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Déliberation - DEL22 23 11 20 tampon
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Languidic.
Lien du pdf (Déliberation - DEL22 23 11 20 tampon)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Sport,
) Ta rifs des salles communales
LÀNGUIDIC
En exercice : 29
Présents:24
Votants :29
Le vingt novembre deux mil vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
LANGUIDIC s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent
DUVAL, Maire.
Présents : GARIDO Véronique,. LE ROUX Anne, GUÉGAN Christian, MARETTE Nadège, LE GAL Patrick, EVANNO Sophie, LE DREAN Jérôme, de COUESBOUC Régis, LE GALLIC Christine, LE GAL Claude, FEBRAS José, JEGOUSSE Mickaë|, PROD'HOMME Anne Sophie, du PREMORVAN Erika, DUPUY Typhenn, EVANNO Eric, EVANO Thomas, JEGOUX Thomas, CHOINIERE Katell, BOULOUARD Eric, ANN Véronique, PENNANEAC'H Mélanie, PURENNE Myriam.
Etaient absents excusés : de KERIZOUET Isabelle, DINASQUET Carolyn, LE CAPITAINE Anne- Cécile, TROTTIER Stéphane, VALPERGUE de MASIN Marie-Olga.
Pouvoirc : De KERIZOUET Isabelle donne pouvoir à DUVAL Laurent
DINASQUET Carolyn donne pouvoir à GARIDO Véronique
LE CAPITAINE Anne-Cécile donne pouvoir à ]EGOUXThomas
TROTTIER Stéphane donne pouvoir à PURENNE Myriam
VALPERGUE de MASIN Marie-Olga donne pouvoir à BOULOUARD Eric
Lhdjoint au maire informe ltssemblée :
Au vu de lévolution des usages, une simplification des tarifs et une clarification des modalités de gratuité était à engager.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l?vis de la commission Sports - Vie associative du 7 novembre2023,
APPROUVE la clarification des modalités de gratuité suivante :
. l'utilisateur doit exercer son choix du droit à gratuité ou facturation dès la 1è'u réservation de salle, ce choix concernant les salles Jo Huitel et des
Menhirs.
. événement sur 2 jours : pour association Languidicienne : maintien de la règle de gratuité sur l'événement. Autres : facturation séparée à la journée.
DEL22_2023_Lt_20
Rapoorteur : Monsieur Patrick LE GAL APPROUVE les conditions tarifaires suivantes :
Equipements Salles Associations Languidiciennes
Mille Club Gratuit 125 €
Salles de
Kergonan
Salle des Menhirs :
Activité génératrice de recettes :
Activité non génératrice de recettes :
gratuit pour le public
125 €
Gratuit
Pas de location
Pas de location
Salle réunion JP Fouillen Gratuit
Salle du stade
Kergonan
Location uniquement pour ASK, le
cercle celtique et Boule Kergonanaise
Gratuit
Cantine école de
Kergonan
Repas (uniquement pour lécole Jules
Verne)
Gratuit
Salle de
Tréauray
Toute activité, réunions, AG Gratuit Pas de location
Salle Jo Huitel
Salle restauration
Loto, Bal, Fest-noz,
Repas, vente au déballage
200 € 3s0 €
Galette des Rois 125€ 250 €
Salle restauration + spectacle
Loto, Bal, Fest-noz, AG
Repas, vente au déballage
Galette des Rois
300 €
Salle de spectacle
Conférence, représentation théâtre,
réunions, arbre de Noë|, vin
d'honneur, AG
Gratuit 250€
Salle de réunion Gratuit Pas de location
Salles Azalée et Camélia Gratuit Pas de location
Auditorium, EMA Spectacle vivant sans technique lourde de sonorisation, conférences,
débats, projections, présentations
audiovisuelles
Gratuit Pas de location
Le Maire,
ADOPTÉ : à 29 voix pour.
Laurent DUV
Autres
600€
Maison des
Associations
Fait à LANGUIDIC, le 22 novembre 2023