unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 09 160

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 09 160 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 09 160)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Envoyé en préfecture le 27/09/2023

Reçu en préfecture le 27/09/2023 2

Publié le 24392023 S LOS

ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_160-DE

Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE

Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE

N°2023CC_09_160

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf septembre, à 18h30, le Conseil de Nombre de membres Communauté s'est réuni à XANTON-CHASSENON en session ordinaire, En exercice :

Titulaires : 3B sous la Présidence de Michel BOSSARD, Président.

Présents : Date de convocation : 13 septembre 2023 - Titulaires : 31

- Suppléants : 4

Excusés ayant donné pouvoir : 2

Votants: 33

PRESENTS :

- M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise

M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

- M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau

. Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais

M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond

. M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

. Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez

M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon

. Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet

- Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet

___ Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet

M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault

= M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix

. M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damwvix

- M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau

. M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau

. M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez

. M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé

- M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais

Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre

- M, CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre

- Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

. M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

. Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

. M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d’Autise

Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Sant-Sigismond

- M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix

._ M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix

- Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix

M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-ChassenonEnvoyé en préfecture le 27/09/2023

Reçu en préfecture le 27/09/2023 7

Publié le 27 104 (2023 S'LO=

ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_160-DE

EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :

- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet {donne pouvoirà Mme FONTAINE) - M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à Mme PERRIN

Marie-Line)

BSENTS EXCUSES :

- M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet

- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet

- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé

- Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix

SECRETAIRE DE SEANCE :

- Mme POUPUIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez

| OBJET : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES

Monsieur le Président expose que suite à la démission de plusieurs conseillers municipaux, il convient de procéder à la modification de la composition des commissions thématiques intercommunales.

Monsieur le Président rappelle que par délibération n°2020CC 09.084 du 8 septembre 2020, le Conseil de

Communauté a décidé de créer les commissions thématiques intercommunales suivantes :

Commission Finances et Economie*

Commission Habitat et Aménagement du territoire

Commission Santé Climat et Mobilité

Commission sites culturels : Centre Minier et Maison de la Meunerie

Commission Environnement et Cadre de vie

Commission Tourisme et Loisirs

Commission Patrimoine Communautaire

Commission Solidarités, enfance, jeunesse

Commission Assainissement

Commission Actions culturelles

Commission Mutualisation

Be =

23LXwNeoum -

©

La composition des commissions, tenant compte de la population, est la suivante

- Communes de 4 000 habitants et plus : 3 titulaires et 1 suppléant

- Communes de 1 500 à 3 999 habitants : 2 titulaires et 1 suppléant

- Communes de moins de 1 500 habitants : 1 titulaire et 1 suppléant

Monsieur le Président propose de modifier la composition des commissions comme suit :

1. Commission Finances et Economie

Président : M, Michel BOSSARD

| Communes | Membres titulaires | Membres suppléants |

| BENET | M. David DANIEL |

| BENET | Mme Céline PELLETIER | M. Didier RECEGANT

| BENET | M. Pascal DURANDEAU |

| BOUILLE-COURDAULT | M. Stéphane GUILLON | M. Loïc GIBEAUD

| DAMVIX | M. Gilles BOUTEILLER | M. Yannick MOREAU

| FAYMOREAU M. Charles de CERTAINES | M. Martial MILLET

LE MAZEAU | M Bernard BORDET | Mme Syivie GROUSSET

| LIEZ | Mme Adeline POUPLIN | M. Serge DURANDEnvoyé en préfecture le 27/09/2023

Reçu en préfecture le 27/09/2023

publié le 2% 12512023 S'LO

ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_160-DE

[MAILLE | M.ean-Marie GI GELOT | M.RogerPRALE |

| MAILLEZAIS | Mme Annie RINEAU | Moavid At ALRIVIE do |

PUY-DE-SERRE _ Mme Catherine MASSON--SOULARD M. Nicolas BOUVIER _

“RIVES-D'AUTISE M. Michel BOSSARD . | ——— —— ——— — ——{ Mme Mélanie MOINARD |

RIVES-D'AUTISE _M. Philippe GEROME _ _ :

