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Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (unknown - 2023 06 103 Rapport dactivite des services 2022)
Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
.CApBagnols 060000 bagnolssurceze.fr
Rapport d’activité
des services 2022 Bagnols
06000 “Pants bagnolssurceze.fr
Sommaire
• Edito du maire .………………………………………………………………. p 3 • Organigramme des services ………………………………………… P 4 • Présentation de la commune ………………………………………. p 5 • Direction Générale des Services ………………………………….. p 6-9 • Ressources Humaines …………………………………………………… p 7 • Secrétariat Général et Affaires Juridiques ………………….. p 8 • Communication ……………………………………………………………… p 9 • Direction de la Cohésion Educative, Sociale
et Sportive ………………………………………………………………………. P 10-14 • Education ……………………………………………………………………….. p 11 • Solidarités et Personnes Agées …………………………………… p 12 • Sport et Vie Associative ………………………………………………... p 13 • Médiathèque ………………………………………………………………..... p 14 • Direction des Affaires Citoyennes, de la Culture
et des Festivités …………………………………………………………….. P 15-18 • Service à la population …………………………………………………. p 16 • Actions Culturelles et Animations Festives ……………….. p 17 • Archives et Patrimoine ……………………………………………....... p 18
• Direction de la Tranquillité Publique
et de la Prévention ………………………………………………………… p 19-21 • Sécurité et Police Municipale ………………………………………. p 20 • Médiation et Prévention ……………………………………………….. p 21 • Direction des Services Techniques ……………………………… p 22-26 • Voirie, Réseaux Divers, Manifestations Publiques
et Environnement …………………………………………………………. P 23 • Aménagement Urbain ………………….……………………………….. p 24 • Administration et Gestion du Site ……………………………….. p 25 • Bâtiments et Energie …………………………………………………….. p 26 • Direction des Affaires Financières
et de la Modernisation ………………………………………………….. P 27-30 • Finances ………………………………………………………………………….. p 28 • Informatique …………………………………………………………………… p 29 • Commande Publique …………………………………………………….. p 30 • Direction des Grands Projets Urbains …………………………. p 31-34 • Politique de la Ville ………………………………………………………… p 32 • Programme de Rénovation Urbaine ……………………………. p 33 • Action Cœur de Ville ……………………………………………………… p 34 20Bagnols
Edito du Maire
Une administration mobilisée au service des Bagnolaises et des Bagnolais,
Depuis 2020 et le début de la nouvelle mandature, les services de la Ville ont su faire face à la crise du COVID et se sont impliqués pleinement dans le programme 2020-2026.
Ce programme constitue désormais la feuille de route pour l’administration. Doté d’un nouvel organigramme, je sais pouvoir compter sur l’ensemble des services et des agents pour déployer ces projets ambitieux dans un contexte financier contraint et face aux incertitudes qui demeurent.
Malgré ce contexte, la ville a à cœur de poursuivre et d’achever ses grands projets.
Je souhaite faire progresser notre collectif et j’ai demandé au DGS d’assurer un pilotage dynamique empreint d’exigence et de proximité car cela constitue pour moi une préoccupation constante.
Mais la gestion d’une ville ne se limite pas aux grands projets ou aux défis à anticiper.
Elle réside aussi et surtout dans chaque service rendu, chaque information donnée, chaque document décliné. Nous avons aussi à coeur de répondre quotidiennement à l’attente et aux besoins des administrés. Nous nous efforçons donc de tirer les enseignements de nos expériences pour proposer une offre de services de qualité.
Ce rapport d’activité 2022 retrace les missions de l’ensemble des services et les principaux faits marquants ainsi que les perspectives.
Je souhaite qu’il soit un complément de qualité et efficace adossé au compte administratif.
Bonne lecture.
Jean-Yves CHAPELET
Maire de Bagnols-sur-Cèze – Vice-président de l’Agglomération du Gard rhodanien.
bagnolssurceze.fr
3 Collaborateur de Cabinet
T.PROVOST
Général
Secrétariatdu Maire
et du Cabinet
des Services
Date: 1 février 2023
J. TALON
‘caps
ss... .
RER
agnols construisons + qu’une ville
Poste mutualisé avec Agglo
Service mutualisé avec Agglo
bagnolssurceze.fr
Organigramme des Services
4 ><
bagnolssurceze.fr
Superficie
31 km2
583 habitants/km2
Située de part et d’autre de la Cèze
(majoritairement sur la Rive droite)
Population
Bagnolaises et Bagnolais
18 072 habitants (source INSEE 2022)
Agglomération
44 communes
76 000 habitants
118 habitants/km2
Site internet: gardrhodanien.fr
La Ville
BAGNOLS-SUR-CEZE
Capitale du Gard rhodanien
Département : Gard (3eme ville)
Région: Occitanie
Code postal: 30200
Site internet: bagnolssurceze.fr
5 .CApBagnols 060000 bagnolssurceze.fr
Direction
Générale
Des Services 20Bagnols
Direction Générale des Services
Ressources Humaines
Missions
➢ Gestion de la paie du personnel et des déclarations
sociales (Ville – Ccas – Ehpad - Sivu) : collecter et
intégrer les éléments variables de paies, établir et
contrôler les paies, calculer les charges sociales et
établir les déclarations sociales…
➢ Gestion administrative et statutaire du personnel
(Ville – Ccas - Ehpad) : tenir à jour les dossiers
individuels administratifs des agents, gérer les contrats
de travail (établissement, suivi, suspension, rupture),
gérer les avancements de grade (tableau d’avancement
et promotion interne) et d’échelon, gérer les congés
