Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 05 13

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Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 05 13 Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 05 13)Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Handicap et inclusivité, Mairie de Lieusaint

50 rue de Paris

CS 50333

77567 Lieusaint Cedex

Téléphone : 01 64 13 55 55

Télécopie : 01 64 13 55 70

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,

Liste des délibérations

PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Monsieur NIATI, Madame LITWINSKI, Messieurs BIANCHI, LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Madame VESSAH, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Mesdames SOUFI, AUDET, Monsieur EDOM, Mesdames BITTY KOUAKOU, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.

PROCURATIONS : Madame RHOUN pour Madame LENGARD, Monsieur VEY pour Monsieur BISSON, Madame KOMBO-TSIMBA pour Monsieur NIATI, Monsieur JLASSI pour Monsieur NDOYE.

ABSENTS : Monsieur ABDELLAOUI, Mesdames THELUS ROSINEL, AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.

QUORUM : 24 présents, 4 représentés et 4 absents.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

Adoption le procès-verbal de la séance du 25 mars 2024,

Rapporteur : M. Bisson

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

Rapporteur : M. Bisson

I – RESSOURCES

N° 2024-28 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Admission de titres de recettes en non valeurs,

N° 2024-29 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2023,

N° 2024-30 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Signature de la convention « Reconquérir les friches franciliennes » relative à la réhabilitation de la place du Colombier pour la création de la maison de l’innovation et du partage pour l’octroi de subvention par la région Ile-de-France,

N° 2024-31 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Signature de l’avenant n° 1 à la convention-cadre relative au quartier innovant et écologique « Eau Vive » pour la création d’une symbio-scène,

N° 2024-32 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections,

N° 2024-33 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Mise en place d’un protocole transactionnel avec Monsieur Christophe CAMOIN,II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

N° 2024-34 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-

et-Marne relative à la prestation de service unique « Etablissement d’accueil du jeune enfant 0-6 ans » pour

le Multi-accueil pour la période du 01/01/2024 au 31/12/2026,

N° 2024-35 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité

Classes de découvertes : versement aux coopératives scolaires,

N° 2024-36 Rapporteur : A. Litwinski A la majorité de 24 voix pour et 4 abstentions (Messieurs NIANE, LAUBERTHE, Madame SOUFI et Monsieur LAVICTOIRE)

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « l’Amicale du Commissariat de Police de Moissy-Cramayel »,

N° 2024-37 Rapporteur : L. Vessah A l’unanimité

Mise en place du dispositif « Job' Expérience »,

N° 2024-38 Rapporteur : L. Vessah A l’unanimité

Mise en place du dispositif « Missions Jeunes »,

N° 2024-39 Rapporteur : L. Vessah A l’unanimité

Mise en place du dispositif « Bourse aux projets jeunes »,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

N° 2024-40 Rapporteur : S. Bianchi A l’unanimité

Convention de financement avec l’Etat pour le versement de la subvention relative aux travaux de mise en œuvre du plan vélo communal dans le cadre du fond national de « mobilités actives ».

Après la levée de séance du Conseil, Monsieur Bisson annoncera verbalement les noms des jurés d'assises tirés au sort.