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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau des décisions BC 14 10 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau des décisions BC 14 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire,
LUNDI 14 OCTOBRE 2024 à 18H 00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle Argoat, Hôtel communautaire LESNEVEN
Membres du bureau en exercice : 15
Présents : 13
Votants : 13
Quorum atteint
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donné à (article L.
2121-20, applicable en vertu de l’article L.
5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
TREGARANTEC TOUDIC Yann X
Secrétaire de séance : Pierre GUIZIOU
Liste des délibérations examinées en séance du 14/10/2024
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
GEMAPI
Adhésion à l’association nationale des gestionnaires de
digues « France Digues » 39 Approuvé à l’unanimité
Recrutement d’un stagiaire : accompagnement et
assistance à l’élaboration du plan intercommunal de
sauvegarde (PICS)
41 Approuvé à l’unanimité
Bassins versants
Recrutement d’un stagiaire dans le cadre du projet Startijin
Valait 40 Approuvé à l’unanimité
Eau potable
Adhésion à la charte d’engagement plan d’action Finistère
eau potable 2030 42 Approuvé à l’unanimité
Finances
Révision des bases fiscales des locaux d’habitation 43 Approuvé à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont publiées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 17/10/2024 et publiée sur le site internet de la CLCL le 17/10/2024.
La Présidente
- TABLEAU DES DÉCISIONS -