(annuel, RTT, récupération, CET), gérer les congés
maladie, CLM, CLD), gérer administrativement le départ
à la retraite des agents…
➢ Gestion des ressources humaines : formaliser et suivre
le plan de formation, développer les compétences
individuelles et collectives, accompagner les agents
dans leur parcours professionnel (titulaires,
contractuels, apprentis), suivre administrativement les
entretiens professionnels annuels et la mise à jour des
fiches de poste, gérer les autorisations d’absences
syndicales, gérer les ordres de missions, gérer les frais
de déplacements, gérer les agents d’entretien des
bâtiments communaux, gérer les contentieux en
matière de gestion du personnel, organiser les élections
des instances représentatives du personnel, animer les
instances représentatives du dialogue social…
Les faits marquants
➢ Organisation des élections du COS et des élections professionnelles
➢ Mise en place des revalorisations des carrières et reclassements Catégorie A, B, C ➢ Modification du RIFSEEP et de l’IAT ville et Ccas et mise en place du RIFSEEP à l’EHPAD ➢ Mise en place de l’aide aux vacances Ville et Ccas
➢ Mise en place du protocole du temps de travail et du règlement sur le télétravail ➢ Nouvelle procédure de notification des arrêtés et des contrats
➢ Dématérialisation de la réservation des véhicules
Les perspectives 2023
➢ Mise en place d’une nouvelle organisation suite aux mouvements de personnel dans le service ➢ Révision des fiche de poste du service
➢ Mise en place du coffre-fort numérique
➢ Révision des LDG et du règlement intérieur Formation
➢ Révision du Document Unique
➢ Mise en œuvre du Diagnostic Rapport Social Unique 2022
Les chiffres clés
➢ 7 agents
➢ 20 apprentis
➢ 113 demandes de stage dont 38 acceptées
➢ 2 239 arrêtés et 5 628 bulletins de salaires édités
➢ 13 départs en retraite
➢ 373 demandes de formation dont 360 suivies
bagnolssurceze.fr
7 20Bagnols
Direction Générale des Services
Secrétariat Général et Affaires Juridiques
Missions
➢ Accueil hôtel de ville (physique et
téléphonique)
➢ Gérer le courrier : enregistrement,
diffusion dans les services
➢ Enregistrer et diffuser les arrêtés
➢ Solliciter les expertises juridiques et
techniques dans le cadre des sinistres
➢ Gérer les contrats d’assurances de la
commune et assurer la gestion et le suivi
des sinistres (dommages aux biens,
responsabilité civile, flotte automobile…)
➢ Préparer les conseils municipaux
(convocations, dossiers, délibérations…)
➢ Conseiller les services en apportant une
expertise juridique dans les actions et
actes produits par la commune
➢ Assurer la régularité juridique des actes
de procédure de la commune
➢ Assurer la veille juridique dans le cadre
des activités de la commune
➢ Gérer les contentieux
Les faits marquants
➢ Mise en place du nouveau protocole du temps de travail à compter du 1er mai 2022 : modification des plannings et nouvelle organisation
➢ Départ de l'agent de l'ERC au 1er mai 2022
➢ Mise en place du Cabinet numérique Berger Levrault (convocations CM et commissions)
Les perspectives 2023
➢ Rattachement du service sous la direction de la DGAS-DRH
➢ Mise en place de la GEC - Gestion Electronique du Courrier
➢ Embauche d'un référent juridique dans le service afin de sécuriser les actes de la commune ➢ Mises à jour de tout le retard administratif (registres des actes et classement, répertoire, conventions)
Les chiffres clés
➢ 7 agents
➢ 5 conseils municipaux, 134 délibérations et 47 décisions
➢ 1 297 arrêtés
➢ 9 412 courriers arrivés et 28 000 courriers départ
➢ 34 dossiers de sinistres ouverts
➢ 9 128 accueils physiques
➢ 24 923 accueils téléphoniques
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8 20Bagnols
Direction Générale des Services
Communication
Missions
➢ Informer la population sur
l’actualité de la commune,
➢ Promouvoir les actions municipales
➢ Développer l’attractivité de la
commune
➢ Accompagner, d’un point de vue
communicationnel et institutionnel,
les décisions et choix politiques
➢ Développer et mettre en œuvre des
moyens modernes de
communication (vidéo, réseaux
sociaux…)
➢ Rédiger et diffuser le magazine
municipal « Bagnols&Vous »
➢ Rédiger et diffuser les
communiqués de presse
➢ Organiser l’AG du personnel en lien
avec le service RH
Les faits marquants
➢ Recrutement d'un directeur de la communication
➢ Remplacement du chargé de communication
➢ Recrutement d'un agent principalement dédié à la communication digitale pour favoriser la com de proximité via les réseaux sociaux
➢ Refonte du journal interne ("Mambo" est devenu "CAP")
➢ Développement de la communication vidéo, notamment via la diffusion, plus régulière, de "Bagnols & Vous, l'émission", dont le format a été adapté aux usages des RS (7 émissions en 2022)
Les perspectives 2023
➢ Poursuite de la communication vidéo
➢ Refonte du site web
➢ Poursuite du développement de la présence de la commune sur les réseaux sociaux ➢ Augmentation de la visibilité de la commune lors des événements dont elle est partenaire ➢ Actualisation de la signalétique des bâtiments municipaux pour l'adapter à la charte graphique
Les chiffres clés
➢ 6 agents
➢ 100 documents créés (livrets, affiches, flyers, programmes,...) déclinés sur différents supports : print, web, panneaux lumineux, réseaux sociaux,...
