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Déliberation - Cpte Rendu 18062014
Document publié le Mercredi 18 juin 2014 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - Cpte Rendu 18062014)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Budget,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 18 juin 2014
Présents : BLAIN Bruno, CORNAND Jean-Jacques, DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS
Chantal, DUMAS Marc, ETIENNE Pierre, FRADETTE Benoit, MARCHAL
Laurence, MILLET Jérôme, THIRIOT Christian, BERARD Patrick.
Mr CORNAND Jean-Jacques a été désigné secrétaire de séance.
1. Actualisation des statuts RAO
Modification d'articles pour mise en conformité avec la loi. Vote à l'unanimité.
2. Projets investissements :
Rappel par le Maire de la visite de la conseillère générale Vendredi 20 juin à 10h15 en présence de Mr GAUCHER et Mr DONZE. Point sur la voirie et le Patrimoine. Dépôt des dossiers de subvention le 15 septembre : obligation de délibération, devis.
Travaux qui seront réalisés par le conseil général en 2015 :
Réfection de la chaussée entre la Retrache et le pont (CD 523). Ce point sera
présenté lors de la rencontre du 20 juin.
Projets envisageables sur patrimoine existant :
- rénovation Guinguette. Etude d'un projet
- gîte communal au dessus salle des fêtes
Projets autres :
- point service
- achat de terrains
Dossier en cours :
Chemins communaux prévus au budget 2013
Projet voirie 2015 : Visite des lieux et chemins répertoriés
Demande de devis auprès des entreprises : Reynaud, Missolin, DUMAS Marc,
pour les différents lieux évoqués.
Poursuite de la réflexion et des études sur les autres projets.
Mise au vote des propositions. Unanimité.
Projet d'assainissement :
Suite de la réflexion et poursuite du travail en commission. 3. Compte-rendu des commissions :
- Assainissement : par Benoit FRADETTE
Création de la commission le 28 mai.
Présentation par Pierre ETIENNE des plans. Etablissement de responsabilités et
visites de lieux, Ayguette à Faucon, Saint-Auban, Montguers, Vercoiran. Rencontre avec Mairie de Propiac pour le cas des Jonchiers.
Etude des coûts pour présentation au conseil municipal en octobre.
Rencontre du Maire avec Franck MILLER et Jérémy LATGE (responsable du
cabinet d'étude). Une réunion est à prévoir pour les habitants de Beauvoisin.
Remarque de Pierre ETIENNE : dans un souci de clarté, une information est
souhaitable pour informer les habitants que les commissions sont ouvertes.
Une information sera faite sur l'existence des différentes commissions et leurs responsables.
Compte-rendu de la rencontre à Propiac.
- SIVOS : compte-rendu par MARCHAL Laurence
Mise en place de la modification des rythmes scolaires.
Proposition du SIVOS de grouper les heures d'activités péri-scolaires le jeudi après-midi. Coût évalué à 10 €/habitant toutes aides comprises.
Information de la fermeture d'une classe à l'école primaire.
- SMOP : compte-rendu Bruno BLAIN
Election des Présidents
- RAO : compte rendu par Pierre ETIENNE et Jean-Jacques CORNAND
Mise en place du président, vice-présidents et des commissions.
- Communauté de communes : compte-rendu du Maire.
Vote du Budget - Effort d'information aux nouveaux élus notamment sur la réforme territoriale. Evocation des conséquences de la future réforme.
- Commission culture : compte-rendu Jean-Jacques CORNAND
Sujets évoqués :
- propositions d'animation 2014-2015
- Dossiers subventions
- Evocation d'un contrat de réservation
- Propositions d'investissement (vidéo-projecteurs)
Discussion sans vote autour des modalités de financement des activités culturelles.
4. Révision tarifs concessions :
150 € et 300 € pour 30 ans acquisition et renouvellement.
5. Désignation délégué administration listes électorales :
Chantal DUMAS est candidate et désignée par le conseil.
6. CCAS :
désignation de membres extérieurs au conseil municipal :
Cette commission étant ouverte aux extérieurs, elle fera l'objet d'une information et d'un appel à candidature auprès des habitants.
7. Questions diverses :
Pierre ETIENNE : TIPP, info sur la flavescence dorée, sharka.
Chantal DUMAS : problème de litige à la guinguette 3 tables brulées par objets chauds.
Patrick BERARD se propose de voir ce qui est réparable pour éviter de pénaliser
une association humanitaire.
Problème incendie : vérifier présence extincteur
Problème Chauffe-eau (prise).
Prévoir panneau feux interdits
Le maire informe que le 26 juin l'AMD organise une formation pour les élus à Buis.
Vu pour être affiché le 23 juin 2014 conformément aux prescriptions de l'article
L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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