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Procès Verbal - PV+CM+2024+03+28?t=1740739442
Procès Verbal - PV 2024 03 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2024 03 05)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement,
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
Département
de
la
Loire
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette.fr
www.saint-julien-molin-molette.fr
Tel:
04
77
51
51
11
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
mars
2024
Étaient
présent-ess :
Céline
ELIE,
Isabelle
BAAS,
Fabien
PLASSON,
Nans
PERRIN,
Marie-Christine
CHAPRIER,
Christophe
MARTIN,
Estelle
TREMOULHEAC,
Nadêge
Rivoire,
Alexandre
VAGNON,
Etienne
CAREIL,
Paul
THIOLLIERE,
Noël
FRAISSE,
Pierre
BONNARD.
Patricia
DUMAS
donne
procuration
à
Isabelle
Baas
Christine
ROBIN
donne
procuration
à Marie-Christine
Chaprier
Paul
Thiollière
est
nommé
secrétaire
de
séance
I -
Procès-verbal
du
conseil
du
25 janvier
2024
Le
procës-verbal
de
la séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
I - Zone
d'accélération
de
production
des
énergies
renouvelables
La
loi
n°2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(APER)
prévoit
l'élaboration
des
zones
d'accélération
(ZACC)
pour
l'implantation
d'installation
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables.
L'échéance
de
la
formalisation
est
fixée
au
29
fevrier
2024.
La
commune
doit
définir
des
zones
«envisageables»
pour
la
production
d'énergies
renouvelables : L'équipe
municipale
a
retenu
cinq
énergies
envisageables
sur
le
village,
dont
4
peuvent
être
déployées
sur
tout
le
centre
urbain
et
Les
bâtis
isolés :
1.
Solaire
Photovoltaïques,
2.
Solaire
thermique,
3.
Biomasse,
4.
Géothermie.
Et
La
question
d’un
réseau
de
chaleur
entre
l’école
et
l'EHPAD,
est
actuellement
à
l'étude,
mais
ce
n'est
pas
facile
à
mettre
en
œuvre
et
la
rentabilité
n’est
pas
si
intéressante.
M.
Thiollière
insiste
sur
Le fait
de
proposer
un
réseau
de
chaleur
avec
des
particuliers.
M.
Perrin
répond
que
le SIEL
Le
déconseille,
peut-être
qu’une
telle
solution
sera
possible
pour
le
lotissement. IL est
précisé
que
Le
photovoltaïque
se
fera
uniquement
sur
Le
bâti,
pas
de
centrale
au
sol.
Mme
Elie
précise
que
ces
choix
ne
bloquent
absolument
aucun
projet
futur
sur
la
commune.
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
14
1
Ill - Organisation
du
temps
scolaire
Afin
de
préparer
la
rentrée
scolaire
2024,
les
horaires
des
écoles
doivent
être
arrêtés
au
regard
des
articles
D.521-10
et suivants
du
code
de
l'éducation,
décret
n°2020-632
du
25
mai
2020
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Actuellement,
l'organisation
de
la
semaine
de
classe
se
fait
sur
4
jours,
le
conseil
municipal
doit
délibérer
avant
Le
05
avril
pour
prolonger
celle-ci
sur
une
période
de
3 ans.
En
accord
avec
l'ensemble
des
enseignants
de
l'école
publique
nous
souhaïtons
garder
un
fonctionnement
sur
4 jours.
Nb
votants
|
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
IV - Etude
hameau
léger - aménagement
du
lotissement
Pré-battoir
phase
2
Mme
la
Maire
présente,
au
Conseil
municipal,
le
projet
de
développement
de
logements
sous
forme
d'habitat
réversible
dit
Hameau
léger
sur
Les
parcelles
cadastrées
AE
444,
518
et
439
au
lieu-
dit
«
Pré
battoir
» classée
en
zone
AU
selon
le
Plan
Local
d'Urbanisme.
ILest
proposé
de
retenir
La
proposition
d'accompagnement
de
l'association
Hameau
Lêger
pour
un
montant
de
36
425
€
HT
(le
montant
est
susceptible
d'évoluer),
cette
somme
sera
inscrite
au
budget
2024
et 2025
en
section
d'investissement.