➢ 6 numéros du magazine municipal, 55 conférences de presse ayant donné lieu à près de 900 articles et reportages ➢ 57 vidéos tournées, montées et diffusées, 350 infos sur les panneaux lumineux de la commune, 167 000 visiteurs du site internet, Facebook = 13 000 abonnés , Linkedin = 871 abonnés, YouTube = 18 300 vues, Twitter = 214 abonnés, Instagram = 528 abonnés,
bagnolssurceze.fr
9 .CApBagnols 060000 bagnolssurceze.fr
Direction
de la Cohésion Educative,
Sociale et Sportive 20Bagnols
Direction de la Cohésion Educative, Sociale et Sportive
Education
Missions
➢ Assurer les inscriptions scolaires et
périscolaires, accueil des familles
➢ Gérer la relation avec les
enseignants
➢ Gérer les temps périscolaires
(matin, midi et soir)
➢ Organiser l’action des agents afin
d’assurer la mise en propreté des
locaux et l’aide éducative aux
enseignants
➢ Suivre les travaux des locaux
scolaires en lien avec les services
techniques
➢ Mettre en œuvre les politiques
éducatives (via le PEDT)
➢ Mettre en place les dispositifs
d’accompagnement à la scolarité
➢ Coordonner le conseil municipal
des enfants et des jeunes
Les faits marquants
➢ Inscriptions scolaires et périscolaires, accueil des familles
➢ Relation avec les enseignants
➢ Gestion des temps périscolaires (matin, midi et soir)
➢ Organisation du planning des agents afin d’assurer la mise en propreté des locaux et l’aide éducative aux enseignants ➢ Suivi des travaux des locaux scolaires en lien avec les services techniques ➢ Veiller à la mise en œuvre des politiques éducatives (PEDT) et mettre en place des dispositifs d’accompagnement à la scolarité ➢ Coordonner le conseil municipal des enfants et des jeunes
Les perspectives 2023
➢ Déménagement du service
➢ Lien avec le festival singulier-pluriel : sensibilisation des enfants des écoles et travail sur l’accueil des enfants porteurs de handicap dans les écoles : comment mieux les accueillir pour favoriser l’inclusion
➢ Faire le bilan des nouvelles actions qui ont vu le jour en 2022 pour en analyser la suite à donner : Piscine pour les CP, classes à projets à J Ferry (voir si d’autres projets pour les autres groupes scolaires)
➢ Création et mise en œuvre de « la mallette des parents » outil d’aide à la parentalité
Les chiffres clés
➢ 93 agents
➢ 3 groupes scolaires et 1 école maternelle
➢ 1500 élèves
➢ 100 enfants suivis dans le cadre du Programme de Réussite Educative
➢ 7 clubs « coup de pouce »
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11 20Bagnols
Direction de la Cohésion Educative, Sociale et Sportive
Solidarités et Personnes Agées
Missions
➢ Animer une action générale de
prévention et de développement
social
➢ Développer des activités et
missions visant à soutenir les
personnes handicapées, les familles
en difficulté ou les personnes âgées
➢ Gérer le suivi, orientation et
accompagnement social
personnalisé
➢ Gérer les aides spécifiques :
dispositif de soutien et
d’accompagnement, prestations
d’aide sociale
➢ Assurer le portage de repas à
domicile et le transport
accompagné (minibus)
➢ Animer l’espace séniors autour
d’activités ludiques de qualité.
Les faits marquants
➢ Retour d’un fonctionnement de service normal suite à 2 ans de confinement dus à la crise COVID : l’espace senior a réouvert au public, la coordinatrice est revenue à temps complet sur ce dispositif, les animations événementielles ont repris comme en 2019 : Repas des ainés, Téléthon….
➢ Déménagement dans de nouveaux locaux situés au 1er étage de l’espace Saint Gilles ➢ Accueil pour l’aide à la constitution des dossiers logement
➢ Depuis septembre 2021, le CCAS s’est engagé dans une étude d’Analyse des Besoins Sociaux, obligatoire pour chaque nouvelle mandature ; un étudiant en master intervention et développement social a élaboré l’écriture de cette ABS. ➢ A noter : la modernisation du Centre Communal d’Action Sociale avec l’acquisition d’un nouveau logiciel ➢ Livraison du nouvel EHPAD
Les perspectives 2023
➢ Espace seniors: poursuite des animations dans les EHPAD, nouvel atelier socio esthétique (CFPPA). Projet d’extension des heures d’ouverture de l’Espace Séniors durant la période de canicule (éventuellement à la salle multiculturelle) ➢ Service insertion: animations collectives éco gestes MAEM Box d’EDF
➢ Ecriture du Projet Social du Territoire
➢ Projet de transversalité avec la Ruche numérique : permanence d’un travailleur social à la ruche, permanence de la Ruche au CCAS
Les chiffres clés
➢ 13 agents + EHPAD (58 agents et 77 lits)
➢ 50 personnes/jour accueillies en moyenne
➢ 77 personnes inscrites au portage de repas, 110 personnes inscrites pour le transport à la demande, 60 personnes inscrites à l’espace seniors,
➢ 70 dossiers d’aide sociale, 229 dossiers de secours accordés (335 demandes)
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12 20Bagnols
Direction de la Cohésion Educative, Sociale et Sportive
Sport et Vie Associative
Missions
➢ Coordonner la politique physique et
sportive
➢ Entretenir les installations
➢ Assurer l’accueil physique et
téléphonique
➢ Gérer le planning de réservation des
salles et le prêt des clés ou badges
➢ Encadrer le personnel
➢ Traiter le courrier des associations
domiciliées à la MDA
➢ Gérer les campagnes de communication à
destination des associations
➢ Rédiger les conventions (ponctuelles ou
annuelles) de mise à disposition de
locaux municipaux
➢ Suivre et mettre à jour les dossiers des
associations (papier et numérique)
➢ Actualiser les données associatives et des
documents mis à disposition du public
Les faits marquants
➢ 8 évènements d’envergure : coupe de France de Natation, forum des associations, salons de l’automobile (occasion et neuf), soirée des sportifs….
