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Déliberation - délibération
Procès Verbal - délib
Déliberation - DELIB
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Procès Verbal - liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rurange-lès-Thionville.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
MAIRIE
RURANGE_LÈS
THIONVILLE
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
14
novembre
2024
à
20
H
en
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du PV
de
la séance
du
26
septembre
2024
—
Délibérations
:
1)
Affaire
immobilière
- Aliénation à
titre
onéreux
- Logements
communaux
à Rurange
les
Thionville
2)
Présentation
des
rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
d’eau
potable
et
d’assainissement
- exercice
2023.
3)
Télérelève
des
compteurs
d’eau
—
Conventions
d’occupation
temporaire
du
domaine
public
pour
l’installation
de
répéteurs
et l’hébergement
d’une
passerelle
4)
Renouvellement
convention
de
mise
à disposition
de
la Police
Municipale
5)
CCAM
- Modification
des
statuts
au
titre
de
la compétence
Petite
Enfance
6)
CCAM
- Sollicitation
du
Conseil
Départemental
de
la Moselle
pour
la création
d’une
zone
de
préemption
sur
l’espace
naturel
sensible
« Bois
de
Trémery
»
7)
CCAM
- Plan
de
solarisation
des
sites
communaux
: Convention
de
pilotage
du
projet
8)
Adhésion
au
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
du
CDG
57
pour
2025-2028
9)
Modalités
de
mise
en
œuvre
de
la participation
pour
la
protection
sociale
complémentaire
—
risque
prévoyance
au
01 janvier
2025
10)
Modification
du
tableau
des
effectifs
Le
Maire,
Pierre
ROSAI