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Procès Verbal - PV CM 10 Octobre 2024
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Saint-Paul-Flaugnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10 Octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
Procès-Verbal de la séance du Jeudi 10 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 10 octobre,
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de Saint Paul de Loubressac, commune déléguée de Saint-Paul - Flaugnac (Lot) sous la présidence de M RESSEGUIE Michel, Maire.
Présents : CARLES Éric, COLOMBIER Jérémy, DE SOUSA Stéphanie, FAISANT Michelle, GARRIGUES Jean-Michel, GIBERT Pascal, GIRMA Alain, LERAY Céline, RESSEGUIE Michel, RINGOOT Marie-Claude, SOUPA Véronique, TAMAGNONE Serge, VERHILLE Anne.
Représenté(s) : ALBOUYS Jean-Christophe par COLOMBIER Jérémy, DELFAU Jérôme par RESSEGUIE Michel, MIQUEL Julien représenté par VERHILLE Anne.
Absents excusés : ROBERTIES Sébastien
Monsieur Le Maire ouvre la séance à 21h00
À été désignée secrétaire . SOUPA Véronique
Ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 juillet 2024
- Fixation Prix Repas Cantine 2024-2025,
- Fixation Tarif Garderie 2024-2025,
+ Modification Temps de Travail d’un Emploi Permanent à temps non complet, + Désignation Coordonnateur Recensement,
+ CDG - Prévoyance.
Questions diverses
1/ APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU jeudi 18 juillet 2024
Le procès-verbal est validé sans remarque particulière. Délibérations du conseil :
2] DELIBERATION N° 2024_42 - Fixation Prix Repas Cantine au 1e" novembre 2024 (DE_2024 042)
Votants : 16
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 2
3/ DELIBERATION N° 2024 43 - Fixation Tarif Périscolaire 2024-2025 (DE_2024_ 043)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
4] DELIBERATION N° 2024_44 - Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non complet (DE_2024_044)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
5/ DELIBERATION N° 2024_45 - Désignation d’un coordonnateur de l'enquête de recensement de la population (DE_2024 045)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
6/ DELIBERATION N° 2024 46 - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion du Lot (CDG 46) (DE_2024 046)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0 7] QUESTIONS DIVERSES :
Sortie de Marie-Claude RINGOOT.
Y”__ Travaux Eglise de Lamolayrette :
Jean-Michel GARRIGUES présente les devis de la SARL SANSON et de la SARL RINGOOT Construction concernant les travaux de consolidation de l'église de Lamolayrette prévus au budget. Après concertation, le Conseil Municipal décide de valider le devis de l'entreprise SANSON.
Ÿ”_ Travaux Auvent Logement de Lamolayrette :
Jean-Michel GARRIGUES présente les devis de la SARL SANSON et de la SARL RINGOOT Construction concernant les travaux du Auvent du logement de Lamolayrette prévus au budget. Après discussion, le Conseil Municipal décide de valider le devis de l’entreprise RINGOOT Construction.
Retour de Marie-Claude RINGOOT.
Y_ Rencontre Bibliothèque Départementale du Lot et Médiathèque intercommunale du Quercy Blanc : Une rencontre a été faite fin juillet pour faire un point sur les nouvelles modalités de desserte de la BDL à partir de
2025. En effet, la BDL arrête les prêts caisses aux écoles et à la bibliothèque de Saint Paul de Loubressac à partir
de 2025.
De ce fait, une nouvelle convention de partenariat va être mise en place avec la médiathèque intercommunale avec
des prêts caisses seulement pour les adultes à la bibliothèque de Saint Paul de Loubressac. De plus, la
médiathèque nous indique qu'actuellement les écoles de Flaugnac et de Saint Paul de Loubressac effectuent
3 visites par an sur place, la demande d'une 4e visite est faite avec une prise en charge du transport par la mairie.
Michelle FAISANT a demandé un devis de transport pour avoir un aperçu de cette prise en charge qui serait
d'environ 115 € A/R et le Conseil Municipal décide de valider cette 4ère visite.
Ÿ_ Conseil Municipal Jeunes :
Jérémy COLOMBIER nous informe qu'à la précédente réunion du CMJ qui s'est tenu le 14 septembre 2024 avec la présence de 11 participants, les idées d'actions retenus sont :
+ {ée Action : Nettoyage du Lavoir à Saint Paul de Loubressac ;
+ 2ème Action : Renouvellement du ramassage des déchets au Printemps ;
+ 3ère Action : Projection d'un Cinéma de Plein Air (environ 500 €) en invitant le CM de Lafrançaise ; + Projet intergénérationnel à mettre en place.
Jérémy COLOMBIER nous indique également que le 30 octobre prochain se déroulera à Argelès le Festival des
Jeunes d'Occitanie et de Catalogne. L'idée principale est de profiter de cette occasion pour rencontrer d'autres
jeunes (surtout des adolescents) et de découvrir leurs projets. Il nous présente donc le devis de transport afin de
savoir si le Conseil Municipal souhaite apporter une aide financière pour cette sortie. Le Conseil Municipal décide
de valider le devis de location d'un minibus pour environ 380 € A/R avec carburant.
Y_ Effectifs des écoles pour l'Année Scolaire 2024-2025 :
e à l'école maternelle de Flaugnac :
e 20-8PSet12MS,
e 19-10GSet9 CP,
Soit 39 élèves.
e à l'école primaire de St Paul de Loubressac :
e 9-7CEîet2CE?,
e 20-10 CM et 10 CM2,
Soit 29 élèves.
Pour 2025, les prévisions sont de 9 arrivées pour 10 départs, les élus s'inquiètent concernant le maintien des 4 postes. Y_ Diverses informations :
Michelle FAISANT nous informent que :
+ L'écran de cinéma du Foyer Rural est réparé mais il est conseillé de l'installer avec une fixation rigide afin
de protéger le moteur (neuf). Le Conseil Municipal accepte de s'occuper de l'installation de l'écran sur un
support rigide avec l'aide d'Alain GIRMA et Pierre BOUZERAND.
+ Information du SICTOM, le lavage des conteneurs sera réalisé du 30 septembre au 25 octobre.
+ Les écoles prévoient de mettre en place un Plan Particulier de Mise en Sécurité PPMS et la Mise en
Sécurité Incendie. Voir pour mettre une alarme à l'école de Saint Paul de Loubressac.
Séance levée à 23h00
Remarques Particulières
FX