➢ 75 jours d’ouverture de la piscine municipale et gratuité liée à la canicule ➢ + de 1 000 entrées Ecole B et ALSH à la piscine
➢ Utilisation plus importante du stade synthétique des Escanaux et de la nouvelle piste d’athlétisme ➢ Soutien au monde sportif maintenu
Les perspectives 2023
➢ Construction d’une salle polyvalente au stade Saint-Exupéry
➢ Terrains multi-sports (boules, volley-ball…) quartier Bourdilhan
➢ Etude sur la couverture du petit-bassin de la piscine
Les chiffres clés
➢ 22 agents
➢ 30 installations sportives, 8 bâtiments
➢ Fonctionnement : 50 k€ - Investissement : 60 k€
bagnolssurceze.fr
13 ‘CapBagnois
Direction de la Cohésion Educative, Sociale et Sportive
Médiathèque
Missions
➢ Mettre à disposition de tous les publics
des collections de différents types de
documents, à des fins d'information, de
loisir, d'éducation, de culture
➢ Favoriser l'accès à l'information
➢ Contribuer au développement de la
lecture et à la lutte contre l'illettrisme
➢ Participer à la lutte contre la fracture
numérique
➢ Favoriser par le jeu la sociabilisation,
l’éducation, l’intégration et
l’expérimentation des enfants
➢ Permettre une médiation culturelle en
direction des arts, des sciences humaines
et sociales, des sciences et techniques, de
la littérature
➢ Mettre en œuvre des actions pour aller
au-devant de nouveaux publics et des
publics empêchés
➢ Soutenir la formation initiale et continue
et l'auto-formation
➢ Conserver et développer les fonds
patrimoniaux
Les faits marquants
➢ Actions numériques originales: deuxième saison du jeu en ligne Les Mystères à Bagnols autour du Musée Albert André, La Popotte numérique… Nouvelle ressource numérique (Skilléos, plateforme d’autoformation) Ateliers numériques pour les seniors, Animations ludiques : séances de jeux vidéo, appli-party…
➢ Actions auprès du public jeunesse: Interventions dans les écoles élémentaires, « Si ça vous conte », Prix de poésie pour les scolaires, Tournois ou découvertes de jeux à la ludothèque pendant les vacances scolaires. ➢ Actions dans les EHPAD: prêt de livres mensuels dans les 4 structures, prêt de jeux, animations pour les résidents, prêt à domicile pour des personnes âgées empêchées
➢ Actions tout public: actions mensuelles (Café-ciné, Récup’ créative, Des Livres et Vous), rencontres culturelles diverses : expositions pédagogiques ou artistiques, rencontres littéraires, projections de films, conférences sur les arts…
Les perspectives 2023
➢ Mise en place d’un Kiosque européen avec le Comité de Jumelage et la Maison de l’Europe à Nîmes ➢ Création de l’espace Facile à lire avec le CEREGARD de Nîmes pour les publics en apprentissage du français ➢ La Popotte numérique qui allie apprentissage du numérique pour les seniors, cuisine et diététique ➢ Nouvelle ressource numérique : Skilléos, plateforme d’autoformation, disponible avec la carte d’abonné
Les chiffres clés
➢ 17 agents
➢ 2 113 adhérents à la médiathèque dont 787 nouveaux, 1 317 heures d’ouverture au public ➢ 60 000 visites, 82 000 documents prêtés, 5 160 participations aux animations ➢ 221 adhérents à la Ludothèque : 889 heures d’ouverture, 2 000 élèves accueillis, 45 classes pour 93 sessions, 1 243 jeux prêtés.
bagnolssurceze.fr
Missions
➢ Mettre à disposition de tous les publics
des collections de différents types de
documents, à des fins d'information, de
loisir, d'éducation, de culture
➢ Favoriser l'accès à l'information
➢ Contribuer au développement de la
lecture et à la lutte contre l'illettrisme
➢ Participer à la lutte contre la fracture
numérique
➢ Favoriser par le jeu la sociabilisation,
l’éducation, l’intégration et
l’expérimentation des enfants
➢ Permettre une médiation culturelle en
direction des arts, des sciences humaines
et sociales, des sciences et techniques, de
la littérature
➢ Mettre en œuvre des actions pour aller
au-devant de nouveaux publics et des
publics empêchés
➢ Soutenir la formation initiale et continue
et l'auto-formation
➢ Conserver et développer les fonds
patrimoniaux
Les faits marquants
➢ Actions numériques originales : deuxième saison du jeu en ligne Les Mystères à Bagnols autour du Musée Albert André, La Popotte numérique… Nouvelle ressource numérique (Skilléos, plateforme d’autoformation) Ateliers numériques pour les seniors, Animations ludiques : séances de jeux vidéo, appli-party…
➢ Actions auprès du public jeunesse : interventions dans les écoles élémentaires, « Si ça vous conte », prix de poésie pour les scolaires, tournois ou découvertes de jeux à la ludothèque pendant les vacances scolaires. ➢ Actions dans les Ehpad : prêt de livres mensuels dans les 4 structures, prêt de jeux, animations pour les résidents, prêt à domicile pour des personnes âgées empêchées
➢ Actions tout public : actions mensuelles (Café-ciné, Récup’ créative, Des Livres et Vous), rencontres culturelles diverses : expositions pédagogiques ou artistiques, rencontres littéraires, projections de films, conférences sur les arts…
Les perspectives 2023
➢ Mise en place d’un Kiosque européen avec le Comité de Jumelage et la Maison de l’Europe à Nîmes ➢ Création de l’espace Facile à lire avec le CEREGARD de Nîmes pour les publics en apprentissage du français ➢ La Popotte numérique qui allie apprentissage du numérique pour les seniors, cuisine et diététique ➢ Nouvelle ressource numérique : Skilléos, plateforme d’autoformation, disponible avec la carte d’abonné
14 Bagnols
06000 “Pants bagnolssurceze.fr
Direction
Des Affaires Citoyennes,
De la Culture et des Festivités
15 20Bagnols
Direction des Affaires Citoyennes, de la Culture et des Festivités
Service à la Population
Les chiffres clés
➢ 8 agents
➢ 3 000 accueils téléphoniques, 2 400 usagers accueillis en rendez-vous, 2 880 actes délivrés (naissances, mariages, décès), 1200 dossiers de CNI et/ou passeports
➢ 200 recensements militaires
bagnolssurceze.fr
Missions
➢ Assurer une veille juridique (état-civil,
élections, législation funéraire,
occupation du domaine public)
➢ Assurer la mise à jour du dispositif de
recueil (CNI et passeports)
➢ Organiser les scrutins électoraux
➢ Enregistrer les PACS, et les changements
de noms
➢ Gérer les dossiers de taxi, de kiosque, de
liquidation de stocks.
