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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nainville-les-Roches.
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Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Loisirs,
NAINVILLE
LES
ROCHES
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
DU
5
FÉVRIER
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
01-02-2024
Convention
fixant
les
modalités
administratives
et
financières
entre
la
Commune
de
Chevannes
et
la
Commune
de
Nainville-les-Roches
dans
le
cadre
d'ouverture
du
centre
de
loisirs
aux
communes
avoisinantes
sur
les
périodes
de
vacances
scolaires
et
les
mercredis
Unanimité
02-02-2024
Tarification
de
l’accueil
de
loisirs
de
Chevannes
à compter
du
12
février
2024
Unanimité
03-02-2024
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
pour
l’année
2024
Unanimité
04-02-2024
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
2024
(DSIL)
et
plan
de
financement
pour
la
rénovation
thermique
des
bâtiments
communaux
Unanimité
Le
Maire
Frédéric
MOURET