Procès Verbal - PV CM 18 Fevrier 2025

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Procès Verbal - PV CM 18 Fevrier 2025 Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Saint-Paul-Flaugnac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 Fevrier 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget, Procès-Verbal de la séance du Mardi 18 février 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le 18 février,

Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de Saint Paul de Loubressac,

commune déléguée de Saint-Paul - Flaugnac (Lot) sous la présidence de M RESSEGUIE Michel, Maire.

Présents : CARLES Éric, COLOMBIER Jérémy, DELFAU Jérôme, DE SOUSA Stéphanie, GARRIGUES Jean-Michel, GIRMA Alain, LERAY Céline, MIQUEL Julien, RESSEGUIE Michel, RINGOOT Marie-Claude, ROBERTIES Sébastien, SOUPA Véronique, TAMAGNONE Serge, VERHILLE Anne.

Représenté(s) :

Absents excusés : ALBOUYS Jean-Christophe, FAISANT Michelle, GIBERT Pascal.

Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30

A été désignée secrétaire : VERHILLE Anne

Monsieur le Maire propose également un Président de séance, M GARRIGUES Jean-Michel, pour le vote des Comptes Financiers Uniques.

Ordre du jour :

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2024

+ Avenant N° 1 - Lot N° 6 - JOFRE ENTREPRISE au marché de travaux "Rénovation Stade de Football de Saint Paul de Loubressac",

+ Avenant N° 2- Lot N° 3 - TRIVIS au marché de travaux "Rénovation Stade de Football de Saint Paul de Loubressac"

+ Compte Financier Unique ex 2024 Budget Principal,

+ Compte Financier Unique ex 2024 Budget Annexe,

+ Affectation Résultat ex 2024 Budget Principal,

+ Affectation Résultat ex 2024 Budget Annexe,

+ Ouverture Anticipée de Crédits,

+ Admission Non-Valeur pour les Faibles Valeurs,

+ Solidarité avec la Population de Mayotte,

* Participation Financière Voyages Scolaires - Collège Sainte Thérèse à Lalbenque, + Participation Financière Voyage Scolaire Rome - Collège Castelnau-Montratier, + Participation Financière Voyage Scolaire Pyrénées - Collège Castelnau-Montratier, + Acception d'un don.

Questions diverses1/ APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU jeudi 19 décembre 2024

Le procès-verbal est validé sans remarque particulière.

Délibérations du conseil :

2/ DELIBERATION N° 2025 01 — Avenant N° 1 - Lot N° 6 - JOFRE ENTREPRISE au marché de travaux "Rénovation Stade de Football de Saint Paul de Loubressac" (DE_2025 001)

Votants : 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

3/ DELIBERATION N° 2025_02 - Avenant N° 2 - Lot N° 3 - TRIVIS au marché de travaux "Rénovation Stade de Football de Saint Paul de Loubressac" (DE_2025 002)

Votants : 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

4] DELIBERATION N° 2025 _03 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget à hauteur de 25% (DE_2025 003)

Votants : 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

5/ DELIBERATION N° 2025 04 - Admission en non-valeur de créances de faible montant

(DE_2025 004)

Votants : 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

6/ DELIBERATION N° 2025_05 - Solidarité avec la population de Mayotte (DE_2025 005)

Votants : 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

71 DELIBERATION N° 2025_06 - Participation Financière aux Voyages Scolaires - Collège Sainte Thérèse à Lalbenque (DE_2025_ 006)

Votants : 14

Pour : 11

Contre : 2

Abstention : 1Arrivée de Pascal GIBERT.

8/ DELIBERATION N° 2025_07 + Participation Financière au Voyage Scolaire à Rome - Collège

Emile Vaysse à Castelnau-Montratier (DE_2025 007)

Jérémy COLOMBIER ne prend part au vote.

Votants : 15

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Refus Vote: 1

9/ DELIBERATION N° 2025_08 - Participation Financière au Voyage Scolaire dans les Pyrénées - Collège Emile Vaysse à Castelnau-Montratier (DE_2025 008)

Céline LERAY ne prend part au vote.

Votants : 15

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Refus Vote: 1

10/ DELIBERATION N° 2025 09 - Acceptation d’un don (DE 2025 009)

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

11/ DELIBERATION N° 2025 10 - Compte Financier Unique, Budget Principal, Exercice 2024 (DE_2025_010)

Votants : 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

12/ DELIBERATION N° 2025 11 - Compte Financier Unique, Budget Annexe, Exercice 2024 (DE_2025 011)

Votants : 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 013/ DELIBERATION N° 2025_12 - Affectation du résultat d'exploitation, Budget Principal, Exercice 2024 (DE_2025 012)

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

141 DELIBERATION N° 2025 _13 - Affectation du résultat d'exploitation, Budget Annexe, Exercice 2024 (DE_2025 013)

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

15/ QUESTIONS DIVERSES :

Y”_ Demande Location Salle des Fêtes de Saint Paul de Loubressac :

L'association Chœur d'Artichaut renouvelle sa demande pour un créneau régulier à la salle des fêtes de St Paul de Loubressac pour le mois de Mars 2025 afin de pratiquer ses ateliers de formation clown. Après concertation, le Conseil Municipal décide de poursuivre la location de la salle aux mêmes conditions que précédemment soit 100 €/mois.

VŸ”_ Gazette 2025 :

La Gazette est en-cours d'édition, elle sera prête pour le vendredi 21 ou le lundi 24 février donc la distribution va

suivre.

Ÿ_ Projet du Crématorium sur la Commune de Montdoumerc :

Michel RESSEGUIE fait lecture du courrier de l'association Bien Vivre en Quercy afin que tout le Conseil Municipal

soit informé.

Ÿ_ Conseil Municipal Jeunes :

Jérémy COLOMBIER nous informe de l'action en-cours menée par le CM soit le Nettoyage du Lavoir à Saint Paul de Loubressac prévu pour le samedi 22 février.

Ÿ”_ Ecran Salle des Fêtes de Saint Paul de Loubressac :

Alain GIRMA nous informe que l'écran de cinéma du Foyer Rural a été réinstallé en fonction manuelle via une manivelle.

Séance levée à 23h00

Remarques Particulières

La Secrétaire de Séance,

KA À \ \ \

Le Maire,

Anne VERH LE Michel RESSEGUIE