➢ Délivrer les licences de débit de boissons
➢ Assurer le suivi du marché et de la fête
foraine,
➢ Contrôler les recettes des droits de place,
➢ Travailler en partenariat avec les syndicats
professionnels du marché ou de la Fête
Foraine
➢ Vérifier l’implantation des terrasses avant
la rédaction des arrêtés,
Les faits marquants
➢ Finalisation de la saisie numérique du cimetiere et des actes
➢ Préparation et organisation des élections présidentielles et législatives
➢ Réflexion sur l’évolution du service
➢ Préparation du règlement du cimetiere
➢ Evolution des règlements du marché et de la fête foraine
Les perspectives 2023
➢ Changement de cheffe de service
➢ Réorganisation du service avec changement de périmètre (départ de l’occupation du domaine public dans une autre direction)
➢ Mise en place d’un nouveau logiciel de prise et de gestion des rendez-vous
16 aP3agnols
Direction des Affaires Citoyennes, de la Culture et des Festivités
Actions Culturelles et Animations Festives
Les chiffres clés
➢ 5 agents
➢ 6 associations et 20 prestataires en partenariat
➢ 11 manifestations culturelles payantes : 1 558 places vendues
➢ 9 animations gratuites en centre-ville pour la fête de la musique
➢ 27 manifestations (dont 4 payantes) pour les Cèztivales : 6 027 places vendues ➢ 14 animations et installations pour le marché de Noël
➢ 800 k€
bagnolssurceze.fr
Missions
➢ Elaborer la programmation Culturelle et
Animations Festives (rendez-vous
culturels, Fête de la Musique, Cez'tivales,
Fête du Printemps, animations du marché
hebdomadaire en été, animations de
Noël)
➢ Programmer les expositions au Centre
d’art rhodanien
➢ Mettre en place et suivre les billetteries
de spectacles
➢ Gérer le planning des 15 salles
municipales et des 2 lieux d’extérieur :
Théâtre de verdure du Mont-Cotton et
Parc Rimbaud
➢ Organiser les 13 cérémonies patriotiques
➢ Coordonner et suivre les Jumelages en
lien avec l’Office communal
➢ Suivre et assurer un relationnel avec plus
de 150 associations et acteurs publics
➢ Mettre en place des partenariats avec des
associations
Les faits marquants
➢ Reprise d'activité après COVID en mars 2022
➢ Arrivée du chef de service en mars 2022 et création du service Actions Culturelles et Animations Festives ➢ 61 manifestations et spectacles organisés en 2022
➢ 8 partenariats associatifs contractualisés
➢ Construction de la nouvelle pyramide (attribution des marchés et installation du chantier)
Les perspectives 2023
➢ Poursuite du chantier de la pyramide
➢ Définition d’une politique d’utilisation de la pyramide
➢ Soutien aux associations
➢ Poursuivre le développement des partenariats et conventions
10
17 20Bagnols
Direction des Affaires Citoyennes, de la Culture et des Festivités
Archives et Patrimoine
Les chiffres clés
➢ 3 agents
➢ 200 documents consultés sur place
➢ 156 recherches par correspondance
➢ 223 prêts de documents en interne
➢ Versements d’archives : 73 mètres linéaires - Éliminations d’archives : 26 mètres linéaires
➢ 30 k€ consacrés aux petites restaurations
➢ 2 832 visites pour les journées du patrimoine
bagnolssurceze.fr
Missions
➢ Assurer une mission de protection du
patrimoine écrit en conservant les
documents issus de la gestion municipale
➢ Communiquer au public les documents
administratifs collectés après les avoir
triés et classés
➢ Assurer un rôle pédagogique en
accueillant des groupes scolaires et des
généalogistes débutants
➢ Rendre possible les recherches par
correspondance
➢ Organiser périodiquement des
expositions destinées à mettre en valeur
les fonds communaux d’archives
régulièrement en collaboration avec la
médiathèque Léon-Alègre et les musées
municipaux
➢ Assurer et mettre à jour l’inventaire et la
mise en valeur du patrimoine
➢ Organiser les journées du patrimoine
Les faits marquants
➢ Mutualisation du poste de chef de service avec l’agglomération du Gard rhodanien ➢ Recrutement d’un agent administratif
➢ Participation active au dispositif « Action Cœur de Ville » et OPAH-RU
➢ Mise en valeur du patrimoine bâti
Les perspectives 2023
➢ Recrutement d’un agent(mi-temps gestion du fonds ancien/ mi-temps archives) ➢ Participation au dispositif « Action Cœur de Ville » et OPAH-RU
➢ Journées du patrimoine
18 .CApBagnols 060000 bagnolssurceze.fr
Direction
De la Tranquillité Publique
Et de la Prévention 20Bagnols
Direction de la Tranquillité Publique et de la Prévention
Sécurité et Police Municipale
Les chiffres clés
➢ 32 agents
➢ 1 916 faits traités au CSU : 212 demandes de consultations, 95 réquisitions judiciaires et 231 h de consultations d’enregistrements. ➢ 407 objets déclarés perdus, 344 objets trouvés, 131 convocations envoyées, 108 restitutions ➢ 490 arrêtés et 137 dossiers fourrières traités (110 voitures restituées, 26 détruites, 1 vendue aux Domaines) ➢ 100 chats stérilisés et identifiés
bagnolssurceze.fr
Missions
➢ Assurer la sécurité, la sûreté, la salubrité
et la tranquillité publique
➢ Assurer un lien de proximité avec les
habitants, les commerçants, les gardiens
d’immeubles, les établissements scolaires
ou encore les associations
➢ Mener une mission de prévention
(initiation au code de la route, permis
piéton, permis vélo)
➢ Gérer la vidéoprotection et la
vidéoverbalisation (CSU)
➢ Assurer la police de stationnement et
sécurisation des entrées et sorties
d’écoles
➢ Assurer la surveillance des parcs et
jardins
➢ Faire vivre et renforcer la collaboration
avec la police nationale dans le cadre de
la convention de coordination
➢ Assurer la sécurité des manifestations et
animations sur le domaine public
➢ Suivre les opérations de fourrière animale
et automobile
Les faits marquants
➢ Embauche d’un agent PM
➢ Mise en place du règlement intérieur
➢ Mise en place du protocole relatif au temps de travail
➢ Note de service à tous les agents pour redéfinir leurs missions
➢ Achat d’armement : 1 lanceur de balles de défense et 1 taser
Les perspectives 2023
