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Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - aek5dfedoo5qcu)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Environnement,
M a i r i e d e T H Ô N E S – s é a n c e d u C o n s e i l M u n i c i p a l d u 8 s e p t e m b r e 2 0 2 2
N° 2022/09
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 SEPTEMBRE 2022
N° OBJET VOTE 2022/084 LES CARRÉS DU JARDIN D’ÉOLE – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE PRET N°137771 APPROUVÉ à l’unanimité 2022/085 SAISON CULTURELLE N°5 – CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MÉCÉNAT – AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité 2022/086 DÉVIATION EST – CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE APPROUVÉ 24 POUR 5 ABSTENTION
2022/087 PASSATION DU DRAPEAU DES VILLES MÉDAILLÉES E LA RÉSISTANCE – MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ A MME C. RUFFON CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE
APPROUVÉ à l’unanimité
2022/088 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - COMPLÉMENT APPROUVÉ à l’unanimité 2022/089 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ÉLECTRICITÉ AVEC LE SIEVT – SITES DE PUISSANCES SUPÉRIEURE A 36 KVA
APPROUVÉ à l’unanimité
2022/090 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ÉLECTRICITÉ AVEC LE SIEVT – SITES DE PUISSANCES INFÉRIEURE OU ÉGALE A 36 KVA
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2022/091 RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS – ANNÉE 2021
APPROUVÉ à l’unanimité
Liste des délibérations affichée et publiée électroniquement le 16 septembre 2022.