SAINT-HILAIRE-DES- LOGES | | Mme Marie- -Line PERRIN 1 M, Jean-Jacques DURAND

| M. . David CARTRON | SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

IE fi SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Christian HENRET M. Sébastien GABORIAU

SAINT-SIGISMOND | MDenisLAMACHE | Mme Eliane MONTAMAT

vx M.J HEVALLIER V7 | meanchaude CHE —] Mme Sabrina MANTEAU

vx Mme Muriel MERCIER VERRAT|

XANTON-CHASSENON | M. Claudy RENAULT | M.Philippe DELAHAYE |

2. mmission itat et én nt du territoire

Président : M. Stéphane GUILLON

Communes a Membres titulaires | Membres suppléants |

BENET a Mme Marie-Christine BAUDRY- : |

LOIGEROT |

BENET Mme Camille FONTAINE | M: Daniel DAVID |

/BENET M. Pascal DURANDEAU | |

| BOUILLE-COURDAULT M, Stéphane GUILLON _| M. Loïc GIBEAUD |

| DAMVX M, Yannick MOREAU M. Philippe POUVREAU

|FAYMOREAU | M.Ela PATLA _M. Pierre MESSAGER |

LE MAZEAU Co M, Stéphane LUCAS M. Noël BRISSON |

(LEZ M. Noël ROBIN | Mme Adeline POUPLIN

MAILLE | M. Laurent BAUDIN _ M. Cédric GESTRAUD ___.

MAILLEZAIS M. Claude GRIMAUD | M. David ALRVE —

PUY-DE-SERRE M. Nicolas BOUVIER __ |[M. Philippe CADAU _

| RIVES-D'AUTISE M. Bruno CHAUVET …. . ee ——— M, Dominique POITIERS

RIVES-D'AUTISE M. Philippe GEROME | |

SAINT-HILAIRE- -DES-LOGES | M. Christophe ROBERGEAU . = M. Patrick RENAUDEAU

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Jean-Jacques DURAND Si :

|SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Claude AUDOUIT M. David VALADE .

|SAINT-SIGISMOND | M.lue VRIGNAUD 2] M. Cyril MONTAMAT

vx — Mme Julie MARS : M. Pascal BETEAU | VX Co | M. Dominique GUERIN | |

| XANTON- TON-CHASSENON | Mme Lydie VENDÉ | M.Eric BARBOT _.

Commission Santé Climat et Mobilité

Communes [ Membres titulaires | Membres suppléants |

M. Daniel DAVID . n |

= == Mme e Michèle BUFFETEAU | Mme Marie-Christine BAUDRY-

————— - + LOIGEROT

Mme Nadine MARTIN 0" ___ |

| BOUILLE-COURDAULT M. Stéphane GUILLON LU | Mr me Stéphanie e GIRAUD .| DAMVX M. Gilles BOUTEILLER

| FAYMOREAU | Mme Sarah DRILLAUD

| LE MAZEAU | Mme Anne-Marie HERHARD

[LEZ | Mme Sandrine LAURENT

| MAILLE - | M. Roger PRAILE

| MAILLEZAIS | Mme Françoise GERMONNEAU

| PUY-DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE |

| RIVES-D'AUTISE

| SAINT- HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | Mme Delphine METEAU

| SAINT-SIGISMOND | Mme Géraldine PERRIERE

vix M. Samuel DELAHAYE

| vx | Mme Nathalie RICHARD

| XANTON-CHASSENON | M. Philippe RIDEREAU

Mme Laurence NOBLET

Mme Evelyne BOBIN

| Mme Marie-Line PERRIN

(M. Denis GUILLON

| Mme Mathilde RISTOR

Envoyé en préfecture le 27/09/2023

Reçu en préfecture le 27/09/2023 ?

Publié le 23 (41 Z Z3 S'LOF

ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_160-DE

Mme Nathalie FRELAND

Mme Florence VEILLAT FABIEN

M. François GACHIGNARD

Mme Laurette CHARRIER

Mme Annie RINEAU |

| Mme Catherine MASSON- SOULARD

| M. Gi EE Sylvie LAURENT| ____ | M: Gilles BOUTEIL a |

L |

|

LL

1

+ Mme Marlène NALLET

|

| Mme Jany CHARRIER

M. Christian HENRIET

| Mme Elisabeth BARRANGUET |

|

! Mme Sabrina MANTEAU | |

4 _—

| M. Willy LEFEUVRE

4. Commission sites culturels : Centre Minier et Maison de la Meunerie

Président : M. Christian HENRIET

Communes Membres titulaires

| BENET | | Mme Marie-Christine

| LOIGEROT

| BENET M. André COUTURIER

| BENET | Mme Céline PELLETIER

| BOUILLE-COURDAULT | Mme Noémie SABOURIN

| DAMVIX | Mme Nathalie BROCHARD

|| FAYMOREAU | M. Charles de CERTAINES

| LE MAZEAU | Mme Florence VEILLAT FABIEN

| LIEZ | Mme Adeline POUPLIN

| MAILLE | M. Roger PRAILE

| MAILLEZAIS a | Mme Horence VAND EWEGHE

| PUY-DE-SERRE | M. Philippe CADAU

| RIVES-D'AUTISE | M. Patrice POITIERS

| RIVES-D'AUTISE | M. Daniel COIRIER

| |SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Christian HENRIET

| SAINT-SIGISMOND | Mme Elisabeth GUILLOT

| vx | Mme Nicole CHARBONNIER

VIX LM. Jean-Claude CHEVALLIER

| XANTON-CHASSENON Ln. Christian MARSAUD

| Mme Marie-Christine LUCAS

| M. Jean-Jacques DURAND

5. Commission Environnement et Cadre de Vie

si : M, Bernard BORDET

Communes Membres titulaires

__ | M. Philippe RIDEREAU

Membres suppléants

BAUDRY- |

—| Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

| | Mme Kelly TARDÉ |

| Mme Martine MORIN »

M. Martial MILLET |

| Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU |

| Mme Coralie GRIMAUD |

| M. Jean-Marie GELOT |

Mme Juliette PILLET

| Mme Evelyne JOUSSEAU ME

|

|

1M Roland OUVRARD |

| - 4

| | M. Anthony VEILLAT

- M. Tom HERBRETEAU |

| Mme Eliane MONTAMAT

M. Dominique GUERIN

=

Membres suppléants| BENET

! BENET

| BENET

? BOUILLE-COURDAULT

!DAMVX

|| FAYMOREAU

| LE MAZEAU

CUEZ

| MAILLE

| MAILLEZAIS

| PUY-DE- SERRE

| RIVES-D'AUTISE

| RIVES-D'AUTISE

| SAINT- IT-HILAIRE-DES-LOGES s |

| SAINT- HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIÉRRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

[vx

| vx

| XANTON-CHASSENON

6.

| MmeRoselyne RABOUAN

M. Joël CHOLLET

4

—

| M. Gérard DURIVEAU

| M. Bernard BORDET

| M. Pascal QUILLET

_Ï Mme Viviane F FLANDIN THONIEL

n M. André THEBAULT

| Mme Muriel MERCIER-VERRAT

| M. Willy LEFEUVRE

Envoyé en préfecture le 27/09/2023

Recu en préfecture le 27/09/2023 2

S'EOF Publié le 28) 2812023

ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_160-DE

| Mme Anny LUCAS

|

| M. Georges MERCIER oo

(M Jacky LARDY | | M. Yannick MOREAU

L | M. Bruno Gf GRELIER

| M. Noël BRISSON

_| M. Jean-Jacques BOURNEAU

M. Laurent BAUDIN

| Mme Annie RINEAU

| M. Julien LEGRIS

M. JackyMETEAU

M. Alain GRELIER

Îm. Noël ROBIN

[M Denis TTHIBAULT .

M. Jérémy CHEVALLEREAU L

M. Flot Florent BBAUDON |! Mme Florence CAQUINEAU

1l|

—| Mme Françoise DE LA REBERDIERE Mme Marie-Christine LLUCAS

| M. M. Anthony VEILLAT

M. Christian HENRIET

| Mme G Géraldine F PERRIERE EE

——

| M. Jean-Louis CH CHATAIGNÉ

[M Samuel DÉLAHAYE M. Patrick ROY

|

| MPhiippe DELAHAYE

Commission Tourisme et Loisirs

Président : Mme Annie RINEAU

. Communes Î _ Membres titulaires | __ Membresssuppléants

|BENET 7 | Mme Danielle LAVAL-PELIERIN | |

| BENET _. | M.Didier RECEGANT | M. André COUTURIER

| BENET Cf Mme Anny LUCAS |

| BOUILLE- -COURDAULT | Mme Noémie SABOURIN _| Mme Kelly” TARDÉ de

DAMVX | Mme Sylvie LAURENT | M.Gilles BOUTEILLER |

FAYMOREAU _[ M. Martiai MILLET | Mme Véronique GREMMEL |

(LEMAZEAU | Mme Sylvie GROUSSET | Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU

UEZ M. Rodolphe BLONDELLE | M. Serge DURAND

MAILLE | Mme Béatrice VALADE _ | M. Laurent BAUDIN :

MAILLEZAIS - | Mme Annie RINEAU Mme Florence VANDEWEGHE

PUY-DE-SERRE __| M. Sébastien GRAS. | Mme Catherine MASSON-SOULARD

RIVES-D'AUTISE Mme Delphine LACLARE | | — — — ! M. Patrice POITIERS

| RIVES-D'AUTISE | Mme Sophie MALLET L E

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES- LOGES

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMOND

VX

| VIX

XANTON-CHASSENON

M. Jean-Philippe GAUDUCHON

Mme Lise MORFIN

M. David VALADE

Mme Elisabeth GUILLOT

M. Samuel DELAHAYE

Mme Muriel MERCIER- VERRAT

| M. Ludovic MARCHAND

|| M Charly PORCHER

[Mme Marielle L LEGER

|| Mme Géraldine PERRIERE

| M. Roberto DA-SILVA FERREIRA

| Mme Lydie VENDÉ7. Commission Patrimoine Communautaire

Président : M. David CARTRON

Communes

| BENET

| BENET

| BENET

| BOUILLE-COURDAULT

| DAMVIX _

| FAYMOREAU

| LE MAZEAU

| LIEZ

| MAILLE

| MAILLEZAIS

| PUY-DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE

| RIVES-D'AUTISE

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

| VX

vx

| XANTON-CHASSENON

| Membres titulaires

| M. Joël CHOLLET

M. Dominique CATRIX

Mme Camille FONTAINE

| M. Loïc GIBEAUD

| M. Jacky METEAU

| M. Pierre MESSAGER

| M. Richard DRUEZ

| M. Mario BONNAFOUX

M. Jean-Marie GELOT

| M. James GUIGNARD

M. Philippe CADAU

| M. Bruno CHAUVET

| M. Roland OUVRARD

M. David CARTRON

M. Jean-René LUCET

M. Claude AUDOUIT

M. Luc VRIGNAUD

M. Dominique GUERIN

M. Pascal BETEAU

| M. Ludovic MARCHAND

d——

8. Commission Solidarités, enfance, jeunesse

Président : M. Denis LA MACHE

| Communes

| BENET |: BENET

| BENET

| BOUILLE-COURDAULT

| DAMVIX

FAYMOREAU

| LE MAZEAU

| LIEZ

| MAILLE

| MAILLEZAIS

| PUY-DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE

| RIVES-D'AUTISE

| SAINT-HILATRE-DES-LOGES

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

VIX

k VX _

. XANTON-CHASSENON

| Membres titulaires

| Mme Camille FONTAINE

| Mme Roselyne RABOUAN

| Mme Nadine MARTIN

| Mme Noémie SABOURIN

| M. Ignace FLEURET

Mme Sarah DRILLAUD

| Mme Anne-Marie HERHARD

| M. François GACHIGNARD

| Mme Bernadette DENIS

| Mme Françoise GERMONNEAU

| M. Sébastien GRAS

| Mme Sandrine GUICHET

| Mme Cathy VIGEANT

| Mme Céline BORDESSOULES

| Mme Jany CHARRIER

| Mme Delphine METEAU

| M. Denis LA MACHE

| Mme Erika RIVIERE

| Mme Nicole CHARBONNIER

| Mme Sandra GUIGNARD

Envoyé en préfecture le 27/09/2023

Reçu en préfecture le 27/09/2023 nl

Publié le 29109 j 22 S'LO

1D : 085-248500563-20230919-2023CC_09_160-DE

Membres suppléants

| M. Georges MERCIER

| M. Dominique COTTIER

| M. Yannick MOREAU

| M. Alain GRELIER

M, Stéphane LUCAS

| M. Rodolphe BLONDELLE

| M. Nicolas CAQUINEAU

| M. André LUSSEAU

| M. Jean-Louis MATHIEU

| Mme Evelyne BOBIN

! M. Christophe ROBERGEAU |

| Mme Marielle LEGER

| M. Jean-Louis CHATAIGNÉ

{ M. Yannis SUIRE

| Mme Lydie VENDÉ

Membres suppléants

| Mme Marie-Luce MONMANEIX

| Mme Mathilde CHABLE

| M. Claude GARNIER

| Mme Marguerite FRELAND |

| Mme Emilie GRONIER |

| Mme Sandrine LAURENT |

| Mme Laëticia LELUE

| Mme Christelle MARSAUD-GELOT

| M. Philippe CADAU

! Mme Christie SIMON

Mme Marie-Christine LUCAS

| M. Christian HENRIET

Mme Eliane MONTAMAT

| Mme Nathalie RICHARD

| Mme Bernadette CHATEVAIRE9.

Président : M. Joël CHOLLET

Communes

|| BENET

| BOUILLE-COURDAULT

| DAMVX

| FAYMOREAU

| LE MAZEAU

UEz | MAILLE

| MAILLEZAIS

| PUY-DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE

| RIVES- D'AUTISE

|SAINT-HILAIRE-DES-LOGES|

|SAINT-HILAIRE-DES-LOGES|

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

[vx EVE

| XANTON-CHASSENON

__| M. Sébastien GABORIAU

Commission Assainissement

T

Membres titulaires

| M. Joël CHOLLET

M. Jean DIEUMEGARD | _

| Mme Camille FONTAINE

| M. Loïc ic GIBEAUD .

» M. PhilippePOUVREAU

LM. Charles de CERTAINES

[M M. Noël BRISSON

| M. Noël ROBIN

| M. Cédric GESTRAUD

M. Pascal QUILLET

M. Jérémy CHE CHEVALLEREAU

| M. Jannick COIRIER | M. Dominique POITIERS

| M. Jean-René LUCET

| M. Jean-Jacques DURAND

| M. Denis LA MACHE | M. Dominique GUERIN

M. Patrick ROY

_[ M. Claudy RENAULT

| Membres titulaires

Mme Céline PELLETIER

_| Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

10. Commission Actions €

Présid line POUPLIN

L EL Communes - _|

BENET

BENET on

BENET

BOUILLE- COURDAULT

| DAMVIX

| FAYMOREAU

LE MAZEAU LEZ

MAILLE MAILLEZAIS L

| PUY-DE- SERRE

| RIVES- D'AUTISE

RIVES-D'AUTISE

| SAINT-HILAIRE-DES-LC LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

|| VIX

|VX

| XANTON- CHASSENON

| M. Hervé AIRAUD

| Mme Noémie SABOURIN | Mme Nathalie BROCHARD

L| Mme Marie-Claude ALASSEUR

| Mme Florence VEILLAT-FABIEN

__| Mme Adeline POUPLIN

| Mme Marielle NEVEU

| Mme Françoise GERMONNEAU

LM. Philippe CADAU

| Mme Sophie MALLET

| Mme Catherine VIGEANT

M. Jean-Philippe GAUDUCHON

Mme Séverine DAVIN

M. Christian HENRIET_

| Mme Élisabeth GUILLOT

| M. Yannis SUIRE

| M. Pascal BETEAU

| M. Philippe RIDEREAU

| M. Gérard DURIVEAU

4

|

|

- M. Florent BAUDON

|

Envoyé en préfecture le 27/09/2023

Reçu en préfecture le 27/09/2023 ?

Publié te LA 19/23 S'LOT

ID : 085-248500563-20230919-2023CC 09 _160-DE

___ Membres suppléants

| M. Georges MERCIER

| M. Jacky METEAU

M M. Alain GRELIER

ÎMM. Philippe BRETON -

| M. Mario BONNAFOUX _

| M. Laurent BAUDIN

|| M. Michel CHAUVET

M. Nicolas BOUVIER

EN

M. Patrick RENAUDEAU

| M. André THEBAULT

JE: M. Jean-Louis CH CHATAIGNÉ

— , M. Thierry GUILLON

M. Jean-Michel THIBAUD

Membres suppléants

{| Mme Lise BURGERMEISTER

| Mme Isabelle LAGARDERE | Mme Illana BOCCARA

| Mme Véronique GREMMEL

| Mme Sylvie GROUSSET

| Mme Coralie GRIMAUD _

M. Roger PRAILE

| Mme Christelle MARSAUD-GELOT

| M. Nicolas BOUVIER

| M. - pri BUGEAUD

|! Mme Marie-Christine LUCAS

| M. Tom HERBRETEAU

| M. François FLEURET

| M. Patrick ROY

| M. Christian MARSAUDEnvoyé en préfecture le 27/09/2023

Reçu en préfecture le 27/09/2023 S? L

Publié le ,28 jo4]2023 G

ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_160-DE

17. Commission Mutualisation

Président : M. Claudy RENAULT

| Communes _ L Membres titulaires | Membres suppléants

| BENET | M. Didier RECEGANT |

| BENET | Mme Camille FONTAINE | M. Pascal DURANDEAU | BENET | M. Cédric GROSSIN |

| BOUILLE-COURDAULT | M. Loïc GIBEAUD | M. Stéphane GUILLON | | DAMVIX | M. Philippe POUVREAU M. Gilles BOUTEILLER E | | FAYMOREAU | M. Charles de CERTAINES | M. Pierre MESSAGER | | LE MAZEAU M. Bernard BORDET co M. Philippe BRETON EL | LIEZ oo | Mme Adeline POUPLIN | M. Rodolphe BLONDELLE | MAILLE | M. Roger PRAILE | Mme Laëticia LELUE | MAILLEZAIS | M. Davis ALRIVIE | M. Pascal QUILLET | PUY-DE-SERRE | Mme Catherine MASSON-SOULARD | M. Philippe CADAU RIVES-D'AUTISE Mme Sandrine GUICHET | | Mme Mélari | RIVES-D'AUTISE M. Roland OUVRARD me Mélanie MOINARD SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Lise MORFIN Le .

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Denis GUILLON | M-/8an-Philippe GAUDUCHON

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Christian HENRIET | M. David VALADE | | SAINT-SIGISMOND | M. Jean-Louis CHATAIGNÉ | M. Luc VRIGNAUD

vx M. Pascal BETEAU |

[VX | M. Jean-Claude CHEVALIER | Mme Julie MAXES

XANTON-CHASSENON | M. Claudy RENAULT | Mme Brigitte BONNAUD

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité

- Approuve la modification de la composition des commissions de travait de la Communauté de

Communes, telle que présentée ci-dessus.

Cette délibération abroge et remplace la délibération n°2023CC_02_002 du Conseil de Communauté du 7 février 2023.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Fait à RIVES-D'AUTISE, le 19 septembre 2023

Le Président, La secrétaire de séance,

Michel BO£S Adeline POUPLIN 7