➢ Recrutement de deux agents de PM
➢ Achat d’un nouveau véhicule (électrique)
➢ Mise en place de la vidéoverbalisation
➢ Mise en place des caméras médiathèque et extension des caméras du système de vidéoprotection ➢ Mise en œuvre du RUS
➢ Application du nouveau planning CSU
20 20Bagnols
Direction de la Tranquillité Publique et de la Prévention
Médiation et Prévention
Les chiffres clés
➢ 5 agents
➢ 43 partenaires,
➢ 60 participants pour l’écriture de la Stratégie de Traitement et de Prévention de la Délinquance ➢ 4 chantiers éducatifs
bagnolssurceze.fr
Missions
➢ Animer, coordonner et évaluer le
Conseil Local de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance
(CLSPD)
➢ Organiser la médiation de proximité
en lien avec les différents
partenaires
➢ Identifier les problématiques
territoriales et orienter les
habitants vers les professionnels
compétents
➢ Evaluer régulièrement l’efficacité et
l’efficience des actions menées
➢ Suivre les chantiers éducatifs
Les faits marquants
➢ Arrivée du DTPP qui a permis le repositionnement du service au sein de la ville ➢ Réalisation du Diagnostic Local de Sécurité
➢ Création des fiches actions avec les partenaires
➢ Ecriture de la Stratégie Territoriale de Prévention de la Délinquance (STPD) ➢ Professionnalisation du service médiation (création de deux postes)
➢ Attribution de tenues professionnelles
Les perspectives 2023
➢ Recrutement de deux médiateurs adultes-relais, ce qui va permettre la création de deux équipes et ainsi mieux répondre à la population et aux partenaires
➢ Le changement de bureau va permettre à l’équipe d’avoir de meilleures conditions de travail ➢ Organisation du CLSPD plénier pour la validation de la STPD
➢ Mise en œuvre de la stratégie
21 .CApBagnols 060000 bagnolssurceze.fr
Direction
Des Services Techniques 20Bagnols
Direction des Services Techniques
Voirie, Réseaux divers, Manifestations Publiques et Environnement
Missions
➢ Entretenir le patrimoine des voies
communales (renouvellement des
revêtements de chaussée, aménagement
de places urbaines, parking)
➢ Elaborer les programmes de travaux
➢ Entretenir et renouveler les parcs
d’éclairage public (3 652 pts) et de la
signalisation tricolore
➢ Installer les luminaires à leds et les
illuminations de fin d’année
➢ Être un support logistique dans
l’organisation de manifestations
publiques, des cérémonies et des
élections
➢ Réaliser des travaux neufs, de rénovation
et d’entretien d’espaces verts et parcs et
jardins
➢ Organiser et suivre les travaux de
débroussaillage
➢ Organiser le service d’enlèvements des
bigs bags
➢ Organiser le prêt de matériel aux
associations et particuliers
Les faits marquants
➢ Fin de l’aménagement de l’avenue Paul-Langevin
➢ Début des travaux de la rénovation de la place Bertin-Boissin
➢ Installation de 445 luminaires à leds soit environ 90% du parc à leds
➢ Poursuite de l’enlèvement des big-bags auprès des bagnolais
➢ Achat de barrières anti-attentats (tranche 1)
➢ Prêt de 5 500 tables et 29 500 chaises (manifestations sportives, culturelles, festives, élections présidentielle et législative, …)
➢ Montage et prêt de la remorque podium et des estrades municipales (85 utilisations)
Les perspectives 2023
➢ Recrutement d’un nouveau technicien voirie
➢ Fin des travaux de la place Bertin-Boissin
➢ Aménagement des espaces verts côté sud giratoire Edgard-Tailhades (Weldom)
➢ Achat d’un tracteur épareuse / gyrobroyeur + 2 véhicules d’occasion (moins de CO2)
➢ Renouvellement des marchés à bons de commande pour étude urbaine, travaux de voirie et d’entretien de l’éclairage public, des feux
tricolores et de l’éclairage sportif
➢ Poursuite des études du projet MAIA de passerelle mixte piéton/cycle enjambant la Cèze
Les chiffres clés
➢ 39 agents
➢ 6 200 big-bags de déchets verts collectés
➢ 1 astreinte technique assurée 24h/24h par 8 agents par roulement
➢ 500 000 € consacrés à la réfection de voirie
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23 20Bagnols
Direction des Services Techniques
Aménagement Urbain
Missions
➢ Participer à la définition et à la mise en œuvre des
orientations stratégiques en matière d’urbanisme et
d’aménagement
➢ Suivre la mise en œuvre et organiser les modalités
d’évolution du Plan Local d’Urbanisme
➢ Conduire des études en lien avec l’Aménagement
Urbain (PLU, PDA, SPR, RLP, etc.)
➢ Suivre les contentieux de l’urbanisme
➢ Instruire toutes les autorisations du droit des sols
➢ Assurer le bon fonctionnement des Commissions
communales d’accessibilité et de sécurité
➢ Gérer les droits de préemption urbain, sur les fonds de
commerce et sur les Espaces Naturels Sensibles
➢ Gérer la prospective, la négociation, l’acquisition et la
cession du foncier ainsi que les questions relatives à la
domanialité
➢ Gérer les procédures d’achèvement et de conformité
des travaux, de périls, d’infractions au Code de
l’Urbanisme, en publicité ou au RSD
➢ Instruire les autorisations de mise en place d’enseignes,
de pré-enseignes et de publicités.
➢ Suivre le processus de recouvrement de la Taxe Locale
de Publicité Extérieure.
➢ Suivre les dossiers d’insalubrité et de logement non
décent en relation avec la DDTM et l’ARS.
➢ Gérer des numéros de voirie, des procédures de
dénomination des voies publiques et privées
Les faits marquants
➢ Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme et notamment les phases de concertation (février à juin) et d’enquête publique (novembre-décembre)
➢ Mise en place de la saisine par voie électronique et de la dématérialisation de la chaîne d’instruction des autorisations d’urbanisme.
Les perspectives 2023
➢ Finaliser le processus de dématérialisation de la chaîne d’instruction des dossiers d’urbanisme ➢ Mener une étude interne sur les évolutions possibles du Plan Local d’Urbanisme afin d’anticiper la mise en compatibilité avec la Loi Climat et Résilience et notamment la notion du Zéro Artificialisation Nette.
