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Déliberation - liste délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rurange-lès-Thionville.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
MAIRIE
de
RURANGE-LÈS-THIONVILLE
57310
Conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
exercice
: 14
Conseillers
présents
: 10
| 000.
Nombre
de
votants
: 12
:
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
12
DECEMBRE
2024
à 20H
Date
de
la convocation
et de
l’affichage
: 6 décembre
2024
Le
douze
décembre
deux
mille
vingt-quatre
à vingt
heures,
le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Pierre
ROSAIRE,
Maire.
Présents
:
Norbert
BALTAZAR,
Jean-Luc
BALTZLI,
Alexandre
MALGRAS,
Marcel
PINS,
Pierre
ROSAIRE Francine
CAJELOT,
Daniele
DOSSIN,
Marie-Laurence
NION-COUPRIE,
Géraldine
ROCHE,
Marie
SALETTI
Procurations
: MOUREY
Christophe
procuration
à Alexandre
MALGRAS
LELIEVRE
Martine
procuration
à Géraldine
ROCHE
Absente
excusée
: Vanessa
GOUJET,
Absent
non
excusé
: Clément
ROMANOWSKI
Votants
(présents
et procurations)
: 12
Secrétaire
de
séance
: Francine
CAJELOT
Délibération |
Examinée
le
Objet
Vote
2024/54
12/12/2024
|
Décision
modificative
Approuvée
à l’unanimité
2024/55
12/12/2024
|
Affaire
immobilière
— rétrocession
de
biens
à la
Approuvée
à l’unanimité
Commune
suite
à erreur
d’arpentage
2024/56
12/12/2024
|
Avis
d’enquête
publique — demande
d’autorisation
Approuvée
‘
environnementale
pour un projet
de
carrière
de
11
pour —
1 contre
matériaux
alluvionnaires
sur
la Commune
d’Hagondange
2024/57
12/12/2024
|
Modification
du
règlement
intérieur
des
locations
Approuvée
à l’unanimité
de
salles
pour
les
particuliers
Document
publié
le
13
décembre
2024
Rue
Kennedy
- 57310
RURANGE-LES-THIONVILLE
Téléphone
: 03
87
73
90
85 -
E-mail:
mairie@mairiederurange.fr