Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 13 oct 25

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 13 oct 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 13 oct 25)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 13 octobre à 20 h

Bâtiment A « La coursive »

ORDRE DU JOUR

Adoption le procès-verbal de la séance du 30 juin 2025,

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

I – RESSOURCES

a. Avenant n° 3 à la convention avec l’Etablissement Public d’Aménagement (EPA) pour le financement de l’ex- tension du groupe scolaire de l’Eau Vive,

b. Décision modificative n° 1,

c. Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2026,

d. Extinction de dettes pour insuffisance d’actif,

e. Modification du tableau des effectifs – Créations de postes,

f. Adhésion à la convention relative à la prestation d’accompagnement à la constitution des dossiers de promo- tion interne du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne, g. Avis sur la demande de dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

h. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association les Starlettes de Lieusaint, i. Convention avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS aux collèges, j. Convention avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative au fonctionnement de l’école multisports,

k. Signature de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative aux Fonds Publics et territoires – Handicap Jeunesse 2025,

l. Signature de la convention entre la région Ile-de-France et la ville de Lieusaint, organisme bénéficiaire des tickets-loisirs dans le cadre de l’appel à projets,

m. Signature d’une convention de partenariat entre l’ADAPEI Moissy-Cramayel, le Pôle Art et handicap Collectif scènes 77, la Rotonde de Moissy-Cramayel et la Marge de Lieusaint,

n. Convention de partenariat social entre la ville et le Théâtre-Sénart, Scène Nationale,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

o. Dénomination de voies et places – Modification de la délibération du 07 novembre 1988, p. Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Demande d’autorisation en vue de la construction de 3 bâtiments de multi-activités par JMG Partners dans la ZAC du Levant – Avis de la commune, q. Abrogation de la prescription de modification de droit commun du Plan local d’urbanisme – Projet Just Play,

IV – VILLE ACCUEILLANTE ET RAYONNANTE

o. Occupation et utilisation du domaine public : gestion des locaux municipaux, Tarification et mise à disposition gratuite,

Abroge et remplace la délibération n° 2024-44,

p. Reprise de 6 concessions non renouvelées,

V – DIRECTION GENERALE DES SERVICES

r. Tarifs prestations Carré Connecté.