Les chiffres clés
➢ 7 agents
➢ 269 Déclarations d’Intention d’Aliéner, 5 Dossiers de Cession/Acquisition clôturés en 2022, 31 Dossiers de Cession/Acquisition en cours
➢ 102 Permis de Construire (initiaux + modif + transfert), 8 Permis d’Aménager, 3 Permis de Démolir ➢ 265 Déclarations Préalables et 271 Certificats d’Urbanisme (simple info + opérationnel) ➢ 43 Autorisations pour pose d’enseignes ou de publicités
➢ 42 Visites des commissions de Sécurité et d’Accessibilité
➢ 43 Autorisations pour la modification, la création ou l’aménagement d’Etablissement Recevant du Public. ➢ 36 PV d’infraction.
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24 20Bagnols
Direction des Services Techniques
Administration et Gestion du Site
Missions
➢Gérer le parc de véhicules et
d’engins
➢Réaliser les petits travaux
d’entretien et de dépannage
➢Gérer le stock et
l’approvisionnement des
différents matériaux et
produits d’entretien pour
l’ensemble des sites de la
commune
➢Suivre les bons d’engagement
et les factures
➢Suivre l’interface avec
l’agglomération
Les faits marquants
➢ Acquisition de véhicules (camion + VL)
➢ Nettoyage général du site
➢ Suivi des consommations en fluides
➢ Etude sur la décarbonation du parc de véhicules
Les perspectives 2023
➢Travaux de réfections des sanitaires et douches
➢Création d’un copil sur le réaménagement du site et sur son fonctionnement ➢Réflexion sur le fonctionnement du magasin
➢Acquisition de véhicules
Les chiffres clés
➢10 agents
➢29 véhicules et 4 engins
➢200 000 € consacrés à la décarbonation du parc de véhicules
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25 20Bagnols
Direction des Services Techniques
Bâtiments et Energie
Missions
➢Élaborer des projets de
construction et/ou de
réhabilitation de bâtiments
communaux
➢Programmer et budgéter les
différents travaux de
construction sur la commune
➢Mettre les sites aux normes de
sécurité et d’accessibilité
➢Intervenir rapidement pour
toutes réparations sur
l’ensemble des bâtiments
communaux
➢Assurer la sécurité des
différentes manifestations et le
confort des utilisateurs des
équipements communaux
Les faits marquants
➢ Suivi de la partie technique des dossiers dans les commissions de sécurité et d’accessibilité ➢ Mise en conformité électrique et suivi des bâtiments communaux
➢ Entretien des écoles : plomberie, électricité, clôtures…
➢ Suivi du marché à bons de commande de peinture
➢ Désignation du Responsable Unique de Sécurité pour l’Ilôt Saint-Gilles
Les perspectives 2023
➢Réfection de l’ancien local « Groupama » pour l’installation de la DTPP
➢Rénovation de l’école Jean-Jaurès avec construction d’un ascenseur
➢Réflexion sur la rénovation et/ou changements des chaudières dans l’ensemble des bâtiments communaux
➢Arrivée d’un nouveau technicien
Les chiffres clés
➢ 19 agents
➢ 1 200 demandes d’intervention (petites réparations essentiellement)
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26 .CApBagnols 060000 bagnolssurceze.fr
Direction
Des Affaires Financières
Et de la Modernisation 20Bagnols
Direction des Affaires Financières et de la Modernisation
Finances
Missions
➢Préparer, élaborer les
documents budgétaires de la
commune et rédiger les
délibérations financières
➢Suivre l’exécution du budget de
la commune
➢Assister quotidiennement les
services dans la gestion de leur
budget
➢Elaborer et suivre les tableaux
de bord budgétaires
Les faits marquants
➢ Changement de logiciel
➢ Dématérialisation des bons de commandes
➢ Réduction du délai de paiement des factures
➢ Diffusion des balances mensuelles aux services
➢ Professionnalisation et responsabilisation des agents
Perspectives 2023
➢ Préparation de la nouvelle nomenclature
➢ Mise en place des AP/CP (Autorisation de Programme/Crédit de Paiement) ➢ Suivi et évolution du PPI (Plan Pluriannuel d’Investissement)
➢ Réflexion sur la mise en œuvre d’un PPF (Plan Pluriannuel de Fonctionnement)
Les chiffres clés
➢ 6 agents
➢ 10 453 opérations pour les budgets (Ville, Caisse des Ecoles, Zone de Berret et CCAS) ➢ Budget 2022 : 37 M€ (fonctionnement + investissement)
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28 20Bagnols
Direction des Affaires Financières et de la Modernisation
Informatique
Missions
➢ Maintenir en production
l’informatique sur l’ensemble
des services
➢ Prendre en charge les
demandes d’intervention des
services (environ 100
dépannages par mois)
➢ Assister les utilisateurs
➢ Acquérir du matériel
informatique
➢ Faire évoluer le système
d’information
➢ Animer le copil modernisation
des services
Les faits marquants
➢ Remplacement du logiciel Financier
➢ Mise en place des bons de commande électroniques
➢ Mise en place de la signature électronique via le e-Parapheur
➢ Remplacement de l’antivirus
➢ Mise en œuvre de la sauvegarde dématérialisée
➢ Mise en place d’un serveur cloud pour le service archives
➢ Départ du chef de service le 31 octobre 2022
Perspectives 2023
➢ Changement de la téléphonie et du standard
➢ Déploiement des modules de I-Atal
➢ Poursuite du renouvellement du matériel
➢ Déploiement de la GEC et la GED
Les chiffres clés
➢ 3 agents
➢ 1 200 tickets d’interventions
➢ 140 Pc renouvelés
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29 20Bagnols
Direction des Affaires Financières et de la Modernisation
Commande Publique
Missions
➢ Elaboration et sécurisation juridique
des délégations de service public, des
concessions domaniales, des marchés
publics de la commune
➢ Organisation des instances liées à la
commande publique
➢ Conseils et assistance auprès des
directions et services dans la passation
et l’exécution des marchés
➢ Gestion des précontentieux et
contentieux liés à la commande
publique
➢ Mutualisation d’achats avec
l’Agglomération du Gard rhodanien
➢ Recensement et analyse des besoins
des services utilisateurs
➢ Conseils et appui des services
demandeurs en matière d’achat
➢ Prospective et référencement en
matière de fournisseurs/produits
➢ Préparation des cahiers des charges et
