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Déliberation - Liste des deliberations examinees en conseil munic
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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 03 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 03 2024)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Environnement,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
FINANCES-MARCHES PUBLICS-MOYENS GÉNÉRAUX
1. Reprise anticipée du résultat 2023 – budget principal
2. Autorisations de programme et crédits de paiement
3. Budget primitif 2024 – budget principal
4. Vote des taux d’imposition 2024
5. Budget primitif 2024 – budget annexe des pompes funèbres
6. Budget primitif 2024 – budget annexe de la construction de la nouvelle piscine
7. Subventions exceptionnelles aux associations
8. Convention de mise à disposition de la solution DETOXIO-SERENICITY
SPORT – VIE ASSOCIATIVE
9. Rénovation des terrains de football du complexe sportif du Valjoly et réalisation d’un
terrain de basket 3x3 : Avant-Projet Définitif et lancement des marchés
10. Plan de relance métropolitain : Demande d’un fonds de concours auprès de Saint-
Etienne Métropole pour la modernisation du complexe sportif du Valjoly :
rénovation des terrains de football et sécurisation du site
11. Plan de relance métropolitain : Demande d’un fonds de concours auprès de Saint-
Etienne Métropole pour la construction d’un gymnase et l’aménagement de ses
abords au Valjoly
RESSOURCES HUMAINES
12. Attribution de la prime pouvoir d’achat
13. Modification du tableau des effectifs
14. Indemnité pour travail du dimanche et des jours fériés en faveur des agents communaux
15. Règles de fonctionnement du Compte Personnel FormationENFANCE -JEUNESSE – EDUCATION
16. Organisation du temps scolaire – rentrée 2024
17. Convention CTG « Brunch de l’engagement » entre les communes de Saint-Jean- Bonnefonds, Sorbiers et La Talaudière
18. Convention CTG « Parentalité/Jeunesse » avec les communes Saint-Jean-Bonnefonds et La Talaudière
19. Convention avec le Département de la Loire et l’association STAFF42 relative aux chantiers éducatifs pour l’année 2024
PATRIMOINE
20. Convention avec le SIEL TE – Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture
de l’école Hubert Reeves : validation du projet, modalités de raccordement au
réseau, modalités de financement et délégation de compétence partielle au SIEL.
ENVIRONNEMENT – URBANISME – FONCIER
21. Convention de servitude en tréfonds avec ENEDIS - Raccordement antenne de La
Combe
22. Création de zones d’accélération des énergies renouvelables : bilan de la
concertation et validation des zones d’accélération