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Compte-Rendu - compte rendu 252 1
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 252 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
15/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/05/2024
2024_31D
Publié le 15/05/2024 ID
: 039-213903917-20240502-2024
31D-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
02
Mai
2024
à 20h00
- Présents :
08
- Votants :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents :
00
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus :
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient__
présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
23.04.2024
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Date
d’affichage
15.05.2024
Absent Excusé
: /
Objet
Travaux
de
voirie
: Rue
Absent
: /
du
collège
et
Sentier
vers
la Settière
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
Monsieur
le Maire
et
Monsieur
le 2ème
adjoint
présentent
le devis
de
différents
travaux
de
voirie
à réaliser
sur
la
commune
ainsi
que
la
proposition
chiffrée
de
la SARL
DOLE
FRERES :
- Purge
de
la
chaussée
Rue
du
Collège
le
long
du
trottoir
de
l’école
et
du
collège
sur
62ml
pour
un
montant
de
4 444€
HT
dont
115,00
€ de
mise
en
place
du
chantier
- Pose
d’un
gabion
devant
la tour
: Suite
à plusieurs
arrachements
du
panneau
STOP
fixé
au
sol,
celui-
ci a été
fixé
au
mur
mais
il convient
de
sécuriser
la traversée
des
piétons
à l’angle
du
7
place
Jean
l’Antique,
pour
un
montant
de
450€
HT.
-
Pose
de
marches
en
bois,
sur
le sentier
de
Nozeroy
à
La
Settière
: Les
travaux
de
création
d’un
réseau
d'eau
potable
vont
démarrer
fin
mai.
Le
terrassement
pour
poser
les
nouvelles
marches
sera
réalisée
par
l'entreprise
DOLE
pour
un
montant
de
1 585.00€
HT.
Les
marches
en
bois
seront
achetées
séparément.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide :
- DE
VALIDER
le
devis
de
l’entreprise
DOLE
FRERES
pour
un
montant
de
6 029€
HT
(purge
de
la
chaussée
et
pose
des
marches).
- D'AUTORISER
M.
le
Maire
à signer
tout
document
relatifà
cette
opération.
Fait
et
délibéré les
jours
mois
et an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
02
Mai
2024
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN
La
Secrétaire
de
séance,
Marine
BINETRUY