analyse des marchés publics
Les faits marquants
➢ Mutualisation du service avec l’Agglomération du Gard rhodanien
➢ Dématérialisation des bons de commandes, des certificats de paiement et des dossiers en Préfecture pour le contrôle de légalité
➢ Acquisition d’un logiciel « marchés publics »
➢ Suivi de marchés significatifs: nouvelle pyramide, Place Bertin-Boissin, Avenue Paul-Langevin
Perspectives 2023
➢ Poursuite de la modernisation des services avec la mise en œuvre de la signature numérique ➢ Recrutement d’une nouvelle cheffe de service
➢ Déménagement du service mutualisé dans les locaux de l’agglomération
Les chiffres clés
➢ 8 agents
➢ 14 marchés (11 procédures adaptées et 3 procédures formalisées)
➢ Montant des marchés en 2022 : 4 248 715,36 €
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Direction
Des Grands Projets Urbains 20Bagnols
Direction des Grands Projets Urbains
Politique de la Ville
Missions
➢ Suivre les actions développées
dans le cadre du Contrat de
Ville pour les quartiers
prioritaires (QPV)
➢ Soutenir et accompagner les
structures associatives
➢Soutenir et accompagner le
conseil citoyen
➢Gérer la Maison du Projet
➢Suivre et développer la Fête du
Vélo en lien avec le monde
associatif
Les faits marquants
➢ Juin 2022 : organisation du tournoi de foot inter-quartiers réunissant 10 équipes, 116 enfants de 9-16 ans, 29 encadrants issus de structures et associations diverses
➢ Participation de la Ruche Numérique dans le cadre de la fête des voisins 2022 ➢ 1er octobre 2022 : déjeuner entre voisins de la rue du Roc (centre-ancien) soutenu dans le cadre du Fonds de participation des habitants
➢ 22 octobre 2022 : organisation de la 1ere fête du vélo
Perspectives 2023
➢ Renouvellement du conseil citoyen
➢ Nouvelles orientations et usages pour la Maison du projet
➢ Création d’un service : La Ruche Numérique
➢ Mise en service du label Maison France Services à la Ruche Numérique
➢ Poursuite du développement de partenariat et la mise en réseau des acteurs dans une logique de tiers lieu
Les chiffres clés
➢ 4 agents
➢ 14 opérateurs suivis pour 28 actions financées dans le cadre du Contrat de Ville ➢ 50 000 € : financement de la Ville dans le cadre du Contrat de Ville
➢ 81 000 € : subventions perçues pour les actions d’animation portée par la Ville (hors PRE et CLAS) ➢ 30 : nombre de personnes accueillies chaque jour à la Ruche Numérique
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32 20Bagnols
Direction des Grands Projets Urbains
Programme de Rénovation Urbaine
Missions
➢ Porter et superviser les
opérations de travaux prévus dans
le cadre du Nouveau Programme
National de Renouvellement
urbain (NPNRU) pour le quartier
des Escanaux
➢ Porter et superviser la convention
d’amplification
➢ Porter et suivre la convention
annuelle Dotation Politique de la
Ville pour l’ensemble des QPV de
Bagnols-sur-Cèze
➢ Participer et animer le copil
Politique de la Ville
Les faits marquants
➢ 16 mars 2022 : signature officielle de la convention du NPNRU des Escanaux lors de la visite officielle d’Emmanuelle WARGON, Ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée du logement ➢ Eté 2022 : Réaménagement du parc Robert-Desnos via la DPV
➢ 21 octobre 2022 : présentation d’une exposition participative lors d’une journée spéciale autour de la rénovation urbaine, salle multiculturelle
Perspectives 2023
➢ Poursuite du PNRU Phase 1 (démolition tour G2)
➢ Signature de la convention d’amplification du dispositif PNRU : 158 démolitions supplémentaires Avenue de la Mayre ➢ Site des cèdres : projet de « mini quartier d’affaires »
Les chiffres clés
➢ 1 agent
➢ 36 M€ de travaux prévisionnels avec un autofinancement de la commune de 3,5M€ ➢ 143 logements démolis et reconstruits
➢ 71 ménages relogés
➢ 15 000 m² d’espace public requalifié
➢ Rénovation de 3 équipements structurants : 1 stade à dimension régionale, 1 salle de spectacle de 700 places, 1 groupe scolaire de 350 élèves
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33 20Bagnols
Direction des Grands Projets Urbains
Action Cœur de Ville
Missions
➢ Décliner et suivre l’Opération de
Revitalisation de Territoire (ORT)
signée à l’été 2019
➢ Décliner et suivre l’Opération
Programmée Amélioration de
l’Habitat - Rénovation Urbaine
(OPAH-RU) démarrée à l’automne
2021
➢ Suivre les dispositifs contractuels
permettant de financer des travaux
et/ou des actions sur le territoire
communal
➢ Participer à la recherche de locaux
commerciaux en centre-ville et créer
un lien avec les commerçants
➢ Soutenir activement les actions de
l’association Bagnols Commerces
Les faits marquants
➢ Septembre 2022 : obtention du Permis d’Aménager et lancement de l’Appel à Manifestation d’Intérêt dans le cadre de l’opération reconversion friche de Carcaixent
➢ Automne 2022 : début de la démolition de l’ancienne cave coopérative faisant l’objet d’un projet immobilier intergénérationnel ➢ Action commerciale : mise en place des casiers connectés avenue Paul-Langevin
Perspectives 2023
➢ Réévaluation du règlement d’aide au ravalement de façade
➢ Finalisation de la Charte commerciale (guide à l’usage des commerçants) ➢ Candidature Action Cœur de Ville 2
➢ Connexion entre la gare et le centre-ville
➢ Poursuite du déploiement des modes doux
➢ Requalification d’espaces publics du centre-ville
➢ Mise en place de mesures en faveur de la transition écologique : relamping et rénovation énergétique des bâtiments communaux, développement d’un réseau de chaleur, désimperméabilisation des cours d’écoles ➢ Restauration du patrimoine local
Les chiffres clés
➢ 3 agents
➢ 170 personnes accueillies au guichet unique et 45 dossiers de financement validés pour les propriétaires ➢ 4 opérations de ravalement de façade
➢ 17 000 € de subvention accordée à l’association Bagnols Commerces
➢ 23 ouvertures de commerces
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34 66000
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