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Conseil Municipal - CONVO CM
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVO CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
25/09/2024 Æhicet-Su-Tiere République Française Département Oise Thiers-sur-Thève CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL. Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu le : Lundi 30 septembre 2024 à 19:30 L'ordre du jour sera le suivant : 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Points abordés lors de la précédente réunion et approbation du procès-verbal du 08 juillet 2024 3) Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire 4) Délibérations à prendre concernant : 4-1) la déclaration d'intention d’aliéner concernant l'immeuble : 4-1-1) N°2024/0014 de Monsieur et Madame Franck BARRAUD 4-2) Extension /BT-souter/ rue du Général Leclerc 4-3) Éclairage Public/ Rue Aveline & Impasse des chevreuils 4-4) La mise en place d'un compte épargne temps 4-5) la demande de subvention de l'AFMTÉLETHON 4-6) L'adhésion de la commune de Chatenay en France au SICTEUB pour la compétence Assainissement Non Collectif 4-7) Le rapport annuel de l'ADTO SAO 2023 4-8) Le contrat de prestations de service pour l'intervention en éducation physique et sportive dans les écoles pour l’année scolaire 2024/2025 4-9) Echange de terrains entre la commune et la société UTOPECHE pour la régularisation du chemin communal 4-10) Adhésion au dispositif CDG 60 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique 4-11) La demande de création d'un relais de téléphonie Free mobile 5) Compte-Rendu 5-1) De la réunion du SICTEUB en date du 09 juillet 2024 5-2) De la réunion du SIECCOA en date du 10 septembre 2024 5-3) De la réunion du Conseil communautaire de la CCSSO en date du 24 septembre 2024 6) Informations diverses 7) Questions diverses Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. En mairie, le 25/09/2024 uni Le Maire, “Pier BOUFFLET, POUVOIR Je soussigné donne pouvoir à e de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 30/09/2024 e de prendre part à toutes les délibérations e d'émettre tous votes et signer tous documents