Procès Verbal - AFFICHE SIGNEE 1

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Procès Verbal - AFFICHE SIGNEE 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Muides-sur-Loire. Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHE SIGNEE 1)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE MUIDES-SUR-LOIRE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le vendredi 29 mai 2026 à 18h00

Salle Baccarat

Affiché le 22 mai 2026

Le Maire,

Christian JUSTINE

Session ordinaire

Ordre du jour :

1. Tirage au sort de 3 administrés de Muides-sur-Loire pour la liste préparatoire des jurés d'assises 2. Désignation des membres des commissions de contrôle des listes électorales 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

I - Délibérations Municipales

1. Règlement intérieur du Conseil Municipal

2. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) 3. Attribution d'une indemnité forfaitaire pour frais de représentation du Maire - année 2026 4. Motion relative à la compétence « distribution d’électricité — Projet de loi de décentralisation — situation des syndicats d'électricité

5. Travaux d'aménagement en sécurité de la voirie 2026, rue de la Mairie de puis l'Impasse Belle cour - demande de subvention DSR et amande de police 2026

6. Acquisition d'un tracteur tondeuse autoportée - Proposition financière à crédit 7. Convention pour une étude préalable des archives de la Commune

8. Participation financière à l'organisation des "Petites randos"

9. Adoption des modalités de gestion de la Médiathèque ; Mise à jour du règlement intérieur et de la chartre du bénévole

10. Fixation des modalités de fonctionnement relatives au versement des acomptes pour les réservations au camping municipal

11. Modification du règlement intérieur du camping municipal

II - Décision

1. Convention ATD41 - Assistance à maitrise d’œuvre relative à l'opération d'un aménagement de sécurité restreint "RD951 Route d'Orléans

IT — Informations diverses

1. Feu d'artifice

III — Questions diverses

Mairie de Muides-sur-Loire — 20 bis Rue de la Mairie 41500 Muides-sur-Loire