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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 300625
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Lognes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 300625)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
de la séance du Conseil Municipal
du 30 juin 2025 à 19h30 à l’Hôtel de Ville
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2025
2. Modification de la composition de la commission de contrôle (REU)
3. Rapport annuel du délégataire pour le service public de la restauration scolaire et le service petite enfance
4. Adhésion de la commune au Pôle Territorial de Coopération Economique-Paris Vallée de la Marne et de ses environs
5. Festival d'Avignon - mandat spécial à Monsieur Eric MONCORGE
6. Communication du rapport d'activités et de Développement Durable de la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne (CAPVM) pour l’exercice 2024
7. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - année 2026
8. Fonds de solidarité de la région d'Île-de-France (FSRIF) et dotation de solidarité urbaine (DSU) - rapport année 2024
9. Reprise des concessions funéraires en état d’abandon
10. Actualisation du tableau des effectifs
11. Subvention à l'association Amicale des Sapeurs-Pompiers de Lognes- année 2025
12. Tiers-Lieu : convention de partenariat avec l'association « La fabrique du lien »
13. Subvention au CCAS-année 2025
14. Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Lognes et l’association relais jeunes 77 - année 2025
15. Contribution annuelle au Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.)
16. Contribution annuelle SI CPRH - année 2025
17. Gestion en flux des attributions de logement social- convention d'objectifs des réservations de logement en flux entre la commune de Lognes, la communauté d'agglomération et le groupe Valophis Habitat
18. Gestion en flux des attributions de logement social- convention d'objectifs des réservations de logement en flux entre la commune de Lognes, la communauté d'agglomération et le groupe BATIGERE HABITAT
19. Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
20. Engagement de la commune de Lognes dans la démarche de renouvellement de la convention territoriale globale entre la commune et la caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne
21. Adhésion à la compétence « Infrastructures de charge » du SIPPEREC
22. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative à la mise en œuvre du Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ) 2025-2027
23. Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaire 2025- 2029
24. Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire 2025-2029
25. Actualisation du périmètre géographique de la carte scolaire
26. Communication du Maire (Décisions du Maire prises en vertu de la délégation prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)