Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste deeleegations syndicats 2020 2026
Procès Verbal - conseil 3 fevrier 2026
Procès Verbal - conseil 10 mars 2026 Copie
unknown - Liste des Commissions Communales
unknown - liste commissions 2020 2026
Arrêté - Arreetee 162023042400001
Arrêté - 12 AP 25EB544
Arrêté - 06 AP 25EB471
Arrêté - 15 AP 25EB572
Arrêté - 02 Arrete 25EB419
Conseil Municipal - Liste commissions CARA 2020 2026
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corme-Écluse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste commissions CARA 2020 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Désignation des membres du Conseil Municipal constituant
les commissions de travail & réflexion à la CARA 2020-2026
COMMISSIONS Représentant Titulaire Représentant Suppléant
Développement économique : Tourisme, zone
d’activité économique ...
DAUBANNAY
Dominique MARTIN Olivier
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
VILAIN Christophe BINET Nicolas
Activités de pleine nature : Circuits rando,
surveillance baignade ... MARTIN Olivier COUSSOT Monique
Transports et mobilité : Transport CARABUS, Zone
cyclable ... MARTIN Olivier
TABURET-DAUBANNAY
Céline
Urbanisme et habitat : Droits de sols, aménagement
du territoire communautaire, stratégie foncière VILAIN Christophe BINET Nicolas
Cycle de l’eau : assainissement, gestion des eaux
pluviales, GEMAPI (gestion des milieux aquatiques) VILAIN Christophe BINET Nicolas
Politique de la ville : gestion de la petite enfance et
des jeunes, Tremplin 17, Gens du voyage, Prévention
de la délinquance...
MARTIN Olivier TABURET-DAUBANNAY Céline
Collecte et prévention des déchets : Déchetterie et
déchets ménagers GAUTIER Dominique DAUBANNAY Dominique
Développement durable – Énergies : Protection et
valorisation de l’environnement, Natura 2000 ...
DAUBANNAY
Dominique PAPIN Benoît
Culture et patrimoine : Valorisation et préservation
du patrimoine, animation BINET Nicolas
CARON-BONNEAU
Sophie
Systèmes d’information et aménagement
numérique VILAIN Christophe MARTIN Olivier
Grands projets et bâtiments communautaires
BINET Nicolas MATIGNON John
Commission Locale d’Evaluation de Transfert de
Charges - CLETC BINET Nicolas CHERGUI Arnaud
Commission Intercommunale des Impôts Directs -
CIDD
TABURET-DAUBANNAY
Céline MARTIN Olivier