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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau des décisions BC 04 11 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau des décisions BC 04 11 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Justice et droit,
LUNDI 4 NOVEMBRE 2024 à 18H 00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle conseil municipal – Mairie de LE FOLGOET
Membres du bureau en exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
Quorum atteint
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donné à (article L.
2121-20, applicable en vertu de l’article L.
5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
TREGARANTEC TOUDIC Yann X
Secrétaire de séance : René PAUGAM
Liste des délibérations examinées en séance du 04/11/2024
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
PCAET
Recensement des ENR sur les terrains incultes ou non
exploités depuis 10 ans : avis sur le document cadre
transmis par la Chambre régionale d’agriculture de
Bretagne
44 Avis favorable à l’unanimité
Bassins versants
Appel à projet : pacte de la Haie 45 Approuvé à l’unanimité
Appel à projet : AMI patrimoine boisé du Pôle métropolitain
du pays de Brest 46 Approuvé à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont publiées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 07/11/2024 et publiée sur le site internet de la CLCL le 07/11/2024.
La Présidente
- TABLEAU DES DÉCISIONS -