Une
convention
de
partenariat
sera
conclue
entre
La
Commune,
l'association
Hameau
Léger
et
le
Syndicat
mixte
du
Parc
du
Pilat
afin
de
travailler
ensemble
sur
ce
projet
et
de
faire
en
sorte
que
nos
réflexions
collectives
alimentent
la
rédaction
d’un
cahier
des
bonnes
pratiques
pour
la
réalisation
d'habitat
léger
dans
le
Parc
naturel
régional
du
Pilat.
Cette
contribution
de
notre
Commune
à
l'élaboration
d’un
tel
document
est
une
des
raisons
pour
lesquelles
il nous
est
proposé
de
solliciter,
via
Le Syndicat
mixte
du
Parc
du
Pilat,
le soutien
financier
de
La
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
à
hauteur
de
80
%
du
coût
de
l'accompagnement
de
l'association
Hameau
Léger
AE
317
|
”
LE
25
Hameau
léger
AE
444
DRE
367
AE
413
ÀE
438
AE
410
|
b,
© DGFIP
2098,
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette M.
Bonnard
demande
quelle
est
la surface
impactée
: environ
3000
m2
(5 à 7 parcelles
de
300
à 500
m2).
Les
terrains
seraient
louëés
par
un
bail
emphytéotique
ou
vendus.
M.
Thiollière
explique
que
pour
ne
pas
être
en
déficit
il faut
vendre
les
terrains
au
minimum
à 42
€
le
m2,
il est
contre
la
location.
Le
budget
principal
a déjà
abondé
Le
budget
du
lotissement
de
120
000
€.
Il pense
aussi
que
le
collectif
ne
marche
pas.
Mme
Elie
dit
que
c'est
une
nouvelle
approche
de
l'habitat,
cela
peut
permettre
à
des
foyers
plus
modestes
d'accéder
à
la
propriété,
cela
impacte
moins
l'environnement
et
répond
à
la
loi
ZAN.
Nb
votants
|
Pour |
Contre |
Abstention
15
12
3
V
-
Dépose
minute
Impasse
St-Ennemond
Après
concertation
avec
les
riverains,
un
emplacement
dépose
minute
sera
tracé
au
niveau
du
4
impasse
St-Ennemond.
Mme
la
maire
prendra
un
arrêté
en
ce
sens
©
DGFIP
2023
Nb
votants |
Pour
|
Contre |
Abstention
15
14
1
VI
-— AEP
: Présentation
et
choix
de
la solution
d'interconnexion
de
secours
Notre
schéma
directeur
AEP
se
termine
et trois
familles
de
solutions
ont
été
étudiées
:
@
Raccordement
au
projet
de
Bourg-Argental
qui
va
faire
remonter
de
l’eau
depuis
le
barrage
du
Ternay
(ARA)
®
Raccordement
au
Rhône
via
Eteize
(ANSE)
®
Raccordement
au
Rhône
via
Saint-
Appolinard
(CCPR)
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-
Saint-Julien-Molin-Molette Le
choix
de
la
commune
se
porte
sur
Le
raccordement
au
projet
de
la
commune
de
Bourg-Argental,
qui
devrait
être
finaliser
en
été
2025.
L'eau
ainsi
produite
sera
très
proche
de
celle
que
nous
consommons
actuellement,
elle
ne
sera
utilisée
qu'en
cas
de
nécessité,
en
période
d’étiage
notamment.
La
station
de
Taillis
vert
sera
supprimée. Actuellement
une
nouvelle
station
de
traitement
de
l'eau
est
en
construction
au
barrage
du
Ternay,
elle
sera
plus
performante.
Et
sera
aussi
raccordée
au
Rhône
en
cas
de
grand
déficit
en
eau
au
niveau
du
barrage.
Les
prélèvements
maximums
pour
Bourg-Argental
seront
de
45m3/h
et
pour
Saint-Julien-Molin-
Molette
de
15m3/h.
Cette
solution
sera
opérationnelle
à
l'êté
2025.
Nb
votants |
Pour |
Contre
|
Abstention
15
15
VII — AEP
: Choix
du
prestataire
pour
La MO
de
l’interconnexion
2
bureaux
d'études
ont
répondu
à cette
demande:
-
NALDEO
: pour
un
montant
de
la
MO
de
13
110,49
€
HT,
soit
15
732,59
€
TTC
-
BEAUR
: pour
un
montant
de
la
MO
de
14
100,00
€
HT,
soit
16
920,00
€
TTC
Le
choix
se
porte
sur
le
bureau
d'étude
Naldeo,
qui
travaille
déjà
avec
la
commune
sur
les
schémas
directeurs
eau
et
assainissement.
