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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 2023 0)
Thèmes du document : Sport, Logement, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2023
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 9 et 29 juin 2023
ADMINISTRATION GENERALE – Compte Rendu des décisions prises par Madame la Maire sur délégation du Conseil Municipal.
AFFAIRES MISES EN DELIBERE
FINANCES COMMUNALES
Approbation de la décision modificative n°2 de la ville de Gentilly
Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables pour 21.141,75€
PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs
Approbation de l'extension du RIFSEEP à un nouveau cadre d'emploi
AMÉNAGEMENT
Approbation de la convention de portage foncier subséquente à la préemption par le Syndicat mixte d'Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF 94), de lots de copropriété sur le terrain cadastré C n°257 sis 69, avenue Paul-Vaillant-Couturier, en substitution de la commune
HABITAT/LOGEMENT
Approbation de principe du passage à la gestion en flux des droits de réservation de logement
ENFANCE
Approbation de 8 conventions avec la CAF dans le cadre du financement ' Fonds Publics et Territoires ' et de l'aide au fonctionnement ' Projet Local ' 2023
JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS
Approbation du renouvellement de la convention avec l'association Autisme et Cetera AD pour la mise en place de permanences à la Maison des familles pour l'accompagnement des usagers sur le champ du handicap
Approbation du renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition gratuite et temporaire de salles de la Maison des Familles au profit des associations APCE94 et Egali'tieks
AFFAIRES SPORTIVES
Approbation de la convention cadre entre la ville de Gentilly et l'entreprise Sanofi pour la mise en œuvre de leur engagement à l'occasion de la préparation des jeux olympiques et paralympiques 2024
DIRECTION DE LA SANTÉ/PRÉVENTION
Approbation de la convention de financement des actions de préservation de l'autonomie des personnes âgées établie avec la conférence des financeurs du Conseil Départemental du Val-de-Marne pour l'année 2023 CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ
Approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens de l'année 2023 établie avec l'Agence Régionale de Santé Île-de-France (ARS-IdF) concernant le Centre de référence- ressources Prescri'Forme piloté par la Direction santé dans le cadre du plan régional sport santé bien-être d'Ile-de-France
RELATIONS INTERNATIONALES
Attribution d'une aide humanitaire d'urgence de 1 500€ au Secours populaire et 1 500€ à la Croix-Rouge pour venir en aide aux victimes du tremblement de terre survenu au Maroc et des inondations survenues en Lybie
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INFORMATIONS, VOEUX ET COMMUNICATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Vœu proposé par le groupe Ensemble et engagé.ee pour Gentilly contre la privatisation de
l'accompagnement des bénéficiaires du RSA