricoles, propriété de la Fondation Depoorter, au profit de M. Antoine Cleenewerck
| COMMANDE PUBLIQUE |
4 AVENANT n°3 au Contrat de Délégation de Service Public pour l'Exploitation du Réseau de Chauffage urbain du Quartier « Centre urbain » de la Ville d' Hazebrouck
[ FINANCES |
5 Fibre optique : Autorisation de programme et crédits de paiement
6 Régie Municipale des Eaux : Décision modificative n°3
7 Fondation Depoorter: Décision modificative n°1
8 Attribution d'un fonds de concours par la CCFI pour le fonctionnement de la piscine
9 Subventions appel à projets « Chantiers participatifs » 2017
Hôtel de Ville — BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 10
11
12
Subvention Politique de la Ville pour une classe découverte à Merlimont
Crédits alloués aux écoles élémentaires et maternelles publiques
Conventions tripartites entre le Conseil Départemental du Nord, la Ville d'HAZEBROUCK et les Collèges Fernande Benoist et des Flandres pour l'occupation des Salles de Sports Participation Départementale Année scolaire 2016/2017
13
REGIE DES EAUX/ASSAINISSEMENT |
Signature d'un avenant à la convention d'occupation du domaine public entre la Ville d'Hazebrouck et la Société Infracos pour l'exploitation d'installations de communications électroniques au château d'eau de Morbecque
Ü sera rendu compte au _ Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCXK, le Jeudi 9 novembre 2017
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCXK,
MA
Bernard D CKER
Hôtel de Ville — BP 70189 -59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66