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
VIII
- Fenêtre
sur
Le paysage
Sur
proposition
de
la
direction
artistique
du
projet,
portée
par
Derrière
Le
Hublot
-
Fred
Sancère
et
en
accord
avec
le
Parc
naturel
régional
du
Pilat
et
la
commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette,
l'artiste
Judith
Nab
est
invitée
à
créer
une
œuvre
d'art
refuge
sur
la
commune
de
Saint-Julien-
Molin-Molette.
Cette
œuvre
sera
pérenne
et
intégrée
à
la
collection
des
œuvres
d'art
refuges
du
projet
Fenêtres
sur le paysage.
Dans
le
cadre
du
contrat
de
Parc,
la
commune
sollicite
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
une
subvention
à
hauteur
de
80%,
selon
Le
plan
de
financement
ci-dessous :
Dépenses
Recettes
Montant
HT
Montant
Création
de
l’œuvre
45
000,00
€ |
Subvention
Région
36
000,00
€
AURA Autofinancement
9 000,00
€
Total
45
000,00
€
45
000,00
€
Le
coût
total
pour
la
commune
restera
d'environ
10
000
€
HT
comme
prévu
à
l'origine
du
projet.
L'inauguration
de
ce
refuge
se
fera
Le 05
octobre
2024
lors
des
50
ans
du
Parc
du
Pilat.
M.
Fraisse
remarque
que
l'argent
public
est
bien
mal
employé.
M.
Plasson
précise
que
les
œuvres
refuges
existent
dans
d’autres
petites
communes
sur
le
GR65,
et
qu'elles
ont
apportées
davantage
de
tourisme
ce
qui
a
un
impact
sur
la vie
économique.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
12
3
IX —- DPU Madame
la
Maire
fait
connaître
au
conseil
municipal
qu'elle
a
reçu
une
déclaration
d'intention
d’aliéner
de
biens
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
à savoir
:
-
Immeuble
cadastré
AD
268,
lieu-dit
le
Guéret
-
Immeuble
cadastré
AD
169,
6
place
de
l'ancienne
bascule
-
Fonds
de
commerce
«
la
clé
à Molette
»
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
X
- Divers
e
SICTOM :
retard
sur
la
livraison
des
colonnes
qui
seront
disponibles
seulement
en
juin.
Ceci
est
lié
à
des
problèmes
d'approvisionnement
pour
la fabrication
des
colonnes
; Cela
perturbe
l'organisation
de
l’entreprise
avec
la
quelle
nous
avions
signé
le
marché.
M.
Thiollière
dit
que
lors
de
La
dernière
réunion,
la
possibilité
de
fusion
avec
Le syndicat
de
La
Haute-
Loire
est
envisagée.
e
Maison
de
santé :
Les
travaux
avancent
bien,
l'ascenseur
a été
posé.
e
Cantine:
nous
allons
visiter
d’autres
cantines
pour
essayer
de
trouver
une
nouvelle
organisation
pour
la
rentré
scolaire
2024.
Et
dans
un
même
temps
étudier
de
nouveau
tarifs
en
partenariat
avec
la
CAF
et avoir
La
possibilité
de
demander
des
aides
pour
Les
nouveaux
aménagements
e
Subvention
aux
associations
: le
montant
global
est
d'environ
14
000
€
e
Le
concassage
des
pierres
stockées
est
prêvu
le
15
avril,
et
nous
permettra
de
récupérer
environ
400
tonnes
de
cailloux
en
0/35
qui
serviront
à
l'entretien
de
nos
chemins.
e
Carrière
: l'arrêté
autorisant
l'exploitation
de
la
carrière
a été
signé
le 27
février
(150
000
tonnes
et 70
camions
/jour
maximum).
Notre
demande
de
baisser
la
production
à
125
000
t/an
n'a
pas
été
entendu,
comme
le
fait
remarquer
M.
Tissot,
qui
nous
a
soutenu,
l'économie
passe
encore
en
premier.
Cette
solution
semblait
pourtant
être
acceptable.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est Levée
à 21h15
mn
Vu
par
Nous,
Céline
ELIE,
Maire
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE,
pour
être
affiché
sur
Le
site
internet
de
la
mairie
conformément
aux
prescriptions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
Le
secrétaire
de
séance
Paul
Thiollière
f f
La
Maire
AM)
Céline
Elie,‘ S
LE
VE
KP
/
\,
ne
%
:
Loire) -
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-—
Saint-Julien-Molin-Molette