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Déliberation - kb2tk0u884euppk
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - kb2tk0u884euppk)
Thèmes du document : Environnement, Tourisme, Démocratie,
M a i r i e d e T H Ô N E S – s é a n c e d u C o n s e i l M u n i c i p a l d u 1 4 d é c e m b r e 2 0 2 3
N° 2023/12
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DÉCEM BRE 2023
N° OBJET VOTE
2023/139 ASSOCIATION DE GESTION DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES DU PLATEAU DE BEAUREGARD - CONSEIL D’ADMINISTRATION - DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ APPROUVÉ à l’unanimité
2023/140 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE ET LYCÉE SAINT JOSEPH DE THÔNES - DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ APPROUVÉ à l’unanimité
2023/141 COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES - MODIFICATION APPROUVÉ à l’unanimité
2023/142 COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES - MODIFICATION APPROUVÉ à l’unanimité
2023/143 BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°4 APPROUVÉ à l’unanimité
2023/144 RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER – ADOPTION APPROUVÉ à l’unanimité
2023/145 MARCHÉ HEBDOMADAIRE – TARIFS 2024 APPROUVÉ à l’unanimité
2023/146 RÉGION AUVERGNE RHONE-ALPES - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU MARQUAGE HORIZONTAL D’ARRETS DE CARS – AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité
2023/147 ANCIEN EHPAD J. AVET – MODIFICATION DU PORTAGE FONCIER PAR L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE (EPF 74 APPROUVÉ à l’unanimité
2023/148
MARCHÉS PUBLICS - CONSTRUCTION DU NOUVEAU RÉSERVOIR DE CHAMOSSIÈRE – LOTS 1 ET 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité
2023/149 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE EN FIOUL AVEC LA CCVT - AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité M a i r i e d e T H Ô N E S – s é a n c e d u C o n s e i l M u n i c i p a l d u 1 4 d é c e m b r e 2 0 2 3
2023/150 GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CCVT POUR LES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE– CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité
2023/151 VOIE VERTE DU FIER – 3ème TRANCHE – AVENUE D’ANNECY - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC APPROUVÉ à l’unanimité
2023/152 VOIE VERTE DU FIER – 3ème TRANCHE - RÉGULARISATION FONCIÈRE AVEC L’ENTREPRISE GEDIMAT APPROUVÉ à l’unanimité
2023/153 HALTE ROUTIÉRE - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC APPROUVÉ à l’unanimité
2023/154 TERRAIN DES PERRASSES – CESSION DE LA PARCELLE SECTION F N°3709
APPROUVÉ :
21 POUR
1 CONTRE
5 ABSTENTION
2023/155 GROUPE PROVENCIA – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PARKING POUR UNE ZONE BLEUE – AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ :
26 POUR
1 ABSTENTION
2023/156 ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES - IDENTIFICATION APPROUVÉ :
26 POUR
1 ABSTENTION
2023/157 FORMATION ET PRÉPARATION DE STAGIAIRES - CONVENTION AVEC LE CFMM POUR LA CERTIFICATION DE SAUVETEUR AQUATIQUE OU DE MAITRE NAGEUR SAUVETEUR – AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité
2023/158 ORDRE DE LA LIBÉRATION – CONVENTION DE PARTENARIAT - AVENANT 1 – AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité
Liste des délibérations affichée et publiée électroniquement le 22 décembre 2023.