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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 20
Déliberation - 137 0
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Déliberation - 137 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le
Gentilly
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 septembre 2026
N° 260924137
CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du représentant de la commune au sein de
l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
L'an deux mille vingt-six, le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures trente, les
Membres composant le Conseil Municipal de GENTILLY, légalement convoqués le
18 septembre 2026 par M. AGGOUNE Fatah, Maire, se sont réunis salle des fêtes,
sous sa Présidence.
PRESENTS M. AGGOUNE - Mme JAY - M. MOKHBI - Mme VILATA - M. SCIASCIA - Mme BAUDUIN - M. ALLAIS - Mme ACHOURI - M. PELLETIER -
Mme ASSOUMANI CHOUDJAY - Mme LABADO - Mme CARTEAU - Mme
GUILLEMAIN - M. BOMBLED - M. DELOFFRE - Mme INIZAN - Mme NARDI-
COLOME - M. SEHIL - Mme ALITA - M. DESMAREST - M. DANFAGA - M
KORCHI - M. BETHUNE - M. SOUBRILLARD - M. MFOIHAYA - Mme
SCHAFER - Mme MAZIÈRES - Mme CHELLY - M. ZOUIOUECHE - M.
GODARD - M. FOURNIER .
Nombre de Membres
Composant le Conseil Municipal en Exercice 33
lesquels forment la majorité des Membres en Exercice et peuvent valablement délibérer
en exécution de l'Article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales
Présents à la séance : 31
Représentés : 1
Absents excusés : 0
Absents non excusés : 1
ABSENTS REPRESENTES M. GUIVARCH par Mme BAUDUIN.
ABSENTS NON EXCUSES Mme JOUBERT.
SECRETAIRE M. ZOUIOUECHE Lotf
La séance est ouverte à 19h30. = N° 260924137
CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du représentant de la commune au sein de
l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
LE CONSEIL MUNICIPAL,
SUR la proposition de M. Fatah AGGOUNE Maire,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU sa délibération en date du 24 septembre 2026 portant approbation de dérogation au vote
à bulletin secret,
CONSIDERANT que la commune de Gentilly est adhérente à l'Association Nationale des
Elus en charge du Sport (ANDES) depuis de nombreuses, ce qui lui permet de bénéficier de
l'expertise d'un réseau d'élus, d’un espace d'échanges et de concertation et d'un appui pour
la mise en œuvre de nouvelles actions ou le suivi d'actions déjà lancées,
CONSIDERANT qu'à la suite du renouvellement de l'exécutif local consécutif aux
élections municipales des 15 et 22 mars 2026, il convient de désigner un.e nouveau.elle
représentante de a commune au sein de l'ANDES,
APRES examen par la Commission « Une ville avec un service public proche de ses
habitants » en date du 17 septembre 2026.
DELIBERE
ARTICLE UNIQUE - DESIGNE l'élu.e en charge du sport pour représenter la commune
de Gentilly au sein de l'ANDES.
Par 24 voix pour, 8 abstentions (M. Guy SOUBRILLARD, M. Mahamoud MFOIHAYA,
Mme Florence SCHAFER, Mme Marion MAZIÈRES, Mme Catherine CHELLY, M. Lotfi ZOUIOUECHE, M. Thomas GODARD, M. Stéphane FOURNIER),
Affiché le 28 septembre 2026 Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an
Reçu en préfecture le 25 septembre 2026 _ que dessus,
Identifiant de l'acte : 094-219400371- Et ont, au registre, signé les membres présents.
20260924-17257-DE-1-1
LE MAIRE,
Fatah AGGOUNE
Délai et vie de recours: La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'anoité temitoniale compétente etou d'un recours contentieux auprès du Trbnmal Admiisatif dans un délai de deux. mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut ête saisie par l'application
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