Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+27+JANVIER+2020?t=1780067933
Conseil Municipal - CM+7décembre+2020?t=1675931215
Conseil Municipal - CM+27 06 16?t=1675931215
Conseil Municipal - CM+2+mars+2020?t=1675931215
Conseil Municipal - CM+25+mai+2020?t=1675931215
Conseil Municipal - CM++2+NOVEMBRE+2020?t=1675931215
Conseil Municipal - CM+13 06 22?t=1675931215
Conseil Municipal - CM+28+SEPTEMBRE+2020?t=1675931215
Procès Verbal - PV+20+janvier+2015?t=1675931215
Conseil Municipal - CM+Mars+2015?t=1675931215
Conseil Municipal - CM+27+JANVIER+
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+27+JANVIER+)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2020
Le vingt-sept janvier deux mil vingt à 19 h 00, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, LEVIGNEUX, CASTOT, LEGRAS, VAUCLIN
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, FLAGUAIS, ADAM,
Étaient absent(e)s : Mme PERIAU pouvoir à Stéphane GONDARD
Philippe PECKRE pouvoir à Philippe VINCENT
Emmanuel DUFLO pouvoir à Corine VAUCLIN
Jean-Philippe LECONTE, Aude LESEIGNEUR, Caroline RASSET,
Secrétaire de Séance : Pascale VARIN
ECLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOTBALL – 2ème PARTIE (MODIFIE)
Suite à la modification de l’avant - projet concernant la mise en œuvre des mâts, qui présente une plus – value
Monsieur le Maire présente le projet modifié, préparé par le SDE 76 pour l’affaire EP-2019-2019-76125-M2659 et
désigné « Terrain de foot (2ème partie) dont le montant s’élève à 126 120. 00€ TTC et lequel la commune
participera à hauteur de 64 692. 57 € TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’adopter le projet ci-dessus,
D’inscrire la dépense d’investissement au budget communal de l’année 2019 pour un montant de
64 692. 57 € TTC.
De demander au SDE76 de programmer ces travaux dès que possible,
D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout acte afférent à ce projet, notamment la Convention
correspondante à intervenir ultérieurement.
Cette délibération annule et remplace celle du 20 juin 2019.
M Modard sollicite la pose d’une prise sur le poteau du milieu de cet éclairage, en prévision du feu d’artifice.
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE LA SECTION ULIS DE MONVILLE
Monsieur le Maire présente la demande de la Commune de Montville pour la participation financière de la classe
ULIS, conformément à la circulaire n°89-273 du 25 août 1989, pour l’année 2020, dont le montant correspondant
aux frais de fonctionnement et s’élève à 600€, pour deux enfants de Bosc le Hard.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, donne son accord et décide d’inscrire cette somme au budget primitif
2020.
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – PROGRAMMATION FEVRIER 2020
Monsieur le Maire propose que l’accueil de loisirs sans hébergement soit organisé selon les modalités
suivantes : Date d’ouverture : du lundi 17 au 21 février 2020
La capacité d’accueil : pour la session de février 2020, la capacité d’accueil sera de 20 enfants.
Tarifs à la semaine :
Quotient familial Tarif hebdomadaire
Inférieur à 650 52. 50 €
De 650 à 1000 55. 00 €
Supérieur à 1000 57.50 €
Rémunération et conditions :
La rémunération proposée au personnel sera prévue comme suit :
Pour le Directeur : la rémunération consiste en une indemnité forfaitaire brute de 632. 50 €
De plus, il est prévu une indemnité de réunion préparatoire de 16 € pour une ½ journée ou 32 € pour une
journée entière, dans la limite de 2 jours maximum.
Pour les animateurs diplômés : le montant de l’indemnité brute sera de 330. 00 € et de 16 € brute la ½
journée pour la réunion de préparation, soit au maximum 2 jours maximum.
Pour les animateurs stagiaires : le montant de l’indemnité brute sera de 247. 50 € et 16 € brute la ½
journée pour la réunion de préparation soit 2 jours maximum.
Pour les animateurs non diplômés : le montant de l’indemnité brute sera de 176.50 € et 16 € brute la ½
journée pour la réunion de préparation soit 2 jours maximum.
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
Autorise l’ouverture du CLSH aux conditions énoncées ci-dessus.
Autorise le recrutement d’un directeur et des animateurs, aux conditions énoncés ci-dessus.
REMPLACEMENT DES ORDINATEURS MAIRIE ET BIBLIOTHEQUE
Monsieur le Maire expose que suite au passage à Windows 10, les ordinateurs de la mairie et celui de la
bibliothèque ne sont plus adaptés, certains devront être replacés. Seul le poste principal sera conservé. Le devis de
la SARL Sidile s’élève à 2832 € ; Le conseil municipal après avoir délibéré, autorise l’inscription de cette dépense
au budget primitif 2020.
QUESTIONS DIVERSES
Centre de secours intercommunal : Monsieur le Maire expose que nous ne disposons pas encore de toutes les
délibérations et préconise de faire une relance auprès des communes qui n’ont pas encore adressé leur délibération.