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Déliberation - tableau des deliberations du 27 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orphin.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Justice et droit,
Département
des
Y velines
Mairie
d'ORPHIN
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
27
JANVIER
2024
à
10
h
en
Mairie
Liste
des
délibérations
et
feuille
de
clôture
KRKEREKRNERRXEREE
Date
de
convocation
:
18/01/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
:
19/01/2024
Présent
Élus
Qualité
Pouvoir
à
Oui
Non
DEMICHELIS
Janny
Maire
oui
LENTZ
Jacques
Maire-adjoint
oui
LOKKO
Pierre
Maire-adjoint
oui
TROUILLET
Marc
Maire-adjoint
oui
ALFRED
Martine
Maire-adjointe
oui
BRILLOT
Patrice
Conseiller
oui
DARCHE
Huguette
Conseillère
oui
DÉMARET-PORTELLI
Nathalie
Conseillère
oui
ÉVERLÉ
Didier
Conseiller
non
KRAËMER
Gérard
Conseiller
oui
MÉNARD
Laurent
Conseiller
oui
MOREL
Christelle
Conseillère
non
Laurent
MÉNARD
MORGAIN
Laurence
Conseillère
oui
RIBAULT
Benoît
Conseiller
oui
VANSON
Jacky
Conseiller
non
Jacques
LENTZ
Secrétaire
élu
: Martine
ALFRED
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISION
Approuvée
Rejetée
N°
Objet
à l'unanimité
à la
à l’unanimité
à la majorité
majorité
2024/001
|
Autorisation
à engager,
liquider
et mandater
les
oui
dépenses
d’investissements
2024/002
|
Convention
de mise
à disposition
pour
oui
l'implantation
d’un
poste
de
distribution
publique
constitutive
de droits
réels
(ENEDIS)
:
Poste
de
Bréville
2024/003
|
Rétrocession
de
parcelles
et classement
dans
le
oui
domaine
public
2024/004
|
Suppression
de
poste
oui
2024/005
|
Création
de
poste
et modification
du tableau
des
oui
effectifs
2024/006
|
Tarif 2024
— Location
de
la salle polyvalente
oui
2024/007
|
Tarif 2024
— Concessions
de
terrain
dans
le
oui
cimetière
et au
columbarium
2024/008 | SEY
78 — Rapport annuel 2022
oui
LÉADOEN
2024/009 |
SICTOM
- Rapport annuel 2022
oui
TIR
SC
2024/010 | SITREVA
- Rapport annuel 2022
oui
[IF
\
Le
secrétaire
de
Séance
Le
Maire;
k
Martine
A
Janfiy
DE
rs
78129