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Déliberation - Liste des deliberations examinees en conseil munic
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Ordre du Jour - Ordre du jour 4 fevrier 2026
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 4 fevrier 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FÉVRIER 2026
o Appel des conseillers municipaux
o Désignation du secrétaire de séance
o Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2025
o Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation du Conseil
municipal en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
INSTITUTIONS – VIE POLITIQUE
1. Syndicat d’Entente Rurale – modification des statuts et admission de la commune de
Saint-Jean-Bonnefonds
2. Fourrière animale – convention avec la ville de Saint-Chamond
FINANCES-MARCHES PUBLICS-MOYENS GÉNÉRAUX
3. Reprise anticipée du résultat 2025 – budget principal
4. Autorisations de programme et crédits de paiement
5. Budget primitif 2026 et autorisation de fongibilité des crédits – budget principal
6. Vote des taux d’imposition 2026
7. Budget primitif 2026 et autorisation de fongibilité des crédits – budget annexe des
pompes funèbres
8. Reprise anticipée du résultat 2025 – budget annexe de la nouvelle piscine
9. Budget primitif 2026 et autorisation de fongibilité des crédits – budget annexe de la
nouvelle piscine
10. Budget de l’Entente intercommunale de la nouvelle piscine : participation des communes
pour 2026
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des effectifs
12. Plafonnement du nombre de jours de Compte Epargne Temps indemnisables
13. Avenant à la convention relative à l’établissement des dossier CNRACL par le Centre de
Gestion de la LoireENFANCE -EDUCATION – JEUNESSE
14. Convention avec la SCIC Compostond pour le tri, la collecte et la valorisation des
biodéchets dans les écoles communales
15. Convention de partenariat avec Unis-Cité
16. Convention action petite enfance entre les communes de Saint-Jean-Bonnefonds, Sorbiers
et La Talaudière
CULTURE
17. Convention de prestation avec la commune de Saint-Christo-en-Jarez pour l’accueil du
point de médiation numérique
18. Convention de partenariat avec l’association Loire en scène dans le cadre du festival de
danse Matières Vives