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Convocation - Convocation 18 02 2025 signée
Procès Verbal - PV CM 18 Septembre 2025
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 par la commune de Saint-Paul-Flaugnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 Septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Procès-Verbal de la séance du Jeudi 18 septembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 18 septembre,
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de Saint Paul de Loubressac, commune déléguée de Saint-Paul - Flaugnac (Lot) sous la présidence de M RESSEGUIE Michel, Maire.
Présents : ALBOUYS Jean-Christophe, CARLES Éric, DELFAU Jérôme, DE SOUSA Stéphanie, FAISANT Michelle, GARRIGUES Jean- Michel, GIBERT Pascal, GIRMA Alain, LERAY Céline, RESSEGUIE Michel, RINGOOT Marie-Claude, SOUPA Véronique, VERHILLE Anne.
Représenté(s) : TAMAGNONE Serge par DE SOUSA Stéphanie
Absents excusés : COLOMBIER Jérémy, MIQUEL Julien, ROBERTIES Sébastien
Monsieur Le Maire ouvre la séance à 21h00
A été désignée secrétaire : DELFAU Jérôme
Ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 juillet 2025
- Fixation Prix Repas Cantine 2025-2026,
- Fixation Tarif Garderie 2025-2026,
+ Création d’un Emploi Non Permanent pour Accroissement Temporaire,
Questions diverses
1/ APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU mercredi 09 juillet 2025
Le procès-verbal est validé sans remarque particulière. Délibérations du conseil :
2! DELIBERATION N° 2025 25 - Fixation Prix Repas Cantine au 1° novembre 2025 (DE_2025_025)
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention: 0
3/ DELIBERATION N° 2025 _26 - Fixation Tarif Périscolaire 2025-2026 (DE 2025 026)
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention: 0
4] DELIBERATION N° 2025 27 - Création d’un emploi non permanent pour Accroissement Temporaire d'Activité (DE_2025 027)
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
5/ QUESTIONS DIVERSES :
Y”_ Révision du coût moyen départemental des élèves demandée par la Préfecture : Madame la Préfète a demandé de réviser le coût moyen des élèves des classes maternelles et élémentaires publiques du département du Lot, nous avons donc effectué ce calcul pour l'année 2024 et le total des frais de fonctionnement pour l'école de Flaugnac est de 107 625,58 € soit 2 832,25 € (pour 38 élèves) et pour l'école de Saint Paul de Loubressac, il est de 81 506,49 € soit 2 625,21 € (pour 31 élèves).
Y_ École de Flaugnac :
Michelle FAISANT nous informe que l'école maternelle de Flaugnac va aller voir un spectacle à Montcuq
organisé par la Communauté des Communes du Quercy Blanc pour toutes les écoles maternelles du Quercy Blanc, il y aura à notre charge 250 € pour le spectacle + les frais de transport.
Ÿ _ Visite SYDED du Lot :
Michelle FAISANT nous informe que l'animatrice du SYDED interviendra dans l'école de Saint Paul de
Loubressac le lundi 22 septembre après-midi. Ces élèves visiteront également le centre de tri de Catus le jeudi
25 septembre au matin. Les frais de transport pour la visite sont entièrement pris en charge par le SYDED.
Ÿ”_ Gazette 2026 :
La demande des articles aux associations leur a été envoyé pour un retour au 30 novembre.
YŸ_ Recensement INSEE :
Les résultats seront connus au 01/01/2028, il y a eu 57,8 % sur Internet et 41,3 sur Papier. Y_ Diverses informations :
Plusieurs informations sont transmises :
° Un vol de livres dans la boîte à livres située en bas de la mairie de Saint Paul de Loubressac a été fait :
Proposition de fermer et d'ouvrir tous les jours pour un administré,
+ Des recherches de place sont en cours dans les cimetières de Saint Paul de Loubressac,
*__ Michelle FAISANT demande si elle a l'autorisation d'acheter 2 ou 3 caméras à cause des incivilités,
+ __ Michelle FAISANT nous informe qu'elle va être auditionnée par l'OFB pour l'enlèvement d'un nid
d'hirondelles.
Séance levée à 22h15
Remarques Particulières
a -dichel GARRIGLVES ss haute amdiquer que do cemmune pedicupe.
au Joux de “upos AUut un menant de 064€ pu p ken tant pur
D'une acobune 2025-2096 ( Van Delibenakièn 2026-25)
Jérôme DELFAU Michel RESSEGUIE