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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
INSTITUTIONS – VIE POLITIQUE
1. Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
FINANCES-MARCHES PUBLICS
2. Décision modificative
3. Subventions scolaires 2023/2024
4. Convention de partenariat 2023-2024 - Sorbiers Saint-Jean Talaudière Hand Ball
5. Convention de partenariat 2023-2024 - Sorbiers Talaudière Football
6. Convention de partenariat 2023-2024 - Nautic club de Sorbiers
7. Convention de délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière
automobile : prorogation d’une année
RESSOURCES HUMAINES
8. Modification du tableau des effectifs
9. Autorisation de recruter du personnel contractuel sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
d’activité et un accroissement saisonnier d’activité
CULTURE
10. Lecture publique : convention de partenariat et d’objectifs avec le Département de
la Loire
11. Construction de la nouvelle médiathèque/Tiers-lieu : Avant-Projet Définitif et
lancement marché de travaux
FONCIER -URBANISME
12. Cession d’une parcelle de terrain sise lieu-dit l’Onzonnière Nord à M. REINHARDT
Kevin
13. Cession d’une parcelle de terrain sise lieu-dit l’Onzonnière Nord à M. et Mme
GADALA14. Mise en demeure d’acquérir les parcelles cadastrales Section AY N° 351 et 346, sises
rue Rosa Parks - renoncement à l’acquisition de l’emplacement réservé
15. Autorisation de déposer le permis de construire pour le projet d’extension de l’école
Hubert Reeves
ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION
16. Règlement intérieur des temps d’accueil périscolaires
17. Restauration scolaire : transformation du statut juridique de la Société par Actions
Simplifiée (SAS) de « La Terre à l’Assiette » en Société Publique Locale de « La
Terre à l’Assiette »
ENVIRONNEMENT
18. Charte de la biodiversité
SOCIAL
19. Convention avec l’association Saint Vincent de Paul pour l’approvisionnement de
l’épicerie sociale et de l’association à la banque alimentaire
20. Révision du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et
d'information des demandeurs (PPGDLSID)