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Document publié le Mercredi 3 septembre 2014 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cpte Rendu 03092014)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 03 septembre 2014
Présents : BLAIN Bruno, CORNAND Jean-Jacques, DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS
Chantal, DUMAS Marc, ETIENNE Pierre, FRADETTE Benoit, MARCHAL
Laurence, MILLET Jérôme, THIRIOT Christian, BERARD Patrick.
Mme DUMAS Chantal a été désignée secrétaire de séance.
1. Vote du compte rendu de la séance du conseil municipal du 18 juin 2014
- 1 abstention : Bruno BLAIN
- 10 votes pour l'approbation de ce compte rendu.
2. Les modalités de versement ou de non versement à la commission culturelle
Seront discutées à nouveau au prochain conseil municipal.
3. Travaux de voirie 2015 :
- Chemin de la Maulière : devis Missolin : 2 options différentes : 32 000 € TTC ou 20 000€ TTC. Il est choisit l'option enrobé jusqu'à hauteur de 20 000 €.
4. Dossiers d'urbanisme :
- demande de certificat d'urbanisme du GFA les Brussets pour l'ancienne bergerie
avec extension : 9 personnes participent au vote. 9 acceptent cette demande.
5.Commissions :
- Culture : exposition de peinture à la chapelle du 13 au 28 septembre, vernissage le 20 septembre.
- Assainissement : réception du rapport " Actualisation du schéma directeur
zonage d'assainissement" provenant de l'établissement GRONTMI de Montpellier et discussions. Faire un courrier demandant des explications sur certains points du rapport et inviter la personne déléguée de cet établissement à une prochaine réunion (Mr LATGE).
6. Reconduction convention de mise à disposition de l'agent technique: Marc
ARNICHAND. Son contrat arrive à échéance au 31.10.2014
Vote : 11 pour la reconduction.
7. Assurance personnel communal pour notre secrétaire : contrat d'assurance de
groupe couvrant Marilyn. Vote : 11 pour l'acceptation.
8. Questions diverses :
- Vendredi 05.09 : inauguration extension salle des fêtes et parking
-Départ locataires appartement de la mairie pour cause de mutation
professionnelle, vacant au 01.10.2014 loyer 500 € + caution.
- SDED : personne ne s'est présentée au rendez-vous fixé avec le conseiller
municipal chargé du dossier. - Chemins : devis de Marc DUMAS pour revers d'eau au quartier Grettière, pour 700 € HT : vote des 10 conseillers : acceptation du devis.
Vu pour être affiché le 08 septembre 2014 conformément aux prescriptions de
l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Béäuvoisin, le